Remplaçants des bourgmestres au parlement

Bienvenue Shenkj

Merci à vous.

Mousseline parlant en partie privée, je n'ai normalement plus le droit de parler

donc soit on me retire les clés, soit je m'abstiendrais quand elle aura terminé le débat

Je ne parlerai plus maintenant promis

Citation :

Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 05/02/1461 - 22:44:14
Titre : Démission de Loup
Loup vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Franche-Comt�

Conformément à la loi, il a été remplacé par Imladris qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Donc je reprend ma place au parlement privé vu qu'Imla est un élu du conseil comtal.

Imladris n'étant plus au conseil comtal, il sera a nouveau le représentant de Dole au parlement.

J'aimerai nommer Ilays comme représentante de Luxeuil au Parlement.

Veuillez me retirer les clés de représentant de la ville de Dole.

Hum... à titre de rappel, Les remplaçants des bourgmestres doivent avoir l'accord officiel du Franc-Comte donc faut cesser de donner des clefs automatiquements.

Citation :

Chapitre 2 Le Pouvoir législatif du maire

Article 6 Le maire en tant que parlementaire

Alinéa 1
Le maire représente les intérêts de sa ville au Parlement Franc-Comtois. A ce titre, il a le devoir de discuter et voter les textes de droit débattus par les parlementaires en séances privées ou publiques.

Alinéa 2
Le maire peut déléguer son pouvoir législatif au Parlement à un collaborateur de son choix de préférence parmi son conseil municipal et résident de plus de deux mois dans sa ville. Il communique le nom de se collaborateur au Franc Comte qui se réserve le droit d'accepter ou de refuser cette candidature. Une fois le collaborateur autorisé, il exerce de plein droit le pouvoir législatif du maire mandataire.

Article 7 le maire en tant que responsable de la commune
Afin d'adapter la loi aux particularités locales, le maire énonce les décrets municipaux qui doivent être conformes aux lois franc-comtoises et aux traités. A défaut de date d'entrée en vigueur dans le décret, celui-ci est applicable dès sa publication sur la halle de la ville concernée et dans la salle du droit.

donc comme je viens de le dire dans l'autre sujet il y deux minutes dans ce que vous soulignez il y a juste écrit "donne le nom", ce qui pour mon cas fut fait ici meme au parlement. apres quoi j'ai moi meme écrit au franc comte pour avoir les clefs ce qu'il m'a donné avec plaisir.
il n'y a rien de plus a ajouter.

Supportée voilà un bien grand mot Fredy les différents font à mon sens le charme de la vie franc comtoise en tout les cas quand cela est fait avec le respect des autres et çà tu sais le faire

Je te souhaite le meilleur pour l'avenir et au plaisir de te retrouver bientôt au hasard de nos chemins !

Bonne continuation à toi et à Pontarlier en tout cas

Amicalement,

Julie

Saint Claude aura, dès demain, un nouveau maire.
Merci de lui donner les clefs, dès qu'elle sera élue.

Bonne continuation à tous.

Merci sara, bonne continuation à toi et bienvenue hay !

juste une bête question, Haynard est le nouveau maire de SC?

oui

ok je fais ça de suite

Bonjour à tous

Pourrais je svp avoir les diverses clés concernant les maires ayant été élue ce jour maire de Pontarlier

Citation :

11/05/1461 Fredyanne est élu maire de Pontarlier

En vous en remerçiant par avance

Bonne journée à vous

Fredyanne

Bonjour ,

J'ai bien mes accès aux salles mais ne peut pas modérer mon CM ,Artaban y étant encore le modérateur j'ai fait un MP à modo "Gavotte" mais bon c'est dimanche ^^je comprends que ça prendra un peu de temps ^^

Mais bon j'ai du monde qui veux rentrer au CM et ne peut pas le faire et là où on demandait avant tout est verrouillé !

Merci de m'avoir lue et surtrout si quelqu'un peut en faire les modifs

LJD Fredyanne

Bonjour Fredy, je crois qu'il ne faut pas leur envoyer de pigeon mais aller dans cette salle pour leur dire ce dont tu as besoin...

Les anciens posts sont verrouillés, mais tu dois pouvoir en créer un nouveau non ?

J'ai posté pour toi (regarde néanmoins si c'est bien ce que tu voulais)

ICI

Lancelot. est le nouveau maire de SC. Bon mandat à tous

Pour le bois je vous laisse voir avec lui du coup. Et ouep on sait bien que c'est un rabat-joie le Lancelot. Bon courage. ^^

File avant de se faire taper

A bientot hay, on se voit à une prochaine fête autour d'une binouze

bienvenue lancelot.

Regarde son cousin et lui fait un clin d'oeil.

T'as fait vite dit donc.

Flory devient ma représentante au parlement

J'aimerais que Adriah soit ma représentante au parlement

Prière de lui donner accès

24 aout 1461

Vesoul: Aucun
Poligny: Aucun
Dole: Adriah
Pontarlier: Aucun
Saint-Claude: Lancelot.
Luxeuil: aucun

Noté. J'acte pour les clefs.

Les élections étant passées, je ne suis plus représentante de Luxeuil, merci d'en tenir compte (je m'enlève mes accès ici, je vous laisse faire pour le forum officiel)

Noté.