Travail sur le délai de la justice

Le travail à été commencer ici, mais on me dit qu'il leurs est difficile de mettre du temps au travail en se moment donc, je met ici le lien pour que vous puissiez aller voir le dossier et je recopie l'originale de la loi, qui est à travailler.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-sur-les-lois-f213/demande-de-cration-ou-d-ajout-de-loi-dlai-des-procdures-judiciares-t25696.htm

Se rajouterais à: Codex Livre IV : Procédures judiciaire

Citation :

ARTICLE 4 Du délai des procédures judiciaires

4.1 Du délai du traitement de dossier:

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès,
ce qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge
peut émettre. Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans
suite, par procédure judiciaire manquante".

4.1.2 Exception du traitement de dossier:

-Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé
devra être retiré du temps de traitement de dossier. (Une retraite de
trois mois entrainant la mort par éradication d'un personnage.) Par
exemple, si un dossier prend 5 mois à être traité si l'accusé a effectué
2 mois de retraite, le temps du traitement de dossier sera considéré de
3 mois.

4.2 Du délai du jugement lors de mise en procès

Le jugement doit être rendu dans les deux mois suivant la mise
en procès.(Ce qui donne au joueur autre chose que d'attendre après la
justice) Sinon le dossier sera clos au bout des deux mois
avec la mention "sans suite, par procédure judiciaire manquante". Et le
prévenu sera donc relaxé.

4.2.1 Exceptions du délai de jugement:

Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé devra être
retiré du temps de jugement. Par exemple, si un dossier prend 2 mois à être jugé
si l'accusé a effectué 3 semaines de retraite, le délai de jugement du dossier
sera considéré de 1 mois et une semaine.

-Procès publique: Les procès publiques ont leur propre fonctionnement, il faut donc
se rapporter à celui-ci.

Je dois travailler sur le temps encore on disait que 4 mois était long..Donc, je me dois de spécifier que c'est pour les brigands.

Citation :

ARTICLE 4 Du délai des procédures judiciaires

4.1 Du délai du traitement de dossier:

Alinéa 1

Le traitement de dossier dit "normal" ne devrait pas dépasser les 1 mois, avant la mise en cours par le procureur. Sinon le dossier sera classé "sans suite, par procédure judiciaire manquante" et effacer dans les deux semaines suivante.

Un dossier dit normal est un dossier dont le suspect qui à plainte à son sujet n'a pas quitter le Comté, n'est pas en retraite et exclus certaines accusation:

Non normal:

-Brigandage
-Prise de mairie
-Prise de château
-Tout autre procès de trahison, haute trahison...
- Armé ou groupe illégal

C'est 4 derniers sont sujet à l'alinéa 2, peu importe s'ils sont sortie ou non du pays.

Alinéa 2

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès lorsque le prévenue sera sorti du territoire,ce qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge peut émettre. Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans suite''.

4.1.2 Exception des traitements de dossier:

-Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé
devra être retiré du temps de traitement de dossier. (Une retraite de
trois mois entrainant la mort par éradication d'un personnage.) Par
exemple, si un dossier prend 5 mois à être traité si l'accusé a effectué
2 mois de retraite, le temps du traitement de dossier sera considéré de
3 mois.

4.2 Du délai du jugement lors de mise en procès

Le jugement doit être rendu dans le mois suivant la mise
en procès.(Ce qui donne au joueur autre chose que d'attendre après la
justice) Sinon le dossier sera clos au bout du mois
avec la mention "sans suite, par procédure judiciaire manquante". Et le
prévenu sera donc relaxé.

4.2.1 Exceptions du délai de jugement:

Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé devra être
retiré du temps de jugement. Par exemple, si un dossier prend 2 mois à être jugési l'accusé a effectué 3 semaines de retraite, le délai de jugement du dossier sera considéré de 1 mois et une semaine.

-Procès publique: Les procès publiques ont leur propre fonctionnement, il faut donc se rapporter à celui-ci.

Citation :

Alinéa 2

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès lorsque le prévenue sera sorti du territoire ou selon les exception de l'alinéa 1,ce qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge
peut émettre. Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans
suite''.

Pourrait-on avoir des explications sur votre code couleur madame le juge s'il vous plait ? Afin que nous puissions comprendre au mieux vos modifications.

-- EDIT --

Si personne n'est contre, je passerai ça aux publiques demain.

Donc cela donnerait ceci:

Citation :

ARTICLE 4 Du délai des procédures judiciaires

4.1 Du délai du traitement de dossier:

Alinéa 1

Le traitement de dossier dit "normal" ne devrait pas dépasser les 1
mois, avant la mise en cours par le procureur. Sinon le dossier sera
classé "sans suite, par procédure judiciaire manquante" et effacer dans les deux semaines suivante.

Un
dossier dit normal est un dossier dont le suspect qui à plainte à son
sujet n'a pas quitter le Comté, n'est pas en retraite et exclus
certaines accusation:

Non normal:

-Brigandage
-Prise de mairie
-Prise de château
-Tout autre procès de trahison, haute trahison...
- Armé ou groupe illégal

C'est 4 derniers sont sujet à l'alinéa 2, peu importe s'ils sont sortie ou non du pays.

Alinéa 2

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès lorsque le prévenue sera sorti du territoire ou selon les exception de l'alinéa 1,ce
qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge
peut émettre. Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans
suite''.

4.1.2 Exception des traitements de dossier:

-Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé
devra être retiré du temps de traitement de dossier. (Une retraite de
trois mois entrainant la mort par éradication d'un personnage.) Par
exemple, si un dossier prend 5 mois à être traité si l'accusé a effectué
2 mois de retraite, le temps du traitement de dossier sera considéré de
3 mois.

4.2 Du délai du jugement lors de mise en procès

Le jugement doit être rendu dans le mois suivant la mise
en procès.(Ce qui donne au joueur autre chose que d'attendre après la
justice) Sinon le dossier sera clos au bout du mois
avec la mention "sans suite, par procédure judiciaire manquante". Et le
prévenu sera donc relaxé.

4.2.1 Exceptions du délai de jugement:

Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé devra être
retiré
du temps de jugement. Par exemple, si un dossier prend 2 mois à être
jugé si l'accusé a effectué 3 semaines de retraite, le délai de jugement
du dossier sera considéré de 1 mois et une semaine.

-Procès publique: Les procès publiques ont leur propre fonctionnement, il faut donc se rapporter à celui-ci.

Réponse de Honneur en salle des lois:

Citation :

Oula sans vouloir t'offenser c'est un peu brouillon, je vais essayer d'y jeter un oeil quant à la formulation.
_________________
Maire de Dole
Juriste du Bureau du Droit


L'office
de la loi est de fixer les maximes générales du droit, non de descendre
dans le détail des questions qui peuvent naître de chaque matière.

Bannière en cours de réalisation...

faut que je relise aussi, mais ou monsieur le comte ça peut passer au public

Citation :

Non normal: (peut être changer par exception)

-Brigandage
-Prise de mairie
-Prise de château
-Tout autre procès de trahison, haute trahison...
- Armé ou groupe illégal

C'est 4 derniers sont sujet à l'alinéa 2, peu importe s'ils sont sortie ou non du pays.

Alinéa 2

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès lorsque le prévenue sera sorti du territoire ou selon les exception de l'alinéa 1,ce
qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge
peut émettre. Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans
suite''.

Ce que je veux dire c'est que les cas non-normal peuvent prendre 4 mois. Se sont des exceptions.

Citation :

Les points 4.2.1 et 4.1.2 sont les mêmes.

Heu...oui et non 4.2.1 ajoute les procès publique.

Aaaaaa, bah c'est plus clair comme ça "Ce que je veux dire c'est que les cas non-normal peuvent prendre 4 mois. Se sont des exceptions.", je trouve. Sourit.

Ne jouez pas sur les mots, ces deux articles sont les mêmes même si il y a une phrase en plus dans le dernier. Il faut en virer un et faire un alinéa à part pour les procès publics.

Citation :

ARTICLE 4 Du délai des procédures judiciaires

4.1 Du délai du traitement de dossier:

Alinéa 1

Le traitement de dossier dit "normal" ne devrait pas dépasser les 1
mois, avant la mise en cours par le procureur. Sinon le dossier sera
classé "sans suite, par procédure judiciaire manquante" et effacer dans les deux semaines suivante.

Un dossier dit normal est un dossier dont le suspect qui à plainte à son
sujet n'a pas quitter le Comté, n'est pas en retraite et exclus
certaines accusation:

Exclusion:

-Brigandage
-Prise de mairie
-Prise de château
-Tout autre procès de trahison, haute trahison...
- Armé ou groupe illégal

C'est 5 derniers sont sujet à l'alinéa 2, peu importe s'ils sont sortie ou non du pays.

Alinéa 2

-Un traitement de dossier ne pourra dépasser 4 mois avant la mise en procès lorsque le prévenue sera sorti du territoire ou selon les exception de l'alinéa 1,ce qui dépasse amplement d'un mois la peine de bannissement qu'un juge
peut émettre.

Auquel cas le dossier sera clos avec la mention "sans suite''.

4.2 Du délai du jugement lors de mise en procès

Le jugement doit être rendu dans le mois suivant la mise
en procès.(Ce qui donne au joueur autre chose que d'attendre après la
justice) Sinon le dossier sera clos au bout du mois
avec la mention "sans suite, par procédure judiciaire manquante". Et le
prévenu sera donc relaxé.

4.3 Exceptions du délai de jugement:

-Retraite spirituelle: Le temps de la retraite spirituelle de l'accusé devra être
retiré du temps de jugement. Par exemple, si un dossier prend 2 mois à être
jugé si l'accusé a effectué 3 semaines de retraite, le délai de jugement
du dossier sera considéré de 1 mois et une semaine.

-Procès publique: Les procès publiques ont leur propre fonctionnement, il faut donc se rapporter à celui-ci.

Puisque je dois parler hrp ici je vais le faire.

Parce que je dois inclure le Irl... C'est comme ça 4 mois c'est trop long pour la justice. Pendant un mois le prévenue ne peut aucunement sortir de la Fc et se fais jugé par le peuple alors qu'il peut-être innocent.

Après 4mois même plus, les gens peuvent se plaindre irl du délai, je dois prendre en considération que ce sont pas que des personnages mais des joueurs aussi. Si on avait pas de contrevenant on aurait pas de jeu non plus.

Citation :

La Charte du Juge

Préambule


Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il
ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants,
l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les
joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris
le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement
les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec
suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en
désintéresser.


La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue
française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions
telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).


Principes généraux qui régissent la bonne justice


Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs
des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une
responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en
général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son
pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en
vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que
les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge
se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées,
qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les
duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.


Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est
coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les
limites de cette charte.

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Arrow
Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction
(esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute
trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation
avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.


Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au
rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne
application du droit local, le viol de la présente charte peut
permettre la prétention d’un recours du procès de première instance
devant une Cour d’Appel.


Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon
grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui
profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné
discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La
peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et
d'assentiment des administrateurs.

Citation :

Le silence de la loi


Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la
justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système
juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit
coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système
judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au
plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).


Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré
le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir
consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de
son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour
d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne
pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et
clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents
confrères.

Ce sont une partie des règles de Celsius On-line !

Je dois les respecter ou faire des lois pour qu'ils le soient, j'ai vu des procès de plus de 8 mois et je parle pas de Pendarric... Et la personne était innocente par manque de preuves. Pouvez immaginer un innocent accuser pendant plus de 8 mois qui attend son jugement et se fait regarder par ses compèrent comme s'il était coupable...

La question n'est pas la !

Je l'ai déjà dis au bureau du droit.

Il n'est pas besoin de légiférer pour ça.

Les questions qu'il faut se poser d'après moi c'est :

- La Justice dispose t-elle des outils nécessaire et en nombre suffisant à sa bonne marche.

- D'où viens la lenteur ?

- Comment y remédier ?

Et après tout ça ! : Dois-je légiférer pour réduire ce temps d'attente.

[Regardons les choses autrement, toi tu est présente. C'est bien. Mais imagine une seconde que ton successeur ou peut importe quel juge, montre des signes de maladie. L'accusé restera en procès tant que le ou la juge ne se sera remis. Et ce cas restera le même avec ou sans loi. Voila pourquoi j'aimerai que vous quatre à la justice, toi le procureur, le prévôt, la greffière, vous vous posiez les questions précédentes.]

Edit rapide, il est bien évident que je me plierai à la décision du parlement, et que je modifierai ta proposition de texte au bureau du droit. Mais selon moi c'est un peu trop précipité.

[Moi je ne suis pas d'accord pour que l'IRL influe sur des lois RP.

Plus d'explications HRP ici, merci, nous sommes nos personnages dans leurs rôles de conseillers, non les joueurs.]

Si l'accusé est accusé à tord durant les mois de la procédure, libre à lui de porter plainte si il se sent vexé ou victime de diffamation. En aucun cas la justice ne doit être influencé par le soucis du bien être de l'accusé, du moins, cela ne doit pas être un argument pour donner des non lieux. Si la personne est accusé c'est qu'il y a des soupçons, fondés sinon le procureur n'aurait pas accepté le dossier. A partir de là, la justice suit son cours, point.

Tout à fait d'accord, Messire le Franc-Comte!

Je ne vois pas d'explications HRP dans mon intervention...

Je ne connais pas bien la justice, y a t il un juge adjoint qui pourrais aider et remplacer le juge malade?

Non il n'existe pas de juge adjoint. Mais si l'absence du Juge est confirmée, un remplacement peut être effectué.

Ça ne répond pas aux questions que j'ai posé plus haut :

Citation :

Les questions qu'il faut se poser d'après moi c'est :

- La Justice dispose t-elle des outils nécessaire et en nombre suffisant à sa bonne marche.

- D'où viens la lenteur ?

- Comment y remédier ?

Et après tout ça ! : Dois-je légiférer pour réduire ce temps d'attente.

- La Justice dispose t-elle des outils nécessaire et en nombre suffisant à sa bonne marche.
Bien sur.
Nous ne manquons de rien.
- D'où viens la lenteur ?
Du fait que nous sommes obligés d'attendre que les gens daignent venir se défendre ou témoigner.
Nous attendons bien plus que deux jours.
Notons également les gens qui quittent le duché, il faut faire une coop, c'est plus long.
Et ceux qui se réfugient en retraite, qu'on doit attendre, histoire d'être équitable.
- Comment y remédier ?
On ne peut pas y remédier, à moins de devenir despotique et de faire une justice éclair et inéquitable.

Citation :

Si l'accusé est accusé à tord durant les mois de la procédure, libre à lui de porter plainte si il se sent vexé ou victime de diffamation. En aucun cas la justice ne doit être influencé par le soucis du bien être de l'accusé, du moins, cela ne doit pas être un argument pour donner des non lieux. Si la personne est accusé c'est qu'il y a des soupçons, fondés sinon le procureur n'aurait pas accepté le dossier. A partir de là, la justice suit son cours, point.

Je me ferai pas éradiquer pour vous faire plaisir. Je dois respecter les règles de dieux qu'ils vous plaisent ou non. Un procès au dessus + d'un de plus de 8mois et ne rabâcher pas les oreilles de Pendarric c'est même pas lui...

L'accusé ses tellement écœuré d'attendre qu'il ses laisser mourir. Cela aurait pus couté la tête de tout ceux qui ont pas fait leur devoir de justice, me précédant. Encore heureux que cette homme et certain autres ne connaissaient pas assez les lois pour savoir qu'ils pouvaient porter plainte.

On dit que je pense à moi...Non justement je pense à tous et au droit humains. Des victimes de tourner la page et de voir qu'ils peuvent croire en une justice équitable qui punit immédiatement celui qui l'a mal traiter ou l'innocent qui attend toujours par magouille d'ennemie qui voudrait sa place.

Nous ne vivons pas dans un monde ou tout le monde est gentil faut s'ouvrir les yeux.Oui, quelqu'un peut trafiquer des preuves pour les tourner comme il le souhaite. La procureur bien qu'il fait très bien son travail reste un humain. L'erreur est donc potentiel tout comme pour le juge et le prévot. Alors si le dit procureur fait une erreur c'est au juge de voir et non à l'accuser d'en souffrir.

Innocent jusqu'à preuve du contraire qui est écrit alors tant qu'on est pas jugé, à moins d'être récidiviste , on est innocent et c'est sur cela que je veux travailler et il serait apprécier de voir des gens aider au lieu de critiquer sans élaborer.

Vous n'aimez pas alors trouver quelque chose qui sera équitable pour tous de l'innocent qui ses fait racketter et laisser pour mort à la victime de faux procès mis en scènes par des ennemies avide de pouvoir.

En repensant à ce que vous me dites, j'essaie de trouver une nouvelle solution.

bon alors je pense à une nouvelle lois
*qui dit que 3 jours après les 48 heures réglementaire in-game le juge peut "passer", si la personne à qui est le tour n'est pas en retraite,ou après 2mois de retraite si n'a pas averti en lettre rp, forum officiel de son absence (Contenant raison valable). Le jugement ne pourra pas être rendu sans son retour bien sûr ou dans certain cas avant d'avoir fait sa dernière défense.
*le juge à tout son temps de juger
*et cette règle s'applique au non membre du trio justice

Donc, le procureur à tout temps d'écrire ses plaidoyer et le prévôt de monter ses dossiers.

La règle du temps de retraite et retenue, donc si la personne utilise 3 jours avant d'être en retraite elle en aura que deux en sortant.

Je suis en accord sur le point des récidivistes ils devraient avoir répondu de leurs nouveaux actes après les deux jours ou le juge passe.

Puisque leur dossier sont contre eux et qu'ils ne sont pas des innocents.

Le procès a lui même des délais, au juge de faire progresser le procès et non de le laisser stagner.
Si un procès traine, c'est avant tout à cause du juge qui ne fait pas progresser le procès quand certains des acteurs du procès ne prennent pas la parole donnée, ou du procureur qui tarde à présenter son réquisitoire.
Si déjà ces 2 principaux responsables assuraient leur tâche, on aurait pas ce cas de figure.


Beaucoup de procès avaient trainé à cause de l'engorgement de la prévoté puis ensuite de la Cour à cause d'une fermeture de frontières qui avait durée des mois de façon complètement injustifiée.
Ce grand nombre de procès avait engendré une multitude de coopérations judiciaires qui sont complément inefficace.
Au bout d'un certain temps, il faut se résoudre à mettre fin aux procès.


Personnellement, je l'avais demandé lors du mandat précédent... il est très regrettable que cela n'ait pas été fait.

Une loi est inutile :
Aux personnes constatant l'accumulation de retards de les dénoncer et aux francs comtes à veiller au bon fonctionnement de la justice.

Sans parler des témoins qui mettent 20 ans à témoigner.

Juste fait une allusion suite au procès Pendarric, mais aucune loi n'existe à ce jour.

Oui... ça c'est sur.

Et pourquoi pas tout simplement déclarer qu'un témoin a deux jours pour témoigner, et basta ?
Aussi, le juge avancera le procès. Et puis tant pis, on continue.

Bah c'est déjà le cas

Baah.. quel est le problème avec les témoins donc ?

*se gratouille la tête*

y'a un truc que j'ai pas dû suivre...

Ils ralentissent le système en mettant deux semaines à témoigner, malgré les rappels.

Ouai enfin en même temps, c'est vrai que si leur témoignage était zapé par le juge après le délai des deux jours ouvrables ça irai plus vite, sauf si ce dernier ne peut pas le faire mais ça m'étonerait.

-- EDIT --

Verrouillage car débat lancé en agora ici.

Voilà je jette un pavé dans la mare car il y a pas mal d'âneries qui sont dites.

Qu'est ce qui fait qu'un dossier en Justice traîne en longueur?

D'abord les procédures à la prévôté : Il arrive parfois qu'il y est plusieurs relances avant que l'on statue qu'il faut effectivement un procès et parfois il faut qq jours avant que le dépôt soit effectué. mais je pense qu'il y a eu des améliorations donc il ne faut plus trop cherché à la prévôté.

A la Cour de Justice?
Il y a les coopérations judiciaires qui ralentissent les procès, normalement elles ont toutes été dénoncées (il ne reste que le royaume germanique) sauf les coopérations avec nos alliés (Savoie Lorraine Bourgogne) qui sont statuées dans notre alliance.

Enfin dans un dossier normal, ce qui peut ralentir c'est :
- le procureur qui attend avant de lancer un procès
- l'accusé qui peut se mettre en retraite ou qui est mort. Pour el cas de la retraite, ce que je faisais c'est que je suivais la connexion. Si il y avait eu connexion, je considérais que l'accusé était disponible mais qu'il ne répondait pas à la cour par mauvaise fois. je passais donc son tour. Pour les cas de mort, j'attendais sa résurrection ou sa mort effective.
- ensuite de nouveau le procureur qui peut attendre avant de faire son réquisitoire
- les témoins : la loi dit qu'ils ont deux jours. je voulais réformer ce passage de la loi pour fournir une réalité In Gratibus : un témoin peut toujours témoigner à n'importe quel moment : avant le réquisitoire après le réquisitoire tant que le juge n'a pas rendu son verdict. Moi je pense que si délai il doit y avoir au niveau des témoins c'est qu'ils peuvent encore témoigner deux jours après leur appel ou après le réquisitoire du procureur si ils ont été appelé avant. je pense qu'il faut aussi pénaliser les témoins qui ne se présentent pas à la barre.
- enfin le juge peut attendre aussi avant de donner son verdict.

Pour le procureur et le juge, à eux de faire en sorte que ça ne traîne pas... je sais que ce n'est pas évident. j'ai moi même du rattraper du retard quand j'étais juge.
Pour l'accusé la loi est claire il a deux jours sauf retraite (sauf si reconnexion) ou mort.
Pour les témoins ils peuvent témoigner jusqu'au verdict du juge IG

Imladris, et d'autres... Pour ce type d'intervention qui est en faite des précisions complémentaires plutot qu'un avis personnel donné sur le fond du débat, il serait plus judicieux de faire un mp aux responsables des débats : celui qui l'a lancé, le franc comte ou l'intendant et de leur demander de publier le mp.

Là en l'occurrence, si tu me donnes ton accord, je fusionne les 2.

Ok ça me va pour moi (me semblait que c'était pour le cumul ^^)

Oui mais tu ne m'avais pas parlée de celui là ^^

Voilà sujet fusionné.

Citation :

pénaliser les témoins qui ne se présentent pas à la barre.

Oui mais comment ? Avec Macricri nous avons rapidement évoqué la possibilité de faire un devoir du témoignage, établit par la loi et par conséquent imposant sanction si défaut de témoignage. Le soucis c'est que faire cela irait à contre sens de la politique actuelle. Je pense à celle de "fermer les yeux" sur les petits délits pour désengorger le tout. Créer une loi comme ça (devoir de témoignage) serait source de nombreux procès.

Le témoin est appelé par l'accusé : donc s'il vient pas, c'est l'accusé qui en pâtira.
Si c'est le procureur, c'est sans doute bien de prévenir le témoin très tôt et de ne pas avoir la convocation du jour au lendemain comme d'un sans savoir qu'on allait être appelé.

Le mieux, dans un sens, ca serait de respecter les jours imposés par les écriteaux des tribunaux.

Deux jours pour ci, pour ca, etc.
Les témoins ont quand même jusqu'au verdict ...

Attention quand le témoin est l'avocat.

Maintenant, je pense qu'on devrait d'office faire les 2 jours, sauf si l'avocat préviens et le proc et le juge qu'il a besoin d'un jour supplémentaire pour faire son travail.

J'ai cette situation actuellement, j'ai prévenu et le proc et je juge que j'aurai un peu de retard car j'ai été mis sur le dossier sur le tard.


Lorsque j'étais juge, je regardais les procès tous les jours. Si au bout de 2 jours je n'avais pas la première défense, j'attendais parfois un jour, on ne savait jamais donc pourquoi pas. Maintenant si lors de la première défense l'accusé n'était pas venu. Pour sa deuxième, il avait 2 jours et s'il n'était pas passé, je passais d'office son tour. Ce qui faisait gagner un peu de temps.

D'autres avis ?
Je sais pas ... y a que Deb que la justice intéresse ?

je pense que si l'accusé n'est pas là après deux jours, un courrier doit lui être envoyé par le greffier pour lui signifier de venir.
Si deux jours pas de réponse, et bien on accélère la procédure.

Pas que l'accusé dame, mais tout les gens en procès.

Parce que ça devient long pour les gens qui s'impliquent et poussent à ne pas revenir en cours parce que trop long...

Donc, en résumé:

-Mise en procès

-premier appel de l'accusé reçoit son avertissement officiel.
-lorsque témoins appeler, celui-ci reçoit son avertissement officiel aussi.

Première défense de l'accusé:

-avertissement au bout de 48 heures, qui lui indique clairement qui reste 24 heures sans quoi le juge passe.

-24 heures après que je puisse passer, s'il est pas venue, je passe.
-Avertissement qui pourra être ré entendue après le réquisitoire de la Procure

-Rappelle des témoins qui ne se sont pas présenté.


Réquisitoire

-avertissement au bout de 48 heures que la plaidoirie est en attente et qu'il reste un maximum de 48 heures pour aller plaidoyer...rappelle au 24 heures... et je passe.

-Rappelle aux témoins qui ne se sont pas présenté.
-Rappelle à l'accusé qu'il à autre chance de se faire entendre.


Dernière défense de l'accusé:

-S'il ne ses pas présenté à la première et n'a pas donner signe... 48 heures et je passe.
-S'il donne signe ou s'il à témoigner en premier lieux la première consigne s'applique, je donne que 24 heures de plus.

Trop tard pour témoin une fois que cette partie est terminé.


En tout temps avant le dernier témoignage de la défense, un avocat peut venir demander de donner du temps pour amasser des preuves...Mais doit en avertir la procure et le juge.

Le temps octroyer au maximum en se cas sera de 48 heures.


----------------------------------------------------------------------------

Biensur ceci ne concerne en rien les gens qui se sont mis en retraite.

Cela marcherait?

oui en effet je n'avais pas pensé aux témoins.

Votre proposition me semble logique et très bonne.