[AC][récidiviste]esclavagisme Noure/Blek

Messire Noure a embauché ce jour le 19/10 /1457 messire Blek pour un salaire de 15 écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est interdit par la loi salaire minium 18 écus

Gain perçu 3.00 écus
Preuve :



Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 16 Août 2009

Noure fête son anniversaire le 20 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 34
Argent : 25

Noure possède un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Novembre 2009 à 13h45

Citation :

Messire,

Vous avez embauché ce jour le 06/11 messire Blek au prix de 15écus pour 10 points de caractéristiques ce qui est non conforme a la grille des salaires de la Ville de Luxeuil
La grille des salaires est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Si dans un délai de 2 jours je n'ai aucune nouvelle de vous je serai obligé de vous mettre en procès, vous pourrez a ce moment là prendre un avocat pour vous défendre

Bien a vous
Mael38,gendarme à Luxeuil

Courrier a la victime

Citation :

Messire,
Vous avez été embauché ce jour le 06/11pour un salaire de 15 écus pour 10 points de caractéristiques, ce qui est non conforme à la grille des salaires de Luxeuil, salaire minimum 18 écus, je vous demanderais de prendre contact avec moi pour régler ce manque a gagner pour vous

Bien à vous

Mael38,gendarme à Luxeuil

Casier

Il s'agit d'un multi récidiviste demande de procès

c'est le 3 ème fait similaire en moins d'un mois:

les arrangements à l'amiable n'ont manifestement pas eu l'effet dissuasif escompté

demande de procès

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Blek
Date d'envoi : 2009-11-07 14:59:44
Bonjour gendarme Mael,
je reviens vers vous suite a votre missive.il est vrai que trop d'employeur de notre bonne ville ne respecte pas la grille des salaires.Mais quel est la procedure pour obtenir réparation?
Blek
forgeron de Luxeuil

Missive envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour,

Vous allez me mettre une miche de pain à 9 écus sur le marché une fois que je l'aurais achetée vous serez remboursé.

Bien à vous
Mael38,gendarme de Luxeuil

Je l'ai mis immédiatement procès

Merci

Jerome et Mael vous êtes appelé à la barre

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.