[Clos] Superbabas (Esclavagisme) 2/12/57

Ville : Poligny

Affaire : Sieur Superbabas s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Matronne pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny ( 15 écus salaire normalement dû). De plus lors de son unique réponse aux forces de l'ordre Sieur Superbabas à insulter le gendarme et n'a pas présenté d'excuses.

Montant du vol : 1 écus

dossier

Citation :

"Sacraï arriva au tribunal pour la première fois en tant que Procureur, il espérait qu'il ne ferrait pas d'erreur"

Votre Honneurs, nous sommes ici aujourd'hui pour juger Messire Superbabas coupable d'esclavagisme en la ville de Poligny.
Il a en effet embauché Dame Matronne pour 14 écus, donc en dessous du minimum autorisé par la ville.
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Décret relatif à la grille des salaires

La nouvelle grille salariale en vigueur a Poligny

De 00 à 09 points de caractéristique 15 écus par journée de travail
De 10 à 14 points de caractéristique 18 écus par journée de travail
De 15 à 19 points de caractéristique 20 écus par journée de travail

toutes embauches à un salaire inférieur a cette grille sera considérée comme étant de l'esclavagisme et sera soumise a des poursuites en justice

Adopté a Poligny, le 13 octobre de l'an de grâce 1457 par le conseil municipale s(maire Samaelle) et mis en application le 15 de ce mois
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De plus il semblerait que pendant la tentative de conciliation, cet homme a insulté le gendarme en charge de l'affaire.

Accusé, levez vous et répondez de vos actes.

"Fait à Luxeuil le 11 décembre 1457
Par le procureur Sacraï d'Eirbal"

Par contre je me suis fait avoir avec des guillemets je mettrais autre chose la prochaine fois pour différencier la parlotte du reste

Les étoiles comme moi, ça marche mieux

L'accusation a appelé Barth à la barre.

Toujours en attente de la premier plaidoirie.

L'accusation a appelé Barth à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Barth se présenta devant le juge.*

Votre Honneurs, je suis ici pour présenter les faits, Sieur Superbabas s'étant rendu coupable d'esclavagisme le lundi 23 novembre de cette année, je lui ai fait parvenir une missive lui signalant son infraction et liu demandant s'il souhaitait rembourser sa victime. Lors de sa réponse sieur Superbabas m'a donné le nom de ripoux, et sa réponse bien que peu clair ne laissait pas entendre qu'il souhaitait remboursé sa dette.

Votre Honneurs, je me tiens à votre disposition si vous souhaitez de plus amples informations.

*Barth se retira.*

Pas de changement, la première plaidoirie est toujours attendue.

le procureur peut-il venir faire sa plaidoirie rapidement avant que je ne fasse accélérer le procès.

Toussote.

Votre Honneur, la plaidoirie est faite par la personne contre qui le procès est ouvert. Le procureur, lui, fait son réquisitoire.

oulà oui je suis soit conne soit fatiguée ^^


Quelqu'un peut-il contacter la défense pour savoir si elle compte venir?

C'est à moi de le faire. Je vais le faire à l'instant.
Et on va dire que c'est la fatigue... L'hiver est terrible pour cela.

merci de votre gentillesse pour avoir choisis la fatigue ^^

Disons que ne vous connaissant pas, je ne peux pas me permettre de vous insulter.
Et quand bien même je vous connaitrai, je suis trop bien élevée pour faire affront à une aînée.

Citation :

Bonsoir,

Je me permets de vous écrire de par ma charge de greffière au tribunal de Franche-Comté.
Je vous rappelle par la présente missive que nous attendons votre plaidoirie dans le procès ouvert à votre encontre.
Vous y êtes accusé d'esclavagisme.

Espérant que cette missive trouvera réponse par votre présence au tribunal,

La greffière,
Blanche von Frayner.

Missive reçue ce jour.

Citation :

il est trop facile d'attendre un moment difficile, ou, pour un ecu, vous vous retrouvez convoquez au tribunal par un gendarme qui décide de sévir kan bon lui semble. je comprends pas comment certains habitants qui ne sont pas forcement dans le besoin, arrive à employer regulierement d'autres ouvriers à 12ecus à croire kils surveillent les voyages de notre tres cher gendarmes qui à rien dautres à faire que de me faire perdre mon tps o tribunal alors que j'ai un champ à cultiver et un moulin à faire tourner.jusqu'à maintenant j'ai tjrs payé mes impots j'ai passé des journées à defendre mon village et pour un écu tout ce tps de perdu. mais dans quel monde vie t on?? au bucher les fonctionnaires corrompus

Après avoir étudié le dossier instruit part son prédécesseur Vlaad se présenta devant la cour

Votre honneur une fois de plus nous somme devant un citoyen qui répond par le mépris aux lois de notre Comté, l'accusé ne s'étant pas présenté devant ce tribunal
je ne demanderai aucune indulgence face a cet acte d'esclavagisme et par ce fait je requerrai une peine de 15 écus d'amende, la peine maximale prévue par les lois qui régissent la franche-Comté
Fait a Poligny le 05 janvier 1458
Par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

en attente de verdict

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Attendu que l’embauche est régie par des règles,

Attendu que comme le stipule la grille des prix mise en place par la Mairie de Poligny, le prix minimum pour une embauche est de 15 écus,

Attendu que le sieur Superbabas a embauché Dame Matronne pour 14 écus,

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté,
Cette cour reconnait Messire Superbabas coupable d’esclavagisme pour violation de la grille des salaires de Poligny et le condamne à payer une amende de 15 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 19 janvier 1458 en le palais de Dole.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.