Le château de Dole
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 [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul

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MessageSujet: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptySam 1 Aoû 2009 - 17:54

Ce vote a pour but de nous faire adopter une position dans notre approche de la rédaction de la loi sur le cumul. Deux choix s'offrent à nous.

1. Devons-nous faire une loi détaillée qui reprendrai chaque cas spécifiquement ?
2. La loi doit-elle être plus légère (sans rentrer dans le détail des postes etc) ?

Dans les deux cas, la loi gardera le même sens, ce vote doit juste nous orienter dans notre rédaction.


-------------------------

Citation :


Proposition 1 [0] :

Proposition 2 [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Honneur, Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Titannick, Ecaterina, Artifice.


Dernière édition par Franchesco le Sam 1 Aoû 2009 - 18:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptySam 1 Aoû 2009 - 18:17

Proposition 1 [0] :

Proposition 2 [1] : Honneur

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva., Pendarric, Jean_de_bien, Yde, Macricri, Franchesco.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptySam 1 Aoû 2009 - 19:48

Citation :
Proposition 1 [3] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration)

Proposition 2 [1] : Honneur

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyDim 2 Aoû 2009 - 10:13

Citation :
Proposition 1 [3] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration)

Proposition 2 [2] : Honneur, Jean_de_bien,

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Elaessya, Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva. Franchesco.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyDim 2 Aoû 2009 - 22:42

Proposition 1 [3] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration)

Proposition 2 [3] : Honneur, Jean_de_bien,Elaessya

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyLun 3 Aoû 2009 - 9:14

Proposition 1 [3] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration)

Proposition 2 [4] : Honneur, Jean_de_bien,Elaessya, Titannick

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva. Franchesco.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyLun 3 Aoû 2009 - 11:47

Proposition 1 [4] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration), Ecat'

Proposition 2 [4] : Honneur, Jean_de_bien,Elaessya, Titannick

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Vérania, Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva. Franchesco.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyLun 3 Aoû 2009 - 12:01

Citation :
Proposition 1 [4] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration), Ecat', Verania

Proposition 2 [4] : Honneur, Jean_de_bien,Elaessya, Titannick

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.

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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyMer 5 Aoû 2009 - 14:11

Citation :
Proposition 1 [5] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration), Ecat', Verania, Derdekan

Proposition 2 [4] : Honneur, Jean_de_bien,Elaessya, Titannick

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Shenkj, Sharlen, Derdekan, Elva. Franchesco.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Artifice.
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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyMer 5 Aoû 2009 - 16:35

Proposition 1 [5] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration), Ecat', Verania, Derdekan

Proposition 2 [5] : Honneur, Jean_de_bien, Elaessya, Titannick, Shenkj

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul EmptyVen 7 Aoû 2009 - 15:12

Citation :
Proposition 1 [5] : Macricri, Yde (procuration), Pendarric (procuration), Ecat', Verania, Derdekan

Proposition 2 [6] : Honneur, Jean_de_bien, Elaessya, Titannick, Shenkj, Franchesco

Abstention [0] :

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Sacrai, Sharlen, Elva.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Slicer59, Geoffroy_de_villers, Crro, Artifice.

Proposition 2 adoptée, la loi ne sera donc pas un recensement de tout les cas possibles mais une loi globale.
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MessageSujet: Re: [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul   [VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul Empty

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