Sujet: [AC]TALP (achat non autorisée ) >Peyana (miches de pain à 6 écus) Lun 10 Aoû 2009 - 14:35
Dame Peyana s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en achetant sur le marché des miches de pain sans l'accord de la mairie.
preuves:
missive envoyé au contrevenant:
Citation :
bonjour,
VOYAGEURS : Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
vous avez acheté sur le marché 9 miches de pain au prix de 6 écus (l'une) alors que vous aviez droit à deux pains pour vous nourir 2 jours vous n'avez pas fait de demande d'autorisation aupres de notre maire Je vous sommes de faire une demande d' autorisation pour éventuellement acheter ou revendre,aupres de la maire.j'attend votre demande d'autorisation afin d' eviter un procés.allez voir à la mairie >(http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3)
Isabelle2,Adjudant de vesoul
Fiche du contrevenant:
Citation :
Né(e) le 29 Juin 2008
Peyana fête son anniversaire le 29 Juin.
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal) Village : Sainte-Menehould