[clos] Mamancool (Esclavagisme) 20/12/57

Ville : Poligny

Affaire : Dame Mamancool s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Otikuy pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus normallement du).

Montant du vol : 3 écus

dossier

Vlaad toujours a la course entre les différents bureau arriva instruire une nouvelle affaire

Votre honneur comparait devant nous aujourd'hui dame Mamancool accusée d'esclavagisme détriment de Otikuy
et non respect du décret municipale de Poligny relatif a la grille des salaires entrée en activité le 13 octobre 1457 régissant le salaire minimum a 15 écus et non 12 comme a voulu appliquer l'accusée
j'ajouterai que si nous somme ici lieux pour cette affaire c'est que l'accusée n'a répondu a aucune des injonctions et relances de la gendarmerie pour un arrangement a l'amiable du montant du préjudice de 3 écus


accusée qu'avez vous a dire pour votre défense ?


fait a poligny le 23/12/1457
par le procureur de Franche-comté
Vlaad voncarstein

on avancerait pas un chouillat?

en attente de requisitoire

votre honneur l'accusée n'ayant pas jugé bon de se présenté devant la cour
je demanderai a la cour le maximum de la peine prévue pour le délit dont s'est rendue coupable l'accusée
je requière donc 15 écus d'amende

fais a poligny le 21 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncastein

l'adjudant barth ne s'etant pas depacer..on peut avancer

ok j'avance

en attente de jugement

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

L�embauche de personnel est régie par des règles.

Attendu que comme le stipule le décret relatif à la grille des salaires de Poligny, le salaire minimum est de 15 écus,

Attendu que Dame Mamancool a embauché Otikuy pour 12 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l�accusée ne s�est pas présentée,
Cette cour reconnait Dame Mamancool coupable d�esclavagisme pour violation de la grille des embauches de Poligny et la condamne à payer une amende de 15 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 30 janvier 1458 en le palais de Dole.