Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: [CJ] escroquerie : Loukes (Bois) Mar 14 Juil 2009 - 14:52 | |
| Sieur Loukes s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 6 stères de bois au prix de 4.55 écus pièce, donc non conforme au prix maximum affiché en mairie (4.50 écus). Montant de gain perçu: 0,30 écusPreuve:identité du contrevenant: Loukes - Citation :
- Né(e) le 13 Mars 2009
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Loukes entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 1 Points de réputation : 31 Argent : 45 Loukes possède un culture du blé. Dernière connexion le 10 Juillet 2009 à 18h42
Missive au contrevenant: - Citation :
- Messire,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 6 stères de bois à 4,55 écus ce qui est interdit par décret municipal, le prix maximum autorisé est de 4,50 écus la stère. La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix affichée à la mairie ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous invite donc à me contacter dès votre fin de retraite en vue du rachat de ce bois que vous venez de me vendre au prix de 5,30 écus et que j'ai acquis à titre de preuve. faute de réponse à cette demande, un procès sera intenté à votre encontre par la justice du comté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat.
Major Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de FC Casier: Casier
Dernière édition par Jerome II le Mar 28 Juil 2009 - 11:59, édité 2 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [CJ] escroquerie : Loukes (Bois) Lun 27 Juil 2009 - 16:38 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Loukes
Date d'envoi : 2009-07-27 12:46:03
bonjour
désolé pour le prix de 4.55 je suis pret a remboursé bien à vous loukes Réponse au contrevenant: - Citation :
- Messire,
Je vais donc remettre en vente vos 6 stères de bois à 4.55 écu sur le marché à votre intention. Je vous demande d'en faire l'acquisition au plus vite. Cet achat mettra un terme aux poursuites par arrangement à l'amiable.
Toutefois, je vous rappèle que dans le cadre d'un second dossier, vous êtes toujours redevable de 3 écus de salaire à Dame Petitechieuse, et comme indiqué dans ma précédente missive, j'ai placer sur le marché une miche de pain à 9.15 écus sur le marché pour que vous puissiez effectuer ce remboursement.
Il y a donc au total 6 stères à 4.55 écus, et 1 pain à 9.15 écus à acheter sur le marché pour les 2 dossiers vous concernant.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Major Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de FC | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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