Registre des décrets municipaux

Lysiane serait-il possible de mettre à jour le registre et d'effacer ce post par la suite SVP?

Citation :

Du commerce sur le marché de Dole
Applicable au 09 mai 1460


Article 1 Des droits sur le marché de Dole

Le commerce est libre sur le marché de Dole, que cela soit pour les dolois, comtois ou tout voyageur, à moins qu'un décret exceptionnel soit voté par le conseil municipal.

Les marchands ambulants, du fait du volume de leur transaction pouvant déstabiliser le marché sont invités à contacter le maire avant de réaliser toute transaction.


Article 2 La spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite à Dole.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.
Exception faite pour le maire qui peut être amené, dans le cadre de la gestion du marché, à spéculer.


Article 3 Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Dole.


Article 4 Abus de position dominante

Toutes actions économiques ou commerciales concertées, conventions, ententes expresses ou tacites ou coalitions qui provoquent une hausse artificielle des prix, sont passibles d'accusation pour escroquerie et sont interdites sur le marché de Dole.


Article 5 Achats réservés à la mairie

Dans le but d'aider la mairie, les items suivants aux prix indiqués et moins chers sont réservés exclusivement à la mairie.

Carcasses de cochon - 15.00
Fruits - 9.00
Miches de Pain - 5.90
Morceaux de viande - 16.75
Sacs de blé - 11 écus
Sacs de maïs - 2.90


Tout manquement à ce décret pourrait engendrer des poursuites judiciaires.


Fait à Dole, le 09 mai 1460
Pour le Conseil Municipal de Dole

Alexandrine de Réaumont_Kado'Ch
Dite Mousseline
Maire de Dole
Comtesse de Clerval
Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et des Fins

Citation :

Décret exceptionnel sur l'achat de bois
Applicable au 09 mai 1460 jusqu'à l'abrogation écrite de la mairie.

Seuls les Dolois peuvent acheter des stères de bois aux quantités suivantes:

Les Boulangers ne peuvent acheter plus de 6 stères par jour
Les Charpentiers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour
Les Forgerons ne peuvent acheter plus de 4 stères par jour
Les Fromagers ne peuvent acheter plus de 2 stères par jour
Les Notables qui construisent leur Hôtel Particulier et qui veulent acheter du bois doivent contacter avec le maire.

Tout manquement à ce décret pourrait engendrer des poursuites judiciaires.


Fait à Dole, le 09 mai 1460
Pour le Conseil Municipal de Dole

Alexandrine de Réaumont_Kado'Ch
Dite Mousseline
Maire de Dole
Comtesse de Clerval
Dame de Dampvalley-Saint-Pancras et des Fins

Citation :

Abrogation du décret exceptionnel sur l'achat du bois
Edicté par en date du 9 mai 1460 par Alexandrine de Réaumont_Kado'Ch

Spoiler:

Fait à Dole, le 4 novembre 1460