Demande de prêt

Bonjour,

J'ai entendu parler du décret portant su un prêt de 500e pour accéder à l'université

Citation :

Décret comtal relatif aux prêts universitaires

Tout candidat au prêt universitaire doit répondre aux conditions fixées par la loi ainsi qu'à la condition financière suivante : posséder au minimum 1000 écus.

Le prêt se fait pour un montant maximum de 500 écus avec un taux d'intérêt de 0 %

Adopté par le Parlement le 07 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 07 novembre 1456.

Je réponds à ces critères donc j'aimerais demander ce prêt, à qui dois-je m'adresser ?

Bonjour

Vous avez aussi oublié la loi qui fixe aussi d'autres critères :

Citation :

Chapitre 3 : Des prêts et des subsides
- Article 1 : Prêts universitaires
Alinéa 1 :
Tout artisan franc-comtois bénéficiant tous les prérequis demandés autres que l'argent pour devenir étudiant peut bénéficier de l'octroi d'un prêt universitaire sous la responsabilité du Commissaire au Commerce.
Aliéna 2 :
Pour obtenir un prêt, il faut répondre aux conditions d'accès suivantes :
- être citoyen Franc-Comtois,
- avoir un casier judiciaire vierge,
- être parrainé par un notable (Conseiller, Maire, Noble...).
La décision finale est prise par le CAC & le Bailli qui débloquera les fonds et les transmettra via un mandat au parrain ou au maire.
De plus, un demande de prêt doit être déposée auprès du Commissaire au Commerce.
Alinéa 3 :
Le bénéficiaire doit avoir prouvé qu'il a pris un emploi le jour de la transaction.
Le remboursement doit être fait tout de suite après la validation de l'inscription à l'université (passage niveau 3).
Alinéa 4 :
Les conditions financières du prêt sont fixés par décret comtal.
Alinéa 5 :
A la réception du prêt, l'artisan devra immédiatement entamer les démarches pour devenir étudiant en payant les 1000 écus requis, puis rembourser immédiatement le prêt à la Franche-Comté, sous peine de se voir poursuivi en Justice pour escroquerie.

Voté par le Parlement le 14 août 1454, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri le 14 août 1454.
Amendé par vote du Parlement le 7 novembre 1456, promulgué par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 07 novembre 1456.

Pour le prêt je pense qu'il faut s'adresser au CaC qui est actuellement le comte Debenja.

Bonne chance

Merci beaucoup !
Je vais faire les démarches

Je me joins à la discussion, Andora, présente bien les critères requis.
Il est donc possible de le lui accorder dans les prochains jours.

Je vais regarder à cela très rapidement. Soit ce jeudi soir.

Merci à vous deux.

Je me tiens à votre disposition.

Bon je crois qu'hier, on avait autre chose à penser

Profitant que notre plus gros soucis soit levé, je me rappelle à votre bon souvenir avant de devoir tout réexpliquer devant un nouveau conseil.

Je relance le CaC. Sinon, je m'en occuperai moi-même, si possible.