Tableau de la Prévôté : annonces officielles et affichages divers

Goclad a écrit:

Citation :

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Merci de reprendre les suivis que vous faisiez lors de la précédente LM.

Doit-on exclure les mêmes comtés et duchés que la dernière fois ?

Quels sont ces Comtés ?

Sinon le décret est clair, fermeture TOTALE.

Il y avait une exclusion pour les comtés et duchés alliers à savoir la bourgogne, la suisse, la savoie, la provence ainsi que les comtés et duchés étrangers tels que l'allemagne, l'italie ou la hollande...

De plus, est-ce que les personnes qui avaient obtenue un LP la dernière fois doivent en demander un nouveau ?

titbou a écrit:

De plus, est-ce que les personnes qui avaient obtenue un LP la dernière fois doivent en demander un nouveau ?

Pour ça la réponse est oui, un laisser passer est attribuer lorsqu'on à le but de la visite, nouveau passage nouveau but donc nouvelle demande.

Le FC n'a fait aucune précision pour ces comtés donc ne faisons pas d'exceptions

La lettre à envoyer sera la suivante :

Citation :

Cher Voyageur,

Pour votre information, la Loi Martiale à été décrétée par notre Franc Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 30 Aout 1458.
Cela implique que tout voyageur non Franc Comtois doit quitter le territoire dans un délai de 48h.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire un demande de procès sera établie à votre encontre.

Bien à vous,

[Grade] [Nom]
[Brigade]

l'aspirant frappa, entra et salua ses supérieurs .
Bon, les doubles des courriers envoyés depuis Luxeuil sont ici !
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/loi-martiale-courriers-envoyes-t30349.htm#731603

J'essaie de les faire dès le matin si possible .

Changement de traitement des étrangers ...


A partir de demain matin, tous les étrangers entrant en Franche Comté sans laisser passer devront avoir un dossier de ce genre la fait dans vos brigades respectives.

Ensuite, il ne faut plus envoyer le courrier que vous envoyer en ce moment mais celui la :

Citation :

Cher Voyageur,

Pour votre information, la Loi Martiale à été décrétée par notre Franc Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 30 Aout 1458.
Cela implique que tout voyageur non Franc Comtois est mis en procès dès qu'il franchit notre territoire.

Une demande de procès a été effectué à votre encore. Toutefois, afin d'éviter que ce procès soit lancé, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière aujourd'hui même ou faire une demande de laisser passer.

Dans le cas contraire, le procès sera ouvert.

Cordialement
[Grade] [Nom]
[Brigade]

Il faudrait que pour chaque brigade, l'envoi des courriers se fassent le plus tot possible. Si certains sont dans l'impossibilité de le faire, je pourrais envoyer les courriers pour eux ...

J'aimerais que ceux qui s'occupent de l'envoi de ses courriers me disent ici, qu'ils ont bien pris connaissance de ce changement et s'ils peuvent écrire et faire les dossiers le matin ou pas ...

Ah oui, je précise, il faudra ouvrir des dossiers pour tous les etrangers déja présent aussi qui n'ont pas de LP et qui ne sont pas mort ou en retraite.

bien reçu
je précise que je ne peux m'occuper des dossiers le matin

et des courriers ?

Je peux m'occuper de l'envoi des courriers le matin.
Pour ce qui est des dossiers, je les ferai dans la journée si cela ne vous dérange pas trop.
Pour les résidents actuels n'ayant pas de laisser passer, je m'en occupe demain.

Très bien, merci.

Les dossiers cela peut attendre la journée .. la demande de procès sera faite par moi dans la journée aussi ... si l'étranger reste le procès sera lancé, sinon ce sera classé ..

je n'ai le temps que de rapidement faire mes deux rapports quotidiens

J'enverrais les courriers pour Saint Claude alors.

Malheureusement ce n'est pas une plaisanterie .. ca ne m'amuse pas non plus d'avoir plus de travail a cause de cette loi martiale.
Les courriers sont à envoyer le plus tot possible afin d'éviter qu'ils prennent une activité qui retarderaient leur départ ...

Edit : Ce changement est du aux etrangers qui s'installent en Franche Comté et contre lesquelles on ne peut rien ... donc pour pouvoir les mettre en procès il faut que la demande soit posé avant le déménagement et pas après ...

Pas de souci.

Ajoute Pontarlier à la liste des courriers à faire.

Bien sur, vous pouvez vous répartir la tache.

bien moi j'enverrai les courrier des suivis que je fais enfin si vous ne le faite pas avant comme aujourd'hui.

Citation :

A tous ! Citoyennes et Citoyens francs comtois, Voyageurs présents ou à venir sur nos terres qu'il soit connu de tous qu'à dater de ce jour Sa Grandeur Leonin de Monmouth, Franc Comte, en accord avec le Parlement annonce la levée de la loi martiale

Nos frontières sont à nouveau ouvertes qu'on se le dise !

Faict à Dôle en ce vingt-deuxième jour d'octobre 1458, par Madalen Porte-Parole de Sa Grandeur Leonin de Monmouth, au nom du Parlement Franc Comtois

Comme vous pouvez le voir la Loi Martiale vient d'etre levée ! Je vous remercie tous pour votre implication !

Etoile afficha un petit mot sur le panneau en espérant que tout le monde en prendrait connaissance.

Citation :

Bonjour à tous,

Je vous rappelle que dans tout dossier où la procédure exige une demande de procès, le contrevenant se doit d’être averti du lancement de cette demande de procès ainsi que de l'existence du cabinet d'avocat.

Merci d'en prendre bonne note.

Bon travail à tous,

Etoile

Citation :

Salutations,

Le prévôt change et de manière définitive sous l'ordre express du Franc Comte.
Ce nouveau prévôt, c'est moi. Je ne sais pas si il y a un endroit plus apte pour faire cette annonce, je réafficherai si tel est le cas.
Je poste les offres maréchaux tôt dans la matinée en général, vous aurez donc tout le temps de les accepter en temps et en heure
J'espère faire du bon travail avec vous et vous prie d'excuser tous ces dérangements au parlement, ce n'est pas de notre faute à tous .


Cordialement,

Krane d'ormerach,
Prévôt de Franche Comté
Seigneur de Grand'Combe Châteleu.

.

A tout le personnel de la prévôté,

Merci à tous ceux qui n'ont pas d'uniformes d'apporter une fiche de confection au bureau du couturier afin de régulariser votre situation.
Fiches comme suit:

Citation :

Nom
Grade
Médailles/Barrettes
Garnison d'appartenance

M le prévôt.

Citation :

Franc-Comtoises, Franc-Comtois, Étrangers à notre Province,

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, en raison de la guerre touchant une Province Sœur Impériale et de la mobilisation de nos forces militaires en points stratégiques, déclarons la Franche-Comté du Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Citation :

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h au décret de l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser-passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Fredyanne avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Rédigé et Scellé par nos soins à Dole, le Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
Seigneuraslan,
Franc-Comte

Et c'est reparti pour un tour..

Citation :

Cher Voyageur,

Pour votre information, la Loi Martiale à été décrétée par notre Franc Comte SeigneurAslan le 24 Décembre 1458.
Cela implique que tout voyageur non Franc Comtois est mis en procès dès qu'il franchit notre territoire.

Une demande de procès a été effectué à votre encore. Toutefois, afin d'éviter que ce procès soit lancé, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière aujourd'hui même ou faire une demande de laisser passer auprès du Prévôt des Maréchaux Hooks.

Dans le cas contraire, le procès sera ouvert.

Cordialement
[Grade] [Nom]
[Brigade]

Ce jour missives envoyées à tous les étrangers présents à Poligny, Saint Claude, Dole et Luxeuil.

Citation :

Cher Voyageur,

Pour votre information, la Loi Martiale à été décrétée par notre Franc Comte SeigneurAslan le 24 Décembre 1458.
Cela implique que tout voyageur non Franc Comtois est mis en procès dès qu'il franchit notre territoire.

Une demande de procès a été effectué à votre encore. Toutefois, afin d'éviter que ce procès soit lancé, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière aujourd'hui même et de quitter la Franche Comté sous 48h ou de faire une demande de laisser passer auprès du Prévôt des Maréchaux Hooks.

Dans le cas contraire, le procès sera ouvert.

Cordialement
[Grade] [Nom]
[Brigade]

Avec la délai de 48h c'est mieux.

Excusez-moi, mais je viens tout juste de voir la missive envoyée aux voyageurs étrangers, et je la trouve très désagréable. Je ne serais pas étonnée d'avoir en réponse, des personnes qui râlent ou insultent, ou encore des réponses sur le même ton que celle-ci.

C'est menaçant comme approche, de leur dire, on va vous mettre en procès alors dégagez !
Je réprouve totalement cette missive. On peut très bien être ferme, sans pour autant être brutal et agressif de la sorte.

Je suis d'accord avec le Brigadier, je propose une autre lettre que voici :

Citation :

Cher Voyageur,

En raison de la mise en application de la loi martiale, décrétée depuis le 24 décembre 1458 par notre Franc Comte SeigneurAslan, nous vous demandons de vous mettre en règle dés à présent. Vous trouverez cette loi dans l'article 6 du chap. 1 du Livre III : Codé Pénal et Judiciaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t24655-codex-livre-iii-code-penal-et-judiciaire

"Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h au décret de l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser-passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Fredyanne avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance."

En concret, il vous est demandé de quitter la Franche-Comté sous les 48heures ou de faire une demande de laisser passer auprès du Connétable Fredyanne. Si nous remarquons que vous ne respectez aucune des deux possibilités, vous serez poursuivi en justice. Dans ce cas, vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez, pour cela contactez le batonnier, Dame BlancaCorvinus.

Bien à vous,

[Grade] [Nom]
[Brigade]

PS : au cas où vous avez déjà reçu une autorisation de laisser passer, veuillez nous en avertir en répondant, nous vérifierons et en cas de confirmation, nous nous excusons du dérangement. Merci!

Euh là c'est un peu exagéré Major, avec tout le respect que je vous dois.

Voici celle que j'ai envoyé à l'instant.

Citation :

Cher Voyageur,

Pour votre information, la Loi Martiale à été décrétée par notre Franc Comte SeigneurAslan le 24 Décembre 1458.
Cela implique que tout voyageur non Franc Comtois est mis en procès dès qu'il franchit notre territoire.

Un dossier et une demande procès seront effectués, si vous n'avez pas quitté la FC sous 48h. Toutefois, afin d'éviter qu'un procès soit lancé, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière aujourd'hui même ou faire une demande de laisser passer auprès du Prévôt des Maréchaux Hooks.

Dans le cas contraire, le procès sera ouvert.

Cordialement,

Brigadier Kirikette,
Pontarlier

LES GENDARMES DOIVENT RELEVER LES NOMS DES GROUPES DE MARECHAUX DE CHAQUE VILLE ET ME LES TRANSMETTRE ICI.

DES MANDATS SERONT ATTRIBUES

LA PREVOTE N A PAS EU DE VIREMENT D ECUS MALGRE LA DEMANDE ET N A PAS L ARGENT POUR PAYER DE SUITE

J ATTENDS TOUS LES NOMS POUR DISSOUDRE ET LANCER LES NOUVELLES OFFRES

Dole

Citation :

Groupe de maréchaux de Lysiane, Severant, Leif_, Jerome, Garluck - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Groupe de maréchaux de Sorcor, Clairisse, Aqwaqwaqwaqw, Hades29 - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

Pontarlier

Citation :

Groupe de maréchaux de Kirikette

Poligny :

Citation :

Groupe de maréchaux de Barth, Mousseline, Riese, Magnusvonwolf, Noa - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne

St Claude

Citation :

Groupe de maréchaux de Prof13, Prince1, Pauline56, Suzz, Montes -

J'ai payé les maréchaux de Vesoul avec le solde qui restait puisqu'ils n'étaient que 3.

J'ai demandé des mandats pour tous les autres cités ci dessus

Aie, j'ai dut me tromper dans la date en lisant le tableau des gardes mais je travaille déjà aujourd'hui. Serait-il possible d'inverser avec un autre du coup ?

ça va pas... les offres sont toujours en attente de ceux qui auraient du les accepter aujourd'hui d'après les plannings....

Je rappelle que pour les villes où seulement 2 gendarmes sont prévus sur le planning de défense pour accepter les offres de chef maréchal, que chaque jour celui qui n'est pas prévu de garde doit attendre pour prendre un travail que l'alerte ne soit pas orange dans sa ville. En général les alertes sont fournies par le connétable au plus tard en début d'après midi.

Ce mercredi 23 février, la Connétable est encore absente et j'espère qu'Eon fera l'état des alertes sinon je me base sur les suivis de la douane.