Fraude fiscale

3 juillet 1457

Non payeur

Benjamin71
Chaprouge
Darkun
Davlabulle > Mort dernière connexion le 3/07
Hanescu
Hattila13
Hortense
Justuka
Mick65
Oufti
Smittwesson
Styletto
Usaime

Spoiler:

Revenu de retraite

Kreuz
Krista (habite Dijon)

Spoiler:

Je vais mettre ici la liste des personnes n'ayant pas payé l'impôt et étant dans la possibilité de le payé.

Personne contactée le 23 novembre

Benjamin71

Spoiler:

Cherlotte5

Spoiler:

Clou

Spoiler:

Hortense

Spoiler:

Ishkra

Spoiler:

Ninja2408

Spoiler:

Physalis

Spoiler:

Uruk et Desire doivent aussi payer et ont été contactés il y a déjà quelques temps, mais ils sont à l'étranger pour l'instant.

Les autres personnes qui fraudent sont en retraite ou morte.

sinon, ben faut les inviter à faire comme moi,.... car je ne fraude pas, mais je ne paie pas d'impots^^!

C'est à dire?

Rhooo Eh ben votre sœur monsieur le maire, faudrait la rappeler à l'ordre car elle paye souvent en retard

elle vient de passer un trèèèèès trèèès long moment chez les moines.

Je vois que la plupart n'ont rien payés sur les personnes contactées... As-tu eu des réponses, des explications?

Juste les deux qui ont payé. Les autres nada, quedal rien du tout ... mais je sais pas pourquoi je m'y attendais un peu.

Alors pour Hortense je lui ai dit qu'on devait s'arranger pour les retards de payement comme pour Chimene (me suis gouré j'ai mis Desire plus haut mais c'était Chimene que je voulais dire) car elle était en voyage et la connaissant je lui ai expliqué qu'il y avait moyen de ne pas payé les interet mais qu'elle devait me contacté par courrier avant de payé ...

Oui c'est possible pour tous... Bon je vais refaire un courrier alors, car l'autre fois ça avait bien fonctionné lors de mon dernier mandat. Mais c'est souvent les mêmes d'ailleurs^^

tous des flemmards qui travaillent pas et qui donc n'ont pas d'argent moi je dis ^^

14 Décembre 1457

spikelilou : 77 écus d'impôt + 38,26 écus de majoration > Habite en Artois, je crois qu'on peut oublier...
Althurian : 33 écus d'impôt > MORT depuis le 1/12/1457
Artmaniak : 22 écus d'impôt > retraite depuis le 13/12/1457, à surveiller...
Benjamin71 : 36 écus d'impôt + 55,53 écus de majoration > rappel envoyé avec proposition d'avancement de la majoration.
Biancaneva : 22 écus d'impôt > retraite depuis le 04/12/1457, à surveiller...
Cherlotte5 : 380 écus d'impôt + 525,03 écus de majoration > rappel envoyé avec proposition d'avancement de la majoration et insistance (car elle a les moyens).
Conur : 153 écus d'impôt + 45,12 écus de majoration > retraite depuis le 07/10/1457, à surveiller...
Covin7 : 66 écus d'impôt + 6,60 écus de majoration > MORT depuis le 30/11/1457
Culture_pub : 22 écus d'impôt > MORT, alors qu'il y a une le 13/12/1457, peut-être envoyé courrier de motivation de rester ???
Ddea13 : 22 écus d'impôt > retraite depuis le 10/12/1457, à surveiller...
Desiree : 95 écus d'impôt + 61,03 écus de majoration > retraite depuis le 21/10/1457, à surveiller...
Doncalim : 96 écus d'impôt > retraite depuis le 14/12/1457, à surveiller...
Ebuca : 11 écus d'impôt > rappel envoyé.
Elaessya : 33 écus d'impôt + 4 écus de majoration > doit payé (avant de mourir )
Elianne : 11 écus d'impôt > rappel envoyé.
Estelbad : 749 écus d'impôt + 1550,56 écus de majoration > contact ce soir, prévu d'avancer la majoration et le paiement de l'impôt sera pris à sa charge en totalité.
Filledelamontagne : 24 écus d'impôt + 73,82 écus de majoration > Habite la Savoie, et retraite depuis le 27/11/1457, on peut oublier aussi je crois.
Genghis66 : 33 écus d'impôt > retraite depuis le 30/11/1457, à surveiller...
Goopil :
Henryvi :
Hortense :
Immunity :
Irisetenya :
Isannath :
Ishkra :
Jacquidius :
Jo_lepreux :
Jpitou56 :
Keron :
Kranelamarmotte :
Kreuz :
Lapin-cyril :
Lassa :
Leho :
Lokifea :
Mahaud :
Mareths :
Mick65 :
Minos :
Miralas :
Nathdeg :
Ninja2408 :
Ophelia :
Oufti :
Pouline :
Rablay :
Ronancourtois :
Rumelin :
Runescape1 :
Sharlen :
Spama :
Styletto :
Uruk :
Zephirin :
£@dy_m@ryj@n€ :

Total des impôts des gens présents : 1220 écus (calcul des personnes contrôlés pour le moment et sans majoration bien sûr)

Lettres envoyées :

Spoiler:

(la suite demain )

alors, z'actuellement :

spikelilou : 162 écus
Angeblanc : 53 écus
Astoroth : 109 écus
Benjamin71 : 21 écus
Darkobe : 54 écus
Doncalim : 160 écus
Elricka : 82 écus
Hortense : 88 écus
Immunity : 255 écus
Irisetenya : 194 écus
Julien1267 : 70 écus
Kreuz : 237 écus
Loucine : 122 écus
Mahaud : 404 écus
Nathdeg : 331 écus
Sapptitonge : 123 écus
Sisietoile : 153 écus
Stantoine : 194 écus
Virgipod : 36 écus


Courrier envoyé à tous ces gens.

Citation :

Bonjour,

Je vous écris pour vous rappeler de ne pas oublier de payer vos impôts en retard. Je sais que les majorations sont parfois lourdes, c'est pourquoi la mairie vous propose de vous rembourser la majoration (On vous avance les écus de la majoration et vous les rendez en payant vos impôts), et vous n'aurez qu'à prendre en charge les montants des impôts seulement. Il est important de payer vos impôts sinon, vous pourriez bien avoir un procès.

N'hésitez pas à poser des questions s'il faut.

Bien à vous,

Derdekan
Maire de Vesoul

**pixelle**

Spoiler:

spikelilou

Spoiler:

décédée
Agito régularisé :

Spoiler:

Angeblanc :

Spoiler:

Ayume :

Spoiler:

Benjamin71 :

Spoiler:

Elricka :

Spoiler:

Esperanzza :

Spoiler:

Estelbad :

Spoiler:

Hortense :

Spoiler:

Immunity :

Spoiler:

Irisetenya

Spoiler:

Jankken :

Spoiler:

Julien1267 :

Spoiler:

Kreuz :

Spoiler:

Ledecoupeur :

Spoiler:

Mahaud :

Spoiler:

Monistrolium :

Spoiler:

Nathdeg :

Spoiler:

Nayenna :

Spoiler:

Sirene56 :

Spoiler:

Stantoine :

Spoiler:

Toli28 :

Spoiler:

Xmenx69 :

Spoiler:

Il y a un soucis avec Spikelilou, j'en ai déjà parlé à JNCP mais elle doit payer des impôts au village alors qu'elle n'y habite plus depuis des mois...

Pour le reste, faut voir qui est en retraite, ceux qui ne le sont pas les contacter. (J'ai une lettre toute faite s'il faut)

elle est surtout morte...les autres je ne les ai pas encore tous vérifier, je vas le faire et leur envoyer un courrier.

Elle n'est pas morte, elle vit toujours :

Citation :

Né(e) le 27 Décembre 2008
Spikelilou fête son anniversaire le 27 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Abbaye du Tastevin
Niveau : 2
Points de réputation : 108
Argent : 774
Spikelilou ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 31 Mai 2010 à 10h48
Son parrain : Adrien72

Elle m'avait expliqué qu'elle ne voyait plus le lien de paiement d'impôt ..
Elle est à Tastevin et c'est un truc pas encore au point la bas.

Oui mais il y a un bug, car elle ne devrait plus recevoir les impôts de Vesoul.

oui mais depuis les impots à la mairie elle est dite inexistante :s

Informations sur Agito

Dernière connexion le 31 Mai 2010 à 10h57


Angeblanc entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 17 Mai 2010 à 07h16


Ayume entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 26 Mai 2010 à 17h32


Benjamin71 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 21 Février 2010 à 11h33



Elricka entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 22 Mars 2010 à 11h14


Esperanzza entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 25 Mars 2010 à 06h05


Estelbad entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 14 Mai 2010 à 14h00


Hortense entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 11 Mai 2010 à 02h08


Immunity entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 02 Mars 2010 à 16h17


Irisetenya entreprend actuellement une retraite spirituelle.
a payé
Dernière connexion le 08 Avril 2010 à 11h25


Jankken est MORT.

Dernière connexion le 26 Mai 2010 à 19h47


Julien1267 entreprend actuellement une retraite spirituelle
Dernière connexion le 15 Avril 2010 à 22h52


Kreuz entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 20 Février 2010 à 12h07


Ledecoupeur entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 28 Mai 2010 à 06h08


Mahaud entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 27 Mai 2010 à 05h55


Monistrolium entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 14 Mai 2010 à 07h37


Nathdeg entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 21 Avril 2010 à 04h46


Nayenna entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 15 Mars 2010 à 00h46



Sirene56 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 28 Février 2010 à 23h03


Stantoine entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Stantoine va être ÉRADIQUÉ.

Dernière connexion le 22 Février 2010 à 23h33


Toli28 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 27 Mai 2010 à 22h33


Xmenx69 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 21 Mai 2010 à 06h36





courrier envoyé le 2/06

Artifice pourrais tu me donner la lettre type à envoyer au contrevenant

Je me charge de contacter Hortense et Este

merci

voilà trois missives, selon qui tu contactes (en retraite ou pas, et premier avertissement ou pas) :

Citation :

Bonjour,

je viens à vous pour vous rappeler de ne pas oublier de payer vos impôts avant le ... , passé cette date vous serez automatiquement majoré (vous devrez payé un surplus par jour de retard), ce serait bête d'en arriver là.

je reste disponible si vous avez des questions, pour des demandes d'aide.

Citation :

Bonjour,

je viens à vous pour vous rappeler de ne pas oublier de payer vos impôts, la mairie vous propose de vous avancer la majoration (vous avance les écus et les récupère quand vous payer les impôts), et vous n'aurez qu'à prendre en charge les montants des impôts seulement. Sans retour de votre part, vous pourriez faire l'objet de poursuite judiciaire. Donc se serait bête d'en arriver là et profitez de la faveur de la mairie.

je reste disponible si vous avez des questions.

Citation :

Bonjour,

Je vous envoi un dernier rappel concernant vos impôts impayés, je vous réitère l'offre que la mairie vous avance les majorations (la somme supplémentaire à l'impôt demandé dû aux retards). Vous n'aurez qu'à prendre en charge les ... écus sur le total de ... écus. Selon le registre des fortunes des villageois vous avez assez pour les payer, donc si je ne reçois aucune réponse de votre part, ni tout le paiement des impôts, je ferai appel à la justice.

chose peut-être à faire est de créer un décret condamnant les fraudeurs fiscaux avant de poursuivre quelqu'un...

Niet, c'est inclus dans le codex comtois.
Et si c'en est pas, c'est du coutumier.

Ah ouais trouve moi cette partie du codex alors...
Et quel coutumier? si la personne ne veut pas payer, coutumier ou pas, la justice pourra rien faire!

Enfreindre un droit coutumier, c'est aussi grave qu'un droit écrit.

Y a eu des soucis avec ça. Y a une jurisprudence !!

Luxeuil avait fait un décret. A été mettre en procès des gars qui n'avaient pas payer. J'en ai défendu un et j'ai gagné. Décret a effet non rétroactif donc on ne pouvait le condamner pour les impôts d'avant le décret.

Maintenant, je ne sais pas s'il y a quelques choses d'écrit à ce sujet dans la loi. Mais niveau coutumier je ne sais pas trop.

Evidemment, la solution serait de mettre par écrit le coutumier, mais ca ne serait plus du coutumier

Au niveau de la loi écrite : les maires sont libres de fixer un décret municipal pour l'obligation de payer des impôts.

Citation :

Expéditeur : Mahaud
Date d'envoi : 2010-06-11 16:08:23

Bonjour !

J'apprécie votre proposition et vous en remercie sincèrement mais ne pouvant plus travailler je ne gagne plus très bien ma vie et suis dans la totale impossibilité de payer les sommes exigées : le cumul de la dette, même diminuée des intérêts, est énorme.
Si vous avez une solution, je suis preneur !

Bien cordialement,


Mahaud

faut réfléchir pour une solution...

Citation :

ne pouvant plus travailler

Diantre ! Pour quelle raison ?

Elle n'a plus ni champs ni boutique...

Donc elle ne paye plus d'impôt, mais va travailler tous les jours (à la mine, en forêt, chez un particulier), ce qui lui permet de mettre de côté un peu chaque jour... Il faudrait voir dans quelle mesure elle pourrait rembourser progressivement sa dette

j'ai déjà penser à tout ça, elle sort de retraite là, et elle a un arriéré énorme en matière d'impots...
elle est niveau 3 et doit manger pour 3 points de nourriture, donc au moins 6.20+3.50=9.70 par jour. en admettant qu'elle paye 5 écus par jour..ça ne fait que 35 écus par semaine..ça risque de durer une année entière
je me creuse la cervelle, elle aurait eu un métier je l'aurais fait bosser pour la mairie mais elle n'en a pas.

Si la situation est si désespérée que ça, peut-être serait-il raisonnable de convenir avec elle d'une somme (moins que 35 écus par semaine, on ne peut pas lui prendre toute son épargne) qu'elle verserait de manière hebdomadaire. Ça ne servira pas à rembourser, simplement à compenser un peu, si elle est d'accord...

C'est tout ce que je vois, mais peut-être que des citoyens plus anciens connaissent d'autres méthodes.

Citation :

nouveau courrier:

Expéditeur : Mahaud de S�tongues
Date d'envoi : 2010-06-16 11:01:00

"bonjour,

nous réfléchissons à une solution.

Cordialement
Claya" ---------->

Bonjour !

Merci ! Je vous en suis reconnaissante !

Mahaud

Il me semble que dans le temps, on faisait grâce des impôts aux villageois qui revenaient d'une longue retraite spirituelle, pour qu'ils puissent reprendre leur vie sans boulet.
Il suffit de lui prêter l'argent pour qu'elle s'acquitte des sommes dues.
Elle doit combien, en tout ? autour de 350 écus ?

de toute façon c'est comme Spikelilou ..c'est des pertes sèches, elles ne vivent même plus en Franche Comté.

Ils n'ont pas payé leurs impôts !

Ouh les vilains.

Spoiler:

Lassa est sur ce forum, elle est dans l'armée.
Peut-être qu'un petit mp lui permettrait de clarifier sa situation ?
C'est une très gentille personne (sauf si elle a changé depuis qu'elle m'a accouché de Maxence il y a deux ans )

Cependant, elle est en déplacement militaire je pense :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Flêche [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 9h27

Spikelilou n'est visiblement plus de Vesoul :

Citation :

Informations sur Spikelilou de Vesoul

Né(e) le 27 Décembre 2008

Spikelilou fête son anniversaire le 27 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Abbaye du Tastevin

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Flêche [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 9h27.

.sulfura est en retraite d'où sans doute le retard :

Citation :

Informations sur .sulfura

Né(e) le 10 Janvier 2010

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

.sulfura entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 30
Argent : 165

.sulfura possède un culture du blé.

Dernière connexion le 31 Mai 2010 à 21h32

**pixelle** est aussi chez les soeurs :

Informations sur **pixelle**

Né(e) le 08 Décembre 2006

Citation :

Informations sur **pixelle**

Né(e) le 08 Décembre 2006

**pixelle** fête son anniversaire le 20 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

**pixelle** entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 233
Argent : 765

**pixelle** est charpentier.
**pixelle** possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 01h43

Agito est actif, c'est peut être juste un oubli :

Citation :

Informations sur Agito

Né(e) le 09 Février 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 1
Points de réputation : 204
Argent : 87

Agito possède un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Juillet 2010 à 03h13

Angeblanc est chez les soeurs :

Citation :

Informations sur Angeblanc

Né(e) le 17 Août 2005

Angeblanc fête son anniversaire le 25 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Angeblanc entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 231
Argent : 8958

Angeblanc est forgeron.
Angeblanc possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 17 Mai 2010 à 07h16

Aurorina est aussi chez les soeurs (encore une lol)

Citation :

Informations sur Aurorina

Né(e) le 12 Octobre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Aurorina entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 378

Aurorina est tisserand.
Aurorina possède un potager.

Dernière connexion le 05 Juin 2010 à 21h29

Ayume idem

Citation :

Informations sur Ayume

Né(e) le 30 Octobre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Ayume entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 137

Ayume possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Juin 2010 à 16h27

Bensira : faudrait le contacter pour voir avec lui, il n'est pas dans nos murs actuellement :

Citation :

Informations sur Bensira

Né(e) le 31 Octobre 2008

Bensira fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 2
Points de réputation : 97
Argent : 72

Bensira est boucher.
Bensira possède un potager.

Dernière connexion le 09 Juillet 2010 à 10h22

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Flêche [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 9h27

Castellac : il semble avoir oublié de se connecter... est-ce un défunt en prévision ?

Citation :

Informations sur Castellac

Né(e) le 21 Mai 2010

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 22

Castellac possède un potager.

Dernière connexion le 05 Juillet 2010 à 14h35

Ddead13 :

il serait en furtif que ça m'étonnerai pas :

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

ou alors éradiqué pour inactivité mais ya pas de trace dans le suivit sur le lavabo

Derdekan :

Citation :

Informations sur Derdekan d'Argenteuil, Baron de Clairvaux les Lacs

Né(e) le 15 Février 2006

Derdekan fête son anniversaire le 15 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 36

Derdekan est forgeron.
Derdekan possède un culture du maïs et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 09 Juillet 2010 à 08h37

mais peut être en mode furtif ou sur un noeud

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée