HRP Modérateur pour le procès de cour martiale

Je cherche un bon modérateur pour ce procès comme l'a demandé Macricri.
Je me serais bien proposé mais étant impliqué directement dans ce RP je ne puis prendre le rôle.
Il vaut mieux quelqu'un de patient parce-qu'on a encore droit à un joueur qui fait son RP de manière HRP
On a une belle occasion de faire un bon gros RP de mise en procès et l'autre vient tout foutre par terre dès sa première intervention, ça m'exaspère ...

Etant Lieutenant de l'OST dont sont membre les soldats jugés, je ne pense pas que je puisse être modérateur.

J'ai envoyé un message HRP à Bororf concernant la cour martiale et sa défense, le but étant darriver à concilier le joueur à jouer le jeu. à noter que j'ai bien pris soin de mettre la balise "HRP" au titre de la lettre et dans le message lui même comme ça aucune confusion ne peut être faite.
Si il est rationnel la suite pourra se faire sans embûche.
Y a juste la première phrase ou il y a risque de mésentente mais avec la suite du message le début semble tout à fait compréhensible. Verra à sa réponse.
à noter qu'avant de nous mettre tout son barda HRP il aurait pu passer par le MP, enfin de mon point de vue.
En fait, je crois qu'il était déjà parti sur le fait qu'on le tape en tôle ou qu'on lui passe la corde au cou ...
Concernant la prison, je pense que la sanction devrait pouvoir se faire sans qu'il n'y aie de râlerie HRP, c'est le jeu. Concernant la pendaison, il saura au moins que nous sommes des joueurs rationnels et que ce genre de décisions ne se prennent qu'en accord entre joueurs.
En espérant qu'on pourra enfin faire un procès RP avec du RP ^^

Citation :

Bonjour,

Je ne veux pas vous paraître désagréable, mais vous savez faire la distinction entre RP et HRP ?
Le procès de cours martiale est purement RP; ce qui concerne les sanctions IG se font à part en accord avec le joueur concerné et ses juges.
voulez-vous bien svp éditer votre post et faire du RP, merci.
Vous comprendrez que si on fait une cour martiale, c'est parce-que c'est une bonne occasion de faire un RP avec un peu tous les hommes de l'armée, aussi je vous serais gréé si vous pouviez jouer le jeu jusqu'au bout.

Cordialement

Le joueur de Krane.

en fait le procès est en pause jusqu'a la trouvaille d'un Modo afin d'éviter que l'autre gus ne dérape dans le HRP comme il l'a si bien fait dès son premier post.

les grand officier ne peuvent pas etre modo car ils sont juge et jury pendant ce procés ...

il faudrait une sorte de greffier pour l'armé

oui mes les Lieutenants font partie des officiers, point des "grands" officiers

edit: Sinon on peu faire un annonce générale dans la salle des débats, genre "Recherche greffier" ou euh, "greffier, un métier d'avenir" ou encore euh, "Tu n'aimes pas le HRP ? Deviens Greffier de notre armée ! (ça rime et tout en plus ^^)

Moi, je peux.
Vu que je ne suis pas impliqué.

bon idée derk surtout que en temps que proc tu est calé en justice et vu que tu es gouverneur tu fait partit de l'arme

Ah non, Derdekan est civil, je le rappelle.
Il connait le fonctionnement d'une armée mais ne donne aucun ordre !
Et ma conception de la justice est spéciale ^^

pas grave le fait que tu sois gouverneur fait l'affaire ^^
mais j'attends toujours la réponse de bororf en attendant ^^

Il m'a écrit ce matin pour faire remarquer qu'il ne pouvait pas éditer son post vue que le sujet est verrouillé.

J'attire votre attention sur une chose : vous avez lancé le RP, très bien, mais avez vous suivi le texte sur la cour martiale ?
Il n'a pas été présenté celui qui officie comme procureur, ni les juges. Le greffier n'a pas été choisi, bien qu'à voir comment Krane officie, il tiendrait ce role.
Bref, le RP a été lancé un peu trop à la va vite.

Tout comme il aurait été judicieux à mon avis d'exposer de façon HRP le "protocole" du RP de style : on intervient que si on a été appeler à s'exprimer, l'assistance parle entre elles, sous forme de messes basses mais ne doit pas s'adresser à la cour ou à l'accusé etc.
Bref, un minimum de discipline.
Ce type de RP est rare et en plus engendre trop facilement des dérapages.

oui d'après la cours martiale on aurais

Juge et jury : capitaine, connetable et prevot

Procureur: l'officier qui demande la cours martiale, ici, cela serai pegasine ou krane si elle a pas le temps

Greffier: krane ?

Modérateur hrp: Derdekan

On peut aussi fusionner Greffier et modo, ce qui libérerai krane pour être procureur

Avocat: doivent être membre de l'armé

Moi procureur... Et dire que j'ai essayé de minimiser mon rôle dans l'histoire de Bororf pour continuer à avoir des nouvelles/informations... Mais il y avais pas grand chose à minimiser no plus, j'avoue
Question bête, est-ce qu'un lien familiale peut m'empêcher d'avoir un rôle dans ce procès?
Peut de monde, voir personne, ne le sais, mais Princessdeneuch la futur épouse de Bororf est ma cousine ( mais j'ai pas de lien avec Ethane, faut pas pousser non plus ).

Euh, sinon, je pourrais connaitre les bases du rôle de Procureur, si je doit l'être autant que je sache quoi faire.

Et pour le manque de temps ou pas, j'ai finit ce qui me prennait le plus de temps (les uniformes), je devrais pouvoir gérer.

Le procès se déroule comme suit.

Acte d'accusation.
Première plaidoirie de l'accusé.
Réquisitoire (là, tu demandes la peine)
Dernière plaidoirie de l'accusé.
Verdict.

L'accusé à le droit de faire appel à deux témoins n'importe quand.
Tout comme le procureur.

C'est le proc' qui demande la peine?
Houlà, va falloir instaurer des cours de droit à l'EM

Citation :

Acte d'accusation. => faite par le procureur, expose les faits reprochés à l'accusé, présentation du dossier etc

Possible entente des témoins de l'accusation (un seul ou les 2)

Première plaidoirie de l'accusé. => " réponse" de l'accusé faite par lui ou son avocat. Explique et justifie les faits.

Possible entente des témoins de le défense
L'accusation peut faire entende un témoin s'il lui en reste toujours la possibilité

variante : tous les témoins sont entendus à la suite les uns des autres après l'acte d'accusation et la 1ère plaidoirie. L'ordre est là encore logiquement l'accusation en premier la défense ensuite.

Réquisitoire (là, tu demandes la peine) => conclusion du procureur

Dernière plaidoirie de l'accusé. => bah c'est clair là ^^

Verdict => donné par les juges, qui suivent ou pas le procureur

Voilà c'est un peu plus précis pour ceux qui n'y connaissent rien, Derdekan n'avait donné que la procédure du tribunal civil.

Citation :

Cour Martiale de l'Armée Franc-comtoise


Rôle :

La Cour Martiale Franc-Comtoise (CMFC) est l’institution garante des affaires de justice militaire au sein de la Franche-Comté. Elle a une compétence exclusive de ressort militaire, quand il s'agit d'un ressortissant des armées de Franche Comté.
Elle a pour fonction d’instruire les procès, quelqu’ils soient si les faits sont sous la juridiction de l'Armée de Franche Comté.
Toute décision prononcée par la CMFC pourra faire l'objet d'un appel sous une période de 7 jours pleins auprès de la Cour Martiale Suprême Impériale (CMSI).

La CMFC se donne le droit d’exercer une rétroactivité pour amener une affaire en procès, qui ne pourra dépasser les trois mois.

La Cour d’appel Impériale (CAI) n'est pas compétente en ce qui concerne le traitement des affaires judiciaires de l’armée et ne peut donc en aucun cas accepter un dossier d'appel sur une affaire traité par la CMFC.

Composition :

Art.1. La Cour se compose des Grands Officiers de l'Armée de Franche Comté.
Le nombre de Juges sera de trois, répartis selon le concept suivant :

Président de la Cour
(Capitaine des armées)
Deux Juges Assesseurs (Prévôt et Connétable)

Sera ajouté un Juge Assesseur en la personne du Franc Comte. Il aura pour rôle de palier aux absences éventuelles et de remplacer un des juges assesseurs au cas où celui-ci se déclarerait incompétent ou pas assez impartial vis-à-vis d'une affaire.

Conseil de discipline :
Pour les infractions plus importantes et/ou répétitives :

En cas d'infraction suffisamment grave ou à répétition, on rassemble le conseil de discipline qui statuera sur la sanction à donner voir une procédure judiciaire.

Se conseil discipline agira que en cas d’extrême et de récidivisme important

Le conseil de discipline serait composée du capitaine, de l'aide de camp, du Maitre d’arme et d'un lieutenant de garnison tirés au sort et n'étant pas le supérieur du soldat concerné.

Art.1.1 : Un membre de l'Etat-major des armées Franc-comtoises fera office de Greffier

Il sera élu par les trois juges de la Cour avant chaque affaire. Le recrutement se fait sur la base du volontariat au sein de l'Etat-major des armées Franc-comtoises.

Il est chargé :

- de recueillir les dossiers des plaignants et de les transmettre au juge président après s'être assuré de la bonne forme de ceux-ci.

- Il devra recueillir les preuves et vérifier la bonne et due forme de celle ci.

- de maintenir à jour les archives des textes de lois disponibles à la CMFC

Art.1.2. Le Procureur représente l’Armée et est chargé d’instruire les poursuites à l'encontre de la personne accusée, en vertu des pouvoirs qui lui sont donnés.
Il sera issu de l'Etat-major des armées Franc-comtoises.

- Le Procureur est nommés par trio de juges des Grands Officiers suite à un vote interne à chaque nouvelle affaire. Le recrutement se fera sur la base du volontariat au sein de l'Etat-major des armées de Franc-comtoises.

-Il a en charge de défendre les intérêts de l'Armée de Franche Comté. En cela, il se doit de veiller à la bonne application des lois promulguées au sein de la Franche Comté.

- Seul exception faite si la personne accusée est un membre de l'Etat-major des armées, dans ce cas, le Capitaine des armées Franc-comtoises sera nommé Procureur et le Franc Comte prendra sa place au sein du trio de juges.

Le procureur doit veiller à suivre les procédures d'instruction et de plaidoirie décrites dans la charte des procureurs.


Le pouvoir de pénalisation

Art.2. La Cour est souveraine pour prononcer des peines allant du blâme à la peine de mort.


Peines Applicables :

Art.3.Les infractions d’ordre militaire sont passibles des peines suivantes, énumérées dans l’ordre décroissant de gravité :

a. Peine de mort
-Perte de10 points à toutes ses caractéristiques !
La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
b. Radiation à vie
c. Emprisonnement :
-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et : 10 jours au max
d. Radiation pour une durée de 2 semaines minimum
e. Emprisonnement de moins de 3 jours au gnouf
f. Amende
g. Rétrogradation
h. Blâme


Exemples d'applications (certaines peines peuvent être couplées ou amplifiées dans certains cas) :

Art.4.1.a Peine de mort :
-Trahison/Félonie (La désertion en temps de guerre étant une trahison)
- Actes de brigandages prouvés commis sous un nom d’emprunt
- Actes de pillages en temps de paix
- Mutinerie en temps de guerre
- Escroquerie

Art.4.2.b Emprisonnement minimal de 3 jours :
- Espionnage prouvé d’un Ordre/Armée au dépend d’un Ordre/Armée en temps de paix, dans le seul but de le discréditer.
Seul l'Officier ou Sous-officier ayant donné l’ordre voir encouragé de telles manœuvres devra répondre de son acte devant la Cour.

Art.4.3.c Radiation
- Tout membre de l'Armée Franc-comtoise reconnu coupable de manquement aggravé, répétitif au Codex sur la Sécurité de la Franche Comté de par son comportement, ses actes ou ses dires.

Art.4.4.d Emprisonnement de moins de 3 jours :
- Tout membres de l'Armée de Franche Comté qui de par ses dires porte de fausses accusations, colporte des ragots ou falsifie des documents visant à déshonorer/ faire passer en Cour Martiale un tiers appartenant à l'Armée de Franche Comté.
- Tout Officier ou Sous-officier ayant donné des ordres contraires à l’étique.

Art.4.5.e Rétrogradation :
- Désertion en temps de paix
- Serment fait à l’Ordre/Armée rompu sans motif
- Insultes à un supérieur hiérarchique
- Suite à deux blâmes consécutifs
- Actes de pillage en temps de guerre de son propre chef
- Mutinerie en temps de paix

Art.4.6.f Amende :
- Officiers et Sous-officiers faisant preuve d’absences répétées sans motif au sein de leur Garnison.
- Officier et Sous-officier ayant montré un manque flagrant dans l'accomplissement des devoirs en égard à son rang.

Art.4.7.g Blâme:
- Membre de l'Armée de Franche Comté qui de par son attitude déshonore de façon ostensible le Codex sur la Sécurité de la Franche Comté.
- Insultes aggravées, envers un membre appartenant à l'Armée de Franche Comté.

Les infractions listées en deçà des peines ne sont que des exemples, toute autre peine pour une infraction au code pénal militaire devra être laissée a l'appréciation du Juge.

De la validité des témoignages et preuves

*Art.5 De manière générale, tout ce qui peut-être assimilé de près ou de loin à des propos incompréhensibles, anachroniques ou voir pire, ressembler à des cas de possession par le malin (le HRP) est proscrit dans les tribunaux de la Cour Martiale Franc-comtoise.

- Un Message Pigeon (RP) est un courrier, qu'il vienne de n'importe où, il est productible devant un tribunal et il constitue donc une pièce matérielle.
- Une conversation (RP) dans la rue (sur MeSaNge) est une conversation privée, donc hormis les participants, il n'y a pas de témoin, sauf en cas de rencontre (conférence). Le témoignage "oral" des participants est recevable par les tribunaux.
- Certains messages (RP) des halles et gargotes doivent pouvoir être considérés comme des affiches placardées. Particulièrement le premier message d'un débat (hrp : topic), mais pas toujours. Cela reste donc à l'appréciation du magistrat instructeur qui doit faire preuve de bon sens et de logique. Ces "affiches" constituent donc des pièces matérielles productibles devant le tribunal.
- Les autres messages de ces halles et gargotes sont des conversations publiques qui se déroulent devant l'affichage, donc le témoignage "oral" est requis.
- Les messages (RP) des autres lieux de réunion privés (forums annexes) sont des conversations "privées", le témoignage oral" uniquement des gens présents est donc recevable par la Cour.
Le témoignage des fonctionnaires (maires, douaniers et soldats) de Franche Comté, est recevable à la cour martiale.
Les registres des évènements survenus sur les routes et des transactions effectuées, ainsi que des inventaires des marchandises détenues par chaque habitant de Franche Comté, les copies de leurs registres (hrp : copie écran "évènements" et "inventaire"), sont des pièces matérielles recevables à la cour martiale.

Cependant, le législateur doit garder à l'esprit que les pièces matérielles peuvent être falsifiées, un témoignage pouvant leur donner plus de valeur.*

Oui j'ai un peu fais à la va vite, désolé, j'ai pas l'habitude des procès, mais pas grâve, une bonne occasion pour apprendre ^^

C'est vrai que là c'est plus clair ^^

Mais j'ai pô la réponse à la question qui me turlupine : Est-ce que le fait que je sois cousine par alliance de Bororf (le mariage est prévut pour très prochainement visiblement) ne gène pas si je suis Procureur ?Ce serait dommage que le procès ne puisse avoir lieu pour vis de forme ou je ne sais quoi.

Le mariage n'aura pas lieu tant que bororf n'est pas divorcé.
Ne t'inquiète pas.

ah ok, moi on m'a dit que l'union aurait lieu très prochainement, alors voilà quoi.
Mais si c'est pas encore fait, pas de soucis.

Pour plus de clareté pour tout le monde, on pourrait avoir une liste de qui a quel rôle pour ce procès, ça aiderais grandement je suis sûre.


Et euh... faut que je m'adresse à qui, en tant que procureur de la cours martiale, pour connaitre le dossier de Bororf? enfin ce à quoi je peux avoir accès bien entendu.

moi j'ai eu l'occasion de participer à une cours martiale et je precise que je n'etais pas l'un des accusés. J'étais le "garde" de l'accusé en question j'aurais été present ce wee-end j'aurais pu me proposer pour aider mais je suis pas dispo.

pour sa que je proposai krane pour être procureur

moi je fais ce que l'on me dit
Mais c'est vrai que le fait d'être la lieutenante de Pontarlier peut jouer en ma défaveur.

Il est procureur ca va pas trop le changer