[AC]Escroquerie Petitnain/Carcasse de cochon

Dossier

SieurPetitnain s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie une carcasse de cochon à 16.00 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 15.50 écus

Preuve :



Gain 0.50écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Septembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 893

Petitnain possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 05 Novembre 2009 à 06h51

Citation :

Sieur,

Vous avez vendu cet après midi le 05/11 une carcasse de cochon à 16.00 écus,le prix maximum étant de 15,50 écus, vous êtes donc en infraction vis a vis de la loi, je vous demande de retirer les reste de vos carcasses de cochon et de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si Samedi soir 00h00 je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


bien à vous
Mael38,Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Petitnain
Date d'envoi : 2009-11-06 10:01:50
bonjour dite moi se que je dois fraire merci

Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,

Je vais remettre la carcasse de cochon au prix de 16 écus que je vous 'ai acheter sur le marché je vous demanderais de la racheter.

Bien à vous
Mael38,gendarme à Luxeuil

Malgré mes relance Messire petitnain ne donne pas signe de vie.
Demande de procès

Citation :

Dernière connexion le 09 Novembre 2009 à 11h26

Citation :

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Messire,

Je vois que vous n'avez pas racheté la carcasse de cochon à 16 écus qui est sur le marché ce si est mon troisième courrier et le dernier.Si à votre prochaine connexion vous n'acheter pas la carcasse de cochon vous serrez mis directement en procès.

Bien à vous
Mael38,gendarme de Luxeuil

Citation :

Dernière connexion le 10 Novembre 2009 à 09h08

Le contrevenant na pas racheter la carcasse ni repris contact avec moi.

Demande de procès

gendarme je vous ai appelé à la barre

Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,

La carcasse de cochon vous attend toujours sur le marché je vous demande de la racheter au plus vite.

Bien à vous
Mael38,gendarme de la brigade de Luxeuil

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.