Les Décrets Municipaux de Luxeuil

Voici la liste des décrets de luxeuil.

Citation :

Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Pas utile, vu qu'il n'y a pas de question de sécurité, même un brigand qui prend le poste est obligé de défendre la ville.

Citation :

Décret instituant le registre des transactions protégées de Luxeuil :

Une
transaction protégé permet de réserver une transaction sur le marché
entre 2 personnes en interdisant à une tierce personne d'acheter les
marchandises qui servent à cet échange, sous peine d’être accusée de
trouble à l’ordre public.

Un registre est mis à disposition sur
la halle. Il fait office de preuve devant le tribunal (à joindre aux
preuves d’interceptions (impressions d’écran)).



La
transaction est protégée dans la limite de 1 heure à compter de l'heure
enregistrée (heure du message). En cas de dépassement, vous devez
re-remplir le registre (nouveau message).
Afin d'être valide, une
transaction protégée doit être inscrite dans le registre des
transactions protégées en respectant les normes si dessous :
- noms du vendeur et de l’acheteur
- quantité et nature des marchandises échangées
- prix de vente

Fait à Luxeuil le 10 janvier 1457

Pas super nécessaire et assez lourd en manoeuvre.

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout
marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors
d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25
écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est
considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des
marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des
marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Discutable dans le fond, mais correct

Citation :

Il est interdit d'acheter les marchandises mise en vente sur le marché de la mairie à 1 ecus sans l'accord du Maire.
Fait à Luxeuil le 31 mars 1455

Ca, c'est logique

Citation :

Décret "bois"

L'achat de bois sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 12 mai 1456

Illogique

Citation :

Décret "fer"

L'achat de fer sur le marché de Luxeuil est réservé aux artisans luxoviens, uniquement pour le travailler dans leur échoppe.

Fait à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Illogique

Citation :

Décret "Retraite et Impôts"

Toute
personne désirant se faire rembourser ses impôts et les agios dus
pendant une retraite de plus de 3 semaines doit se signaler au maire
AVANT le départ en retraite. Aucun remboursement ne pourra être exigé
sans cela.

Très bien

Citation :

Afin d'aider les potentiels candidats au postes de maire un remboursement des frais de candidatures
est mis en place .
Condition : Avoir au moins 25% des voix au premier tour
Remboursement
: Le remboursement sera de 1 écus par % des voix obtenues lors du
premier tour avec un maximum de 50 écus.Le maire élu se voit
automatiquement remboursé des 50 écus.
Fait a Luxeuil le 13 aout 1456

Bonne idée






Mais pourquoi est ce que j'énumère cela ?
Parce que ...

Citation :

Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de
Luxeuil. Il a effet rétroactif, et toutes les affaires en cours peuvent
être annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457

Si des décrets inutiles partent, des intéressants également ...
Est ce que nous devons continuer à accepter des décrets sans l'aval du parlement ?
Là, des tas de dossiers étaient en cours et le maire, sur un coup de tête, jette deux semaines de boulot à la poubelle.

Derdekan a écrit:

Voici la liste des décrets de luxeuil.

Citation :

Décret sur la milice :

Pour des raisons de sécurité, les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de Luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste pourra être poursuivi et encourt une amende de 20 écus.

Fait à Luxeuil le 31 mars 1455,
Révisé le 27 mars 1456

Pas utile, vu qu'il n'y a pas de question de sécurité, même un brigand qui prend le poste est obligé de défendre la ville.

mais est ce qu'un brigand donnera ses mémoires et visions ?

Derdekan a écrit:

Mais pourquoi est ce que j'énumère cela ?
Parce que ...

Citation :

Le présent document annule tous les décrets municipaux de la ville de
Luxeuil. Il a effet rétroactif, et toutes les affaires en cours peuvent
être annulées.

Fait à Luxeuil, le 8 septembre 1457

Si des décrets inutiles partent, des intéressants également ...
Est ce que nous devons continuer à accepter des décrets sans l'aval du parlement ?
Là, des tas de dossiers étaient en cours et le maire, sur un coup de tête, jette deux semaines de boulot à la poubelle.

ça c'est vrai, un coup de tête du dictateur ! ou de didacture à terre de liberté ... Mais Derdekan, tu as oublié le très désobligeant décret !

Le milicien ne donne jamais ses mémoires et visions.
Le maréchal, oui.

Il y a un décret TRES important, dont on n'a pas parlé. Le décret sur les impots.

Oui oui, je le connais très bien ce décret pour avoir plaider contre au tribunal. Décret actuellement non applicable et pourtant appliqué. Enfin, je dois encore attendre le verdict de madame le juge à ce sujet. M'dame le juge si vous passez par ici . Je pense même pouvoir prendre certain contact après le verdict.

Soit. Il y a beaucoup de décret qui ne servent à rien à Luxeuil, mais il est vrai qu'il y en a qui sont utile comme l'a dit derde.

Premièrement, oui le décret sur le fer est utile. Car le maire achète au comté, c'est logique qu'il veut le vendre à ces citoyens plutot qu'à d'autre. A mon époque, le maire prévenait les forgerons qu'il avait du fer, et les forgerons passait commande. C'est un lourd travail pour le maire j'en convient, mais il y aurait moins de perte.

Deuxièmement, le décret sur le bois. Exactement la même chose que pour le fer.

Troisièmement, le décret sur la milice. Je pense qu'il est simplement la pour favoriser l'emploi des Luxoviens rien de plus. Ca sert a rien d'aller chercher une pseudo explication avec des brigands. C'est un emplois Luxoviens fait pour les Luxoviens.

Ensuite, le décret sur les MA. Simple attrape pour se faire un peu plus d'argent j'ai voulu faire la même chose à Vesoul lorsque j'y étais maire, une taxe de mise en vente. Mais projet vite abandonné, car lourd a surveiller et moyen de gagner de l'argent plus facilement autrement.

Décret sur les retraites (faut faire attentions au cas urgent HRP enfin), je suppose qu'il peut y avoir des exceptions

Décret sur le remboursement de l'élection : c'est bête car c'est 50 écus de perdu pour la maire ...

Hum maintenant il faudrait voir avec les juristes de FC. Car il est dit a effet rétroactif. Mon avis : je peux aller rechercher toutes les affaires classées, et demander remboursement à la mairie...

Citation :

Le milicien ne donne jamais ses mémoires et visions.

Sauf si on le demande au milicien.

Sinon, je suis contre une demande au parlement pour valider un décret municipal.

Debenja a écrit:

Il y a un décret TRES important, dont on n'a pas parlé. Le décret sur les impots.

c'est le décret désobligeant deb ^^

Debenja a écrit:

Oui oui, je le connais très bien ce décret pour avoir plaider contre au tribunal. Décret actuellement non applicable et pourtant appliqué. Enfin, je dois encore attendre le verdict de madame le juge à ce sujet. M'dame le juge si vous passez par ici . Je pense même pouvoir prendre certain contact après le verdict.

Soit. Il y a beaucoup de décret qui ne servent à rien à Luxeuil, mais il est vrai qu'il y en a qui sont utile comme l'a dit derde.

Premièrement, oui le décret sur le fer est utile. Car le maire achète au comté, c'est logique qu'il veut le vendre à ces citoyens plutot qu'à d'autre. A mon époque, le maire prévenait les forgerons qu'il avait du fer, et les forgerons passait commande. C'est un lourd travail pour le maire j'en convient, mais il y aurait moins de perte.

Deuxièmement, le décret sur le bois. Exactement la même chose que pour le fer.

Troisièmement, le décret sur la milice. Je pense qu'il est simplement la pour favoriser l'emploi des Luxoviens rien de plus. Ca sert a rien d'aller chercher une pseudo explication avec des brigands. C'est un emplois Luxoviens fait pour les Luxoviens.

Ensuite, le décret sur les MA. Simple attrape pour se faire un peu plus d'argent j'ai voulu faire la même chose à Vesoul lorsque j'y étais maire, une taxe de mise en vente. Mais projet vite abandonné, car lourd a surveiller et moyen de gagner de l'argent plus facilement autrement.

Décret sur les retraites (faut faire attentions au cas urgent HRP enfin), je suppose qu'il peut y avoir des exceptions

Décret sur le remboursement de l'élection : c'est bête car c'est 50 écus de perdu pour la maire ...

Hum maintenant il faudrait voir avec les juristes de FC. Car il est dit a effet rétroactif. Mon avis : je peux aller rechercher toutes les affaires classées, et demander remboursement à la mairie...

Citation :

Le milicien ne donne jamais ses mémoires et visions.

Sauf si on le demande au milicien.

Sinon, je suis contre une demande au parlement pour valider un décret municipal.

On a la preuve de la différence de vision par rapport à ces fameux décrets. Tout est relatif à la personne qui les lit.

Donc, quand on traite quelqu'un de dictateur alors qu'il ne fait que faire respecter la loi, qu'un tel veut voir le décret abrogé, l'autre non, et celui si, et celui la non, etc ... on est au milieu de tout ca. On rajoute une procureur des moins coopérative, une greffière par trop curieuse, une amie qui vous veut du mal, et oui le maire, sur un coup de tête abroge tous les décrets ...

Rhaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa on repart encore sur l'autre sujet.

Je pensais pas qu'on allait en revenir la dessus. NONDIDJU.

Franchement, je le dis et le répète depuis le début. Faut discuter calmement de tout ça hein parce que on en a pas fini ...

c'est l'effet cause et conséquence deb ... mais il n'y a pas que ca, cela a été juste cité comme une des causes mais vraiment pas la seule !

Les decrets sur le fer et le bois reservés aux luxoviens ne sont pas presents qu'a luxeuil...Y en a ailleurs...

que de maires illogiques avons nous donc...

Le decret concernant la milice a ete mis apres la prise de Luxeuil par affixe, qu'on n'a pu mettre en proces de suite faute d'obtenir des renseignements et qui a filé..Pour ceux qui auraient oublié, ce n'est que l'utilisation d'un parchemin blanc pour noter leurs transactions sur la marché qui leur a vallu punition...
Ce decret n'a rien a voir avec la securité des gardes en elle meme.

Le decret sur les impots...a part les gendarmes et le maire, qui ont bossés comme des malades, je ne vois vraiment pas en quoi ça derange le parlement qu'une mairie essaye de recuperer ses biens...biens qui rappellons le quand meme vont au comté...Comté qui rappellons le aussi, ne laisserait surement pas un village rester plusieurs mois sans payer ses impts...soyons coherents juste un peu quand meme...

Et idem pour le decret sur le remboursement...qu'est ce que ça peut bien faire...ce decret a ete mis en place a une periode ou il n'y avait personne pour se presenter...le conseil d'alors a penser que ça aiderait les candidatures...mais en quoi ça gene?

C'est vraiment blablater pour blablater....de plus je signale quand meme qu'a part celui des imots ces decrets sont plus que vieux et que ça n'a jamais gené personne!!

Je ne faisais que les lister.
L'important, c'est qu'ils ont été tous supprimés.

C'est ca que je veux mettre en lumière.
Est ce que tous étaient vraiment bon à jeter ?

Alors moi quand je ne fais que lister, je ne liste pas en rouge et gras...ça c'est quand j'insiste.

Alors concernant la suppression des decrets...si aucune loi n'oblige les maires à les rediger, aucune loi ne empeche de les abroger...

Un village sans lois...ben on va voir ce que ça donne..prenons ça pour un test, qu'en dites vous?

alors je modifie le décret sur les termes : il a effet rétroactif sur les affaires encore en cours !

Je vous rappel une chose qui est dans les lois à respecter en tant que maire:

Citation :

Responsabilité du maire :

En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. En cas de pertes, vous serez tenu de vous expliquer les raisons au Parlement.
Enfin, en cas de non-respect de la charte ou d'explications non convaincantes par rapport a des pertes pendant un mandat, le Parlement ou l'équipe municipale se réserve le droit de vous poursuivre pour trahison devant la Justice de Franche-Comté.

Je demanderais donc que vous énumérez chacune des raisons et non juste dire qu'il en a plus qu'une.Je spécifie ce n'est pas une attaque mais un encadrement, veuillez être clair dans vos raisons ainsi que polie dans la manière de les spécifier.

Je dirais rétroactif sur les dossiers en cours, ceux qui sont en justice...sont en justice.

Si cela ne cause aucune perte en la mairie il n'a pas d'ennuis. Donc en bref, le décret devrait être annuler tout les dossiers présentement en cours sauf ceux qui sont en jugement devant juge présentement.

décret modifié

Donc si je comprend votre décret correctement je dois jugé non coupable, ceux qui sont présentement en cours pour les décret brisé?

Je veux être éclairé parce que une fois jugement fait on ne peut retourner en arrière.

c'est écrit "peuvent" madame la juge, à vous de juger. Et un décret prend effet 48h après sa parution ...
Et pour réagir sur :

Elva. a écrit:

Je vous rappel une chose qui est dans les lois à respecter en tant que maire:

Citation :

Responsabilité du maire :

En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. En cas de pertes, vous serez tenu de vous expliquer les raisons au Parlement.
Enfin, en cas de non-respect de la charte ou d'explications non convaincantes par rapport a des pertes pendant un mandat, le Parlement ou l'équipe municipale se réserve le droit de vous poursuivre pour trahison devant la Justice de Franche-Comté.

Je demanderais donc que vous énumérez chacune des raisons et non juste dire qu'il en a plus qu'une.Je spécifie ce n'est pas une attaque mais un encadrement, veuillez être clair dans vos raisons ainsi que polie dans la manière de les spécifier.

Ceci s'applique sur des pertes financières ! Pas à mes décisions ...

Je disais cela en prévision d'obligation de rembourser, mais comme vous avez changé le décret, ceci n'a plus lieu d'être un ennuis.

Je ne fait que rappeler les lois. Maintenant, pour les 48 heures, oui je sais, je fais de la prévision au cas ou dans 48 heures un dossier qui aurait trainer se retrouverai à être jugé.

Maintenant, je vais retourner à mes dossiers puisque le décret est en règle et que vous avez répondu à ma question.

À moins que vous aillez vous d'autre questions?

Vive la dictature

Étant donné qu'on va légiférer au niveau comtal l'obligation de payer les impôts, plus rien à dire.

Derdekan a écrit:

Étant donné qu'on va légiférer au niveau comtal l'obligation de payer les impôts, plus rien à dire.

pareil