[CLOS : coupable] [16/06] TALP (mandat municipal) : Vrek

Ville de Pontarlier

Les faits:
Ce 29 mai 1457, recevons plainte du Sieur Crro, maire de Pontarlier, pour refus de restitution d'un mandat municipal confié à dame Vrek trésorière du groupe d'animation les Pontissaoulard.

Plainte: lien vers la main courante avec la plainte du Sieur Crro

Depuis le dépôt de la présente plainte, le mandat a été entièrement vidé de son contenu sans être pour autant restitué

lien vers le dossier

Citation :

* Imladris se leva avec un léger sourire et lut l'acte d'accusation : *

Votre Honneur, vous avez ici devant dame Vrek. Celle-ci s'est rendue coupable d'abus de biens publics et de violation de la loi sur les subventions.

Suite à une demande de restitution du dit mandat par le maire de Pontarlier, celle-ci s'est obstinée à ne pas répondre aux demandes de la prévôté, à ne pas rendre le mandat municipal mais surtout à vider le mandat municipal de tous les biens et argent.

De ce fait, et face à ce vol caractérisé de biens publics, je vous accuse de troubles à l'ordre public.

Dame Vrek, répondez à ces accusations !

* fait à Dole le 1 juin 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

J'ai recu une missive ce jour de la contrevenante, le mandat aurait été rendu hier.

Je sollicite le Maire pour confirmation (puisque lui aussi a oublié de le signaler).

Quand à son contenu en relisant bien, (et cela m'avait échappé de prime abord ), les fonds semblent ne pas appartenir à la mairie, donc pas question de détournement de biens municipaux:

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Madame la juge je suis coupable.
Je ne regrette rien
Je suis coupable votre honneur, d'avoir réagi aux harcèlement continu du maire.
L'argent de ce mandat n'appartenait pas a la mairie , mais lui avait été prêté, par feu Salbator ,le fondateur des Pontissaoulards.
Feu Salbator avait remit a Chriskan les clefs et l'avait initié pour le remplacer afin que survive son organisation.
Je fus nommée trésorière après le départ de Mifalifou.. A ce moment nous avons demandé la restitution des sommes prêtées à la mairie par feu Salbator.
Au même moment, monsieur Crro, qui était membre des Pontissaoulards a tout fait pour nuire a cet organisation et attiré le discrédit sur moi et Chriskhan de Huy et par le fait même nuire aux Pontissoulards. Ses interventions négatives à tout moment nous empêchaient de pouvoir consacrer notre temps à des organisations sociales et nous obligeaient à continuellement travailler dans un climat très difficile à supporter et ce même après sa démission. Nous avons donc du lui enlever l'accès, afin de pouvoir finalement travailler, Lui de son côté a enlevé le mon des Pontissaoulards au tableau de la mairie et a fondé et inscrit sa propre organisation pour nous concurrencer. Il a même approché des membres organisateurs des Pontissoulards afin de demander leur aide. Il était le maire et voyant le traitement qu�il nous réservait personne n�a osé lui refusé l�aide demandé. Cette personne m�a manifesté une agressivité maladive envers notre organisation, et par son acharnement il a réussit a éloigné tous ceux qui avaient une volonté d�agir.

De plus, sur cette personne, Votre Honneur, même qu�il était le maire, j�ai toujours eu des doutes sur son honnêteté. Il a insisté pour la nomination au Conseil Municipal, de Arcas. Même après des avertissements de Chriskan, et de Artis, sur les doutes qu'ils avaient sur cette personne, même après le rappel du règlement par Chriskhan , lequel règlement stipulait les différentes etapes nécessaire pour accéder à ce poste. Etapes ou exigences qui faisaient partis des règlements pourtant.
Doutes qui se sont révélés justifiés, vu la suite des évènements sur Pontarlier.
De plus pour justifier mes doutes, cette personne m�a vendu du bois pour faire ma boulange pendant la guerre de Pontus, ou le bois était inexistant sur le marcher.
Chriskan, était a ce moment conseillé et avait vérifié la réserve de bois a la mairie pour moi. Il y avait 50 stères de bois dans la réserve . Chose curieuse, le bois que j'ai acheté me fut vendu par messire Crro en personne et non par la mairie.
Immédiatement après la transaction, Chriskan a vérifié la mairie et le bois n'y était plus. J'ai mentionné. a monsieur le maire Crro, cette remarque et lui de son côté de nier, et dire que Erebe venait d'acheter du bois et cela en 5 minutes, pour moi je trouve cela bien curieux.
Pour ma part, je n'ai pas harcelé monsieur le maire pour autant.,Mais lui sachant que je savais, n�a eut de cesses que de me chercher noises.
Alors, oui je suis coupable, et l'argent est en sécurité, et jamais je ne le rendrai et si il m'arrive malheur. cet argent sera distribué, aux plus nécessiteux .
Si vous m'acquittez je tenterai de redonner vie au Pontissaoulards
avec cet argent,
Loin de moi l'idée de le garder pour moi. Alors, de ce que vous voulez je suis coupable de respecter la suite logique des désirs de Feu Salbator
maintenant je suis a votre disposition, et si vous le désirez je poserai moi même ma tête sur le billot pour la garde de mes idée.

Merci de m�avoir écoutée je demeure à votre disposition.

Citation :

La défense a appelé Chriskhan à la barre

Citation :

La défense a appelé Chriskhan à la barre

Dame le Juge, Messire le Procureur, Dame Prévôt, je vous salue.
Je soutiens mot pour mot les dires de Dame Vrek. Les incessantes attaques, dont nous faisons l'objet depuis quelques mois de la part du maire Crro sont insupportables. Il s'agit plus que jamais de harcèlement. Vos accès à la Prévôté et un témoignage du Major Jerome pourra vous le confirmer.
Cela dit votre dossier, Monsieur le Procureur ne repose sur absolument rien ! Sauf sur un nouveau mensonge de la part du vilain. Une déclaration qui n�est qu�un tissu de mensonges et de l�abus de pouvoir. Ce mandat comme l'appelle le maire est un faux ! Oui, un habile subterfuge pour à nouveau s'approprier la propriété d'autrui.
Les Pontissaoulards dont je suis le responsable avaient, du temps de feu le grand Salbator accumulé plus de 300 écus. Lorsque Salbator s�est retiré il m�a cédé ses livres comptables et m�a désigné comme son successeur.
Les livres, parfaitement tenus à jour, faisaient mention de 381,90 écus dans notre bourse et prêtés à la mairie qui en avait besoin. Cela avait l�avantage de sécuriser cet argent au départ du Maître en attendant son remplaçant.
Lors de ma prise de responsabilité du groupe d�animation, je ne pouvais pas recevoir moi-même ce mandat étant déjà mandaté par la gendarmerie. J�ai donc désigné Vrek comme trésorière (qui a immédiatement succédé au poste de trésorier au Sieur Mifalifou en balade et suspecté d�être de mèche avec les lions).
Après Erebe et Elfriede, Crro a enfin accepté de nous rendre NOTRE argent et non le sien comme il le prétend. Les livres comptables sont clairs et à votre disposition ici : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/tresorerie-acces-publique-f81/tresorerie-du-groupe-t218.htm. Endroit libre d�accès.
Je suis formel, le Maire ment et ce n�est pas la première fois, la déclaration de Vrek est suffisamment claire et digne de foi.
Je conseille d�ailleurs vivement à Dame Vrek de déposer une plainte pour tentative d�extorsion de fonds, diffamation et tromperie à la justice. Les Pontissaoulards ont, en groupement reconnu par le Comté, toute liberté d�agir comme ils l�entendent et le Maire qui a été banni de ce groupe pour propos insultants cherche par tous les moyens de nous nuire. Le Sieur Artifice, patron du CFFC vous en attestera.

J�en terminerai par ceci : Dame Vrek a reçu de ma part le conseil de rendre le mandat, (j�ai copie de nos courriers personnels) tant j�étais éc�uré par l�individu. J�ignorais qu�elle le rendrait mais vide. Cela dit, je la soutiens aujourd�hui dans son action car elle avait toute autorité pour faire son travail de trésorière. Cet argent, qu�elle a mis de côté, appartient bel et bien au Comité et non à cette personne qui tente de nous escroquer.

Dernier mot pour vous dire que vous m�appelez à la barre à deux reprises et que l�avocat de Dame Vrek, Maître DanyTr, ne peut pas poster ! Cela sent le vice de forme, ne trouvez-vous pas ?
Dame le Juge, Messire le Procureur, Dame Prévôt, je vous présente mes respects.

Citation :

Votre Honneur, je constate que Dame Vrek reconnait amplement son crime. J'ai très bien compris qu'elle a avoué avoir vidé ce mandat pour son compte personnel. Hors ce mandat était un bien municipal. le bien de la ville de Pontarlier. Un bien public. Oui votre Honneur, je dis bien un bien public !

Ce n'est donc pas un simple vol mais un détournement de bien public à des fins privées et personnelles !

Maintenant les attaques malsaines et nauséabondes de cette femme contre le maire de Pontarlier ne mérité même pas d'être écouté. Je vous demande d'intégrer l'inculpation d'insultes publiques à son encontre. Le maire de Pontarlier a peut être fait des erreurs mais l'erreur est humaine mais insinuer que ce soit un traite comme Arcas... Cela me dégoûte au plus au point.

Quand au dire du témoin, je vous demande de ne pas en tenir compte. il est le compagnon de cette ensorceleuse et il fera tout pour l'aider à s'en sortir jusqu'à créer un vice de procédure de leur seul fait en appelant deux fois à la barre messire Chriskhan et empêchant ainsi leur avocat de poster.

Votre Honneur, je suis un homme magnanime et respectueux des procédures, j'appellerais donc maître DanyTr et monsieur le maire Croo. Si par hasard, messire Chriskhan devait témoigner une seconde fois, je vous demande de ne pas en tenir compte.

Quant à la peine que je demande, pour le vol, le détournement public et pour les insultes, je demande 4 jours de prison et le remboursement complet du mandat à la mairie de Pontarlier.

* fait à Dole le 10 juin 1457 par le procureur Imladris van Ansel *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Vrek avait bien suivi le témoignage du Procureur. Elle se leva et regarda le juge en disant:

Madame la juge, je vous donne copie d'une lettre envoyé par le Major Jérome à moi et au procureur.

Expéditeur : Jerome
Date d'envoi : 2009-06-02 18:23:13

Madame,

J'ai sollicité le maire pour confirmation de la restitution du mandat.
En ce qui concerne les biens contenus sur celui-ci, d'après les éléments dont je dispose actuellement, ceux-ci semblent ne pas être propriété de la mairie, il n'est donc pas question de détournement au stade actuel.

J'ai avisé le procureur de ces nouveaux éléments, qui devraient nomalement plaider en votre faveur.

Major Jerome du Val d'Haine

Si le major me dit que je n'ai pas commis de délit je me demande pourquoi je suis ici devant vous et pourquoi le procureur continu à ainsi m'accuser. Je suis une personne honnête , je trime du matin au soir dans mon champs de maïs et fais mon pain une fois ou deux semaines selon les besoins du marché. Je vends ce pain en ne prenant que le prix de ma viande pour la journée et ce depuis le début, quoi qu'en disent le maire et ses accolytes. Je n'ai à mon actif que quelques écus en avance. J'ai vidé le mandat pour le rendre il est vrai mais Madame la juge permettez moi de vous faire constater que ce mandat m'avait été remis comme stipulé en première page EN REMBOURSEMENT . La mairie rend ce qu'elle avait emprunté à Salbator sous forme de mandat et stipule que la raison première est un remboursement . Je ne vois pas pourquoi je devrais remettre ce mandat avec cet argent Madame la juge .

Vrek se retourna vers le procureur, le regarda et retourna au juge après quelques secondes de silence.

Madame la juge, Je suis une honnête citoyenne qui fait ce qu'elle doit, je me dévoue aussi bénévolement aux Pontissoulards et à l'occasion à l'église. Je fais la charité quand les jours sont meilleurs pour moi et engage en payant un salaire que je veux supérieur à la demande de la mairie, surtout le Vendredi ou c'est journée pour les moins bien nantis quand ma bourse le peut. Je suis, selon le procureur , le maire et certaines personnes de ses amis, devenues une voleuse, et maintenant selon le procureur encore je suis devenue une sorcière. Madame la juge, dans l'intérêt de la justice pour laquelle vous vous dévouez aussi, serait-ce possible que ces accusations soient étoffées. Je suis bien aise , madame pour la justice à payer pour mes crimes, mais pour l'heure je suis plus la victime du procureur et de ses accusations dangeureuses . Que l'on vous parle de mon délit et si le procureur a d'autres accusations contre ma personne Madame la juge , qu'il porte plainte à la prévauté et justice suivra son cours. Le procureur, Madame la juge, tente à noyer le poisson en m'accusant ainsi .
Regardant Chriskhan , et certains amis qui suivaient le procès, Vrek se retourna vers le juge et dit:

Madame , si j'écoute les propos du procureur , ceux qui sont là ,assis au coté de mon fiancé, sont aussi coupables que moi. Le procureur, Madame la juge, attire sur Chriskhan le discrédit du fait qu'il me cotoie. Donc Honneur ,Maire de Dole et avocat en devenir, ainsi que Princess dévouée à l'armée Madame la juge et mon ami Artis , sont des gens dont le procureur doutera de l'honnêteté. J'aurais besoin d'explications sur ce sujet Madame la juge. Chriskhan , jusqu'à récemment s'est dévoué pour la communauté en servant à la prévoté et avant à la mairie. Pendant plusieurs mois aussi dans l'armée. Alors Madame la juge , et ce dans l'intérêt de cette justice pour laquelle je suis ici au lieu d'être en cavale, pourriez vous demander au procureur de surveiller ses paroles. Mon témoin es une personne crédible . Si le procureur encore une fois Madame la juge a à redire sur l'honnêteté de mon témoin qu'il porte plainte à la prévauté et la justice suivra son cours. Merci Madame la juge.

Pour terminer madame la juge, je vais revenir sur ce que j'avais dit au début. Je n'ai pas garder cet argent pour mon usage personnel. L'argent est dans les mains d'une personne sure et honnête qui comprend mon problème avec la mairie et qui redonnera aux pontissoulards le moment venu. Sinon cette argent sera distribuer aux plus pauvres de la municipalité. De cette manière nous aurons la certitude que cet argent restera à Pontarlier . Les Pontissoulards est un organisation qui ne relève nullement de la mairie et donc pouvons décider nous-même de ce qui arrive avec nos avoirs. Croyez Madame la juge en mon honnêteté en cette affaire.

Merci de m'avoir écouté Madame la juge.

En attente des témoins !!!

L'accusation a appelé Crro à la barre

Citation :

*Crro s'avança à la barre en affichant un visage neutre et réflechissant à ses prochaines paroles avec beaucoup d'attention pour ne pas s'emporter*

Bien le bonjour, monsieur le procureur, madame le juge.

Pour commencer je souhaiterais rétablir certaines vérités, qui semblent plus que floues à l'heure actuelle, ce que je déplore.

Les temoignages entendus semblent dire que cet argent appartient à messire Chriskhan et Dame vrek ici-présents, puisqu'ils entendent le gérer personnellement, donc en dehors de toute fonction officielle.
Non, il appartient premièrement à tout un groupe, et pas personnellement à la tréoriere ni au responsable, et en plus un groupe ayant une fonction bien definie..d'ailleurs, ce groupe a été dissout en public et n'est plus, actuellement. J'ai fourni la preuve au major Jerome. Est-il logique qu'un fois le groupe dissout, sa trésorerie tombe aux main de l'ex-trésoriere?

Pour commencer, à l'époque, aux débuts des pontissaoulards que j'ai bien connus pour en avoir été membre des mois durant, un accord avait été signé entre la mairie et le groupe pour donner un financement en échange de l'animation. Ce groupe était reconnu officiellement groupe d'animation de la ville.
Je ne sais de quelle manière précise a été gérée la trésorerie, mais elle n'appartenait ni à Salbator ni à une personne en particulier, mais bien à la mairie qui avait subventionné les activités par le biais du groupe. Les biens municipaux appartiennent à la population de Pontarlier, indirectement.
Si l'argent à prospéré d'une quelconque façon, c'était sous la direction de feu Salbator qui gardait un pourcentage sur les ventes de billets de loterie afin de financer des activités paralleles. Voilà encore un investissement de la population en faveur de l'animation.
Cet argent n'est jamais sorti des poches de vrek ou Chriskhan mais bien de celles de la population. C'est un bien PUBLIC, qui était destiné à l'animation, comme je l'ai expliqué au Major après qu'il ait soulevé la question, et donc après qu'il ait envoyé la missive que dame Vrek vient de citer.

Pourquoi donc, ce qui n'est jamais sorti de certaines poches, y reviendrait-il en toute impunité, permettant à deux personnes de le destiner selon leur bon vouloir personnel, dans l'indifference totale des responsabilités qu'elles avaient envers la population, et des responsabilités qui incombent a quiconque doit gérer un bien public? Ces biens ont donc été détournés illégitimement de leur but premier, l'animation pour le peuple de Pontarlier, et ces personnes bafouent notre confiance.
Que diriez vous si moi, entant que maire, je decidais tout seul de financer par exemple la contruction d'une statue a mon effigie avec la tresorerie municipale? Bah quoi, c'est ma trésorerie puisque je suis le maire non ? Avec le mal que je me donne a prelever l'impot et a faire du commerce !

*rires*

Et bien non, je gère des biens publics et je le fais avec precaution car c'est une lourde responsabilité envers toute une population qui m'a fait l'honneur de me désigner pour cela, me donnant sa confiance.

Par ailleurs, l'on m'accuse ici de harcellement. L'on m'accuse d'avoir voulu du mal à ce groupe, mais je vais également clarifier ceci.
Quand Chriskhan a pris la direction du groupe, j'ai continué moi aussi à oeuvrer en son sein comme avant, mais il a rapidement été évident que le nouveau responsable ne pouvait pas supporter d'entendre un avis qui n'allait pas dans son sens. Je n'ai plus reconnu les pontissaoulards tels qu'ils étaient au bon vieux temps sous la bienveillante coordination de Salbator, mais encore bercé par mes habitudes, j'ai tenté de perseverer dans ce groupe que j'aimais.
Après avoir reçu des insultes humiliantes en privé de la part de messire Chriskhan, j'ai rédigé une lettre de demission, comprenant bien qu'il était vain de vouloir faire quelque chose, et choqué par ce comportement. J'ai par ailleurs souvenir d'un vote interne au groupe, pour savoir si Chriskhan devait garder la tete de ce dernier. Le vote avait été négatif, mais la volonté de la majorité des membres n'a pas été respectée, ce qui a probablement été un des moteurs de la chute des Pontissaoulards malheureusement.

Le mandat qui fait débat ici, et bien je l'ai accordé au groupe après mon départ des pontissaoulards, alors que cela faisait plusieurs mois qu'il était réclamé, avant mon élection au poste de maire. Y voyez-vous là une volonté de nuire? J'aurais très bien pu faire comme mes prédécesseurs à la mairie, mais non, j'avais une volonté d'apaisement et de concilliation, et pour que ce groupe puisse continuer son action malgré mon départ de ce dernier, j'ai dans les premiers jours de mon mandat de maire donné la somme, alors même que nous venions d'être pillés.
La somme que contenait ce mandat était celle que les comptes de feu Salbator affichés dans les locaux du groupe indiquaient, et je rappelle au passage que l'existence de cette trésorerie est entierement due à la municipalité et au peuple, suite à un accord de base. La mairie s'était engagée par le passé, elle se DEVAIT de respecter cet engagement en donnant la somme qu'il restait à la trésorerie du groupe d'animation.
Malheureusement, l'accord ne fut respecté que d'un côté car depuis l'attribution du dit-mandat, aucune animation n'a été organisée pour le peuple pontissalien par les Pontissaoulards, je dis bien aucune. Il semblerait donc que ce ne soit pas ma présence qui empêchait ce groupe d'animer correctement.
Voilà donc des mois que cet argent a été immobilisé sans qu'il soit utilisé comme il se devait de l'être. Et maintenant, il a disparu. Pendant ce temps, les conseillers municipaux et quelques citoyens avisés ont pris des initiatives d'animation, et la mairie finance quand c'est necessaire. En aucune cas ce groupe là ne "m'appartient" comme messire Chriskhan et sa douce se plaisent à le dire à chaque fois qu'ils le citent. Il s'agit simplement d'un regroupement de personnes motivées, sans dirigeants et encadré par le conseiller à l'animation. En aucun cas ce groupe n'a demandé l'aide des pontissaoulards : il est ouvert à quiconque le souhaite, pontissaoulards ou pas pontissaoulards. Alors dire que j'ai effrayé tout le monde au point que personne ne refuse de m'aider - soit disant, même si je me demande de quelle aide j'aurais été demandeur - et que je fus si terrible au point de faire fuir tout le monde d'un groupe auquel je n'appartenais plus.. cela me semble quelque peu.. tiré par les cheveux.

Pour se justifier de la non-restitution du mandat, Chriskhan m'a affirmé par missive - dont un exemplaire doit normalement figurer dans le dossier - qu'il avait promis cet argent à messire Artifice, qui dirige un autre groupe, le CFFC, mais qui n'oeuvre pas pour Pontarlier. J'apprends maintenant que le programme a encore changé, mais nous n'avons pourtant aucune garantie que cet argent sera distribué aux necessiteux.. mais même s'il l'était, il aurait tout de même été détourné.
Notre Abbesse dispose d'une caisse pour les bonnes oeuvres oecumeniques de Pontarlier, dont le financement initial provient de la mairie, et la trésorerie est entretenue par des dons. Ceci est encore un bien public destinés au démunis comme les vagabonds et victimes de brigandage,
a qui nous fournissons des miches bon marché... Les démunis de pontarlier sont déjà pris en charge.
Que diriez vous si tout d'un coup cet argent destiné aux bonnes oeuvres etait investi ailleurs que dans l'aide aux démunis ? Vous seriez choqués, encore plus choqués si vous aviez fait un don, et quel mot vous viendrait en tete ? Detournement.
Nous sommes dans un cas similaire.

Je n'entends donc nullement escroquer, tromper ou voler, mais je demande simplement que ces personnes respectent les responsabilités qu'elles ont acquises en dirigeant ce groupe aujourd'hui defunt, et rendent aux investisseurs l'argent qu'ils ont fourni afin qu'on anime notre ville, et ne le gardent pas impunément sans que personne ne sache jamais où il aura disparu pour de bon, privant l'animation pontissalienne de plus de 300 écus. Rendre au peuple ce qui appartient au peuple. La mairie représente le peuple, la mairie collabore avec des citoyens pour animer, la mairie est l'investisseur initial, la mairie est une intentité qui travaille pour le peuple.

Un petit détail : messire Chriskhan affirme ne pas avoir été au courant des intentions de dame Vrek, mais il semblerait qu'il y ait baleine sous gravillon, et que l'argent ait été tranferé à l'aide de viandes couteuses, et de miches.
J'en ai fourni la preuve dans le dossier après avoir observé d'etrange variations dans le contenu du mandat.
D'ou peut bien venir cette viande selon vous? D'un boucher qui vendait ses produits hors de prix sur le marché, mais qui s'est vu un jour couvert de chance lorsque dame vrek les lui a achetés avec l'argent du mandat, pour qu'elles retrouvent ainsi dedans? Non, sinon elle n'affirmerait pas etre toujours en possession de la somme, puisque ce serait le boucher chanceux, et complétement independant de l'affaire, qui aurait bénéficié de cet argent.
Non, cette viande provient de la boucherie de Messire Chriskhan, qui a employé ces produits pour faire le transfert et hériter d'une partie de la somme.
Pareil pour le pain qui a servi à recupérer le reste.. sans doute du pain issu de la boulangerie de dame Vrek.
Madame le juge, il me semble que l'affirmation de Chriskhan soit donc fausse. Regardez un instant le dossier, c'est troublant.
Par ailleurs, l'idée de rendre un mandat vide en gardant l'argent est issu d'Artifice, à l'attention de Chriskhan, Artifice étant étonnement la même personne a qui Chriskhan destinait la somme. J'en ai également fourni la preuve au Major, et elle devrait figurer dans le dossier.

Madame le juge, veuillez m'excuser de sortir du sujet, mais de nombreuses rumeurs semblent émaner de ces personne selon ce que j'ai pu entendre ces derniers mois, et je vois que cela continue. Je vous confie que c'est très épuisant et mauvais pour le moral, comme pour ma réputation.
Je serai donc bref mais répondrai aux accusations éhontées qui bafouent mon nom, car pour une fois, ces mots sont publics et j'ai enfin l'occasion de m'en défendre.
On m'accuse très clairement d'etre malhonnete, mais pire, d'avoir soutenu Arcas. premierement Arcas n'a pas été intégré au conseil municipal sous un de mes mandats puisque j'ai été élu après cette terrible trahison. Comment aurais-je eus un quelconque pouvoir sur sa nomination?
Il fut accepté après un vote du conseil municipal dans son ensemble, sous le mandat de damoiselle Elfriede. . Si des preuves sont necessaires, je suis plus qu'enclin à vous les apporter. Tout est archivé à la mairie.
Un vote du conseil est la procédure classique pour l'admission d'un nouveau membre, et je me demande comment dame Vrek peut dire que j'aurais personnellement contourné le règlement pour soutenir Arcas... et en plus j'aurais été averti par Chriskhan et Artifice, l'un n'étant ni pontissalien ni conseiller? Je ne sais absolument pas d'où peuvent sortir ces affabulation qui ne portent même pas en elles une once de vérité. De plus, j'ai toujours été en de très mauvais termes avec feu Arcas, qui me faisait pester et que je surveillais car le trouvant bien suspect. Si l'ex Franc comte Leconquerant était là, il pourrait témoigner que je l'avais avisé de mes suspicions avant même l'election de ce traitre. Mais je n'avais pas de preuves suffisantes.. Malheureusement d'ailleurs, car j'avais pourtant obtenu une autorisation de revolte legale à l'encontre d'Arcas.. Mais pas assez tôt car quelques heures seulement avant l'annonce de sa trahison. Bref..

Autre accusation : j'aurais piqué du bois dans le stock municipal pour le vendre moi-même et en tirer bénéfice. Allons bon.. voleur le maire. Je me demande si ceci ne serait pas mon proces..
Pour commencer par le début, étant conseiller municipal sous le mandat d'arcas avant sa trahison, j'avais négocié des echange economiques avec d'autres villes. Malgré un temps de réaction un peu longuet, Arcas n'a pu refuser de donner un mandat à Verania et à Erebe, qui étaient bravement partis sur les chemins pour commercer. Arcas savait qu'il aurait été trop suspect de refuser d'exporter, et il savait aussi que je l'avais à l'oeil.
Ainsi, après la trahison du filou, Erebe et Verania ont pu distribuer au compte goutte quelques stères qu'il avaient pu trouver et nous continuyons ainsi d'aider la population, maintenant la production de pain, vitale pour chacun. Dame Vrek était venue se plaindre en mairie puis je lui ai expliqué qu'Erebe en vendait un peu chaque jour pour le distribuer equitablement.
Ensuite, dès le premier jour de mon election, vous vous doutez bien que notre trésorerie était derisoire suite au pillage. Pour regarnir le marché en bois, j'ai à la premiere heure demandé un mandat comtal contenant des steres, que je mettais en vente à partir du mandat, que j'ai ensuite rendu une fois que toutes les ventes avaient été effectuées et ce afin de rembourser le comté qui avait pretté ce bois le temps que notre trésorerie remonte. Le CaC pourra sans doute confirmer.
Dame vrek nous fait donc un mélange de deux affaires bien distinctes, pour me faire passer pour un voleur et un menteur, et donc me rendre suspect dans l'affaire qui nous concerne aujourd'hui.
Je me demande par ailleurs comment messire Chriskhan a pu vérifier ce que contenait les coffres municipaux pour ensuite m'accuser d'avoir piqué dedans.. alors que seul le maire peut savoir ce que contiennent reellement ces coffres.. d'autant plus que Vrek situe cette affaire dans une epoque ou je n'étais pas encore maire : "pendant la guerre de Pontus".. encore plus dur de piquer dans la caisse pour moi..surtout quand la mairie était gardée par une horde de brigands qui repoussaient nos revoltes. Je vous laisse juger de la credibilité de la chose.
Ce ne sont pas les seules rumeurs lancées, mais etant les seuls citées ici, je retablirai la vérité en d'autres occasions, et j'en ai terminé avec ce changement de sujet plus long que prévu et je m'excuse d'avoir dévié.. mais je ne crois pas l'avoir fait le premier, et ce fut d'un tel soulagement de pouvoir enfin répondre...

Pour repondre finalement aux propos de messire Chriskhan *se retourne vers lui* je lui fais aimablement remarquer que cela n'est pas moi qui fut exclu du conseil municipal par un vote unanime des conseillers a cause son comportement insultant et son manque d'investissement au niveau du travail, et qui fut renvoyé de la prévôté pour irrespect, inbordination et acherpisme aigu.
Plutôt que de croire à une conspiration organisée contre sa personne, je lui conseille une remise en question personnelle.

Sur ce, je pense avoir apporté les éclaircissements necessaires pour une comprehension globale de cette affaire un peu compliquée.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Crro salua toutes les personnes présentes d'un mouvement de tête et retourna s'assoir dans la salle pour suivre la fin du procès*

L'accusation a appelé DanyTr à la barre

Citation :

(Merci de m'avoir appelé... Je crois que c'est un bogue du jeu. C'est très loyal de votre part et je m'excuse si mon plaidoirie est long mais j'en avais deux a faire d'un coup et comme j'ai de la jasette^^)

*L'avocat ayant suivi toute cette affaire avec sérieux et grande attention, car c'était de loin son affaire la plus compliqué. Il prenait des notes au fur et à mesure que le procès avançait. Une fois la parole à lui, il se leva et alla chuchoter à l'oreille de Vrek pour la réconforter. Une fois prêt il s'avança vers le juge*
Mes salutations votre honneur, procureur et gens de l'assemblé. Je suis DanyTr et je suis l'avocat de Dame Vrek, une femme que je connais depuis très longtemps et dont je ne pensais jamais à devoir défendre ici devant vous votre honneur...
*Il prit le temps de bien penser a ses prochains propos, attirant l'attention des gens en marchant comme il aimait le faire en plaidoirie*
Avant de commencer votre honneur, j'aimerai faire retirer les premiers propos de mon confrère qui disait ma cliente déjà coupable et je cite 'Celle-ci s'est rendue coupable d'abus de biens publics et de violation de la loi sur les subventions.' Ce n'est en aucun cas la vérité tant que vous n'aurez pas rendu votre verdict votre honneur.
*Il fit le meme sourire au procureur que lui faisait lors de ses plaidoirie et alla chercher sur son bureau un document qu'il tendit au juge.*
Voici aussi ce que disais encore mon confrère et je cite 'Suite à une demande de restitution du dit mandat par le maire de Pontarlier, celle-ci s'est obstinée à ne pas répondre aux demandes de la prévôté, à ne pas rendre le mandat municipal.' Or votre honneur, si vous lisez le dossier de la gendarmerie, il est clairement indiqué au dossier et je cite mot pour mot 'la détentrice du mandat n'ayant, au stade actuel du dossier, officiellement pas marqué SON REFUS de restituer le dit mandat.' Encore la je ne veux pas être vulgaire mais c'est une très grosse distorsion de la part du procureur. Qui dit vrai alors? La gendarmerie ou le procureur? C'est à ce poser une très grosse question votre honneur!
*Il se frotta la tête, laissant du temps bien choisi entre ses phrases pour se faire bien comprendre et continua sur un ton un peu plus fort*
Dans sa dernière plaidoirie, le procureur y va encore d'opinion personnel en disant que ma cliente aurait avoué haut et fort devant vous avoir vidé ce mandat pour SON COMPTE PERSONEL!
*Arrêtant subitement de marcher, il se détourna vers le procureur*
Quand? Quand ma cliente à t-elle dit avoir vidé le mandat POUR et UNIQUEMENT pour elle? Quand?
*Il recommenca a marcher tranquillement en continuant sa plaidoirie*
Par la suite, votre honneur, mon confrère dit que ma cliente et je cite 'aurait fait des attaques malsaines et nauséabondes contre le maire de Pontarlier[...] insinuer que ce soit un traite comme Arcas'
*Il s'arrêta encore, retournant a nouveau son regard vers le procureur.*
Quand? Quand avez vous entendu dire ici même de la part de ma cliente que Crro était le portrait craché du traître Arcas? Quand?
*Il sourit puis repensa à ce qu'avait dit le procureur contre le témoin Chriskhan*
Votre honneur... Selon vous dans cette affaire devrions nous écouter les propos de monsieur le maire Crro parce qu'il est un 'témoin important' dans cette affaire? Car si nous ne devrions pas écouté les propos de Sir Chriskhan, un témoin important dans ce dossier, uniquement sous prétexte qu'il est le compagnon de vie de Vrek... Alors pour moi les propos de Crro ne devraient pas être retenus... Vous voyez votre honneur, ca na vraiment aucun sens! Selon moi les propos de Chriskhan doivent être retenu pour la simple et unique raison qu'il est un grand témoin dans cette affaire...
*Il sourit laissant le temps à la juge de réfléchir et alla reprendre une autre de ses notes à sa place*
Maintenant venons en au porpos de monsieur le maire Crro qui sont pour plusieurs ma foi, de simple insinuations... Je vous le cite votre honneur 'D'ou peut bien venir cette viande selon vous? D'un boucher qui vendait ses produits hors de prix sur le marché, mais qui s'est vu un jour couvert de chance lorsque dame vrek les lui a achetés avec l'argent du mandat, pour qu'elles retrouvent ainsi dedans? Non, sinon elle n'affirmerait pas etre toujours en possession de la somme, puisque ce serait le boucher chanceux, et complétement independant de l'affaire, qui aurait bénéficié de cet argent.
Non, cette viande provient de la boucherie de Messire Chriskhan, qui a employé ces produits pour faire le transfert et hériter d'une partie de la somme.'
*L'avocat sentait de plus en plus en forme, son côté avocat intense ressortait. Il se mît a rire un peu en tappant des mains, une fois cette petite scène terminé, il se tourna vers le maire*
Monsieur Crro, j'ai beaucoup de respects pour vous mais j'aurais une question à vous posez...? D'où tenez vous cette affirmation? Avez vous la preuve de cela... N'y a t-il qu'un seul boucher a Pontarlier?
*Il s'arrêta un instant puis reprit de plus belle sur un ton un peu plus agressif*
Encore la votre honneur, ce n'est toujours que de simple pensé personnel... Ont ne peut pas accusé comme ça une personne sans aucune preuve, ca na aucun sens! Ce sont peut-être que des propos contre Sir Chriskhan qui démontre une haine envers lui... Vous voyez, ca aussi c'est un insinuation donc irrécevable en justice... Mais d'un point de vu totallement neutre, à voir ce genre d'attaque totallement gratuite et sans fondement, je ne crois en aucun cas le maire quand il dit n'avoir aucune rancune contre ce Sir, si c'est de l'amour ça...
*Il pensa un instant histoire de ne pas trop s'écarter du sujet et poursuivi*
Votre honneur après avoir remit en question certains propos de la poursuite, j'aimerais si vous le permetez que nous nous attaquions aux preuves du dossier...
*Il prit le dossier et s'attarda au divers preuves*
Ma cliente vous a lu une lettre recu de la part du gendarme Jerome, cette lettre dit qu'a l'intérieur de la prévôté, la preuve contre ma cliente semble avoir des failles... Premierement, il dit bien clairement que d'après les preuves qu'il possedent, le mandat ne semble en aucun temps propriété de la mairie alors il n'est pas question d'un détournement de fond! Il dit même en avoir parler au procureur qui... Ah c'est bizarre, il était censé en plaider en faveur de ma cliente... Je ne les pas encore entendu celle là!
*Il sourit et continua sur une nouvelle preuve*
La gendarmerie à recu un message de la part de Sir Artifice qui à déjà été Prévôt des Maréchaux donc en qui nous pouvons sans doute avoir une bonne confiance dit 'En effet il est stipulé que le maire peut réclamer le mandat, ça va de soi mais pas l'argent qui est dessus qui est la trésorerie des Pontissaoullards que feu Salbator a légué au groupe à son départ de son poste de maire et je peux vous fournir les comptes de cette trésorerie . Je rappelle que le groupe d'animation et plus particulièrement celui-là n'est pas un groupe dépendant de la mairie, aucun contrat ne le lie en tout cas. Un maire a légué une certaine somme au groupe pour tout ce qui concerne l'animation mais le maire actuel a bon laissé de côté ce groupe car il ne s'entendait plus avec la plupart des membres et surtout le responsable. Du coup il a créé son groupe à lui, laissant de côté les Pontissaoullards ainsi que le Comité des Fêtes en ce qui concerne l'aide de la mairie à la publicité des évènements via le panneau à la mairie entre autre.'
Je me demande bien pourquoi Sir Artifice devrait mentir... Étant chef du comité des fêtes de la FC, il n'aurait aucun interêt a le faire, surtout pour son comité, faire ce genre de déclaration pourrait grandement nuire a son organisation... Pourquoi dirait-il de tel chose si elle serait fausse?
*Il laissa le temps au juge et aux gens dans l'assemblé de réfléchir et attira l'attention sur une nouvelle preuve du dossier.*
Dans une lettre de la gendarmerie à monsier le maire Crro, le gendarme en charge du dossier Jerome, lui signal. a propos de la preuve principale 'Ceci me laisse donc fortement à penser que les biens qui y étaient contenus ne provenaient pas des caisses de la mairie puisqu'il s'agissait d'un remboursement initial et de biens ajoutés par l'association lors de l'utilisation du mandat.'
Mais de quoi parle t-il donc votre honneur? Et bien regardez bien la preuve du mandat ce qui il y est marqué.
*Toujours aussi intense, il alla prendre sur son bureau un dictionnaire et continua cherchant chaque mot*
REMBOUSEMENT, action de payer une somme due, DUE, du verbe devoir, PAR, qui?, LA MAIRIE, Sir Crro... Est-ce pas assez clair ou serait-ce une erreur de la part du maire? Si c'est le dernier cas, il a fait une très grosse erreur ce qui a confondue ma cliente et le comité des fêtes... Ou est-ce bien marqué...
*Il pronnonca mot par mot* REMBOURSEMENT...DU...PAR...LA...MAIRIE...
*Il resta immobile un instant pour montrer son incompréhension de la cause et alla déposer le dictionnaire sur son bureau de manière a retenir l'attention des auditeurs. Se rapprochant de nouveau vers le juge, il fit son air découragé, se frottant le visage.*
Votre honneur, cette affaire est tellement imprécise, je ne sais pas, mais comment pourriez vous déclarez ma cliente coupable quand tout est embrouillé??? Quand plusieurs preuves se contredisent et qu'il ne reste qu'a peu pret que des suppositions??? Serais-ce une sentence 'Hors de tout doute raisonable' comme l'est la Justice Franc-Comtoise dans les autres proces? Où serais-ce parce que le maire dit ceci et qu'elle serait immédiatement coupable??? Qu'elle message l'ancerions nous votre honneur??? Je ne dis pas là que c'est la faute du procureur ou encore moins de la faute du maire qui fait du très travail ou de la faute de la gendarmerie... Mais honnetement cette histoire est tellement sur du SI? PEUT-ÊTRE?... Personne ne peut accusé une autre dans ce dossier selon moi car rien ne va plus d'un coté comme de l'autre... C'est pour celà votre honneur que je vous demande la relaxe de ma cliente.
*Il sourit amicallement à l'assemblé, en esperant n'avoir choqué aucun d'entre eux et alla s'asseoir à coté de son amie et cliente en attendant le verdict.*
Fait à Pontarlier le 11 Juin 1457
Par Maitre DanyTr, avocat de Dame Vrek.

Verdict :

Citation :

*Le juge passa des heures, oui, des heures, à remettre de la clarté dans ce dossier, en examinant chaque preuve l’une après l’autre, en écoutant chaque témoignage, et en toute impartialité. Il semblait que chaque partie avait sa part d’interprétation ou d’incompréhension de la partie adverse et sa part de non-investigation dans notre législation.*

Bien. Faisons le point au regard des éléments recevables : selon mon examen approfondi des comptes de l’association, la mairie de Pontarlier avait une dette de 382.90 écus envers le Comité des Pontissaoulards. Et je dis bien dette, et non budget alloué en contrepartie d’animations futures. Cette dette a été honorée par mandat attribué à l’accusée. Le Maire qui l’a attribué réclamait son mandat qui n’a pas été rendu de suite – mais a finalement été rendu - , et pour cause : il désirait le mandat complet or le Comité avait légitimement le droit de prendre le recouvrement de son dû. Puis vient la question : que fait une association dissoute de son budget ?
Ce à quoi je répond ce qu’elle en veut car il s’agit de son bénéfice de fonctionnement : qu’il s’agisse de le donner à un autre comité ou simplement de se le répartir. J’ajouterai à titre d’information que pour qu’une association soit dissoute, selon l’Alinéa 3 du Codex des Collectivités <> Je considère donc que le Comité n'est pas dissout mais en inactivité.

Au vu de vos dires respectifs, il convient de mentionner que chaque partie a porté des accusations calomnieuses envers l’autre. Je n’en retiendrai donc aucunes dans mon jugement.

Messire Crro, sachez que comme vous le dites vous gérez des biens publics et non associatifs. Vous êtes un élu municipal gestionnaire d'un budget municipal composé de biens publics, et non une association relevant du droit privé proposant des animations. Aussi il est évident que vous ne pouvez gérer la trésorerie dans votre propre intérêt. Le Comité des Pontissaoulards est soumis à la législation en vigueur relative aux associations. Ne comparez donc pas vos statuts de cette ironique manière qui est des plus grotesques et indigne de votre fonction.

Pour conclure cette affaire, par extension, je prends pour références nos lois Comtales relatives aux subventions (Code de l’Economie – Code des Collectivités Chapitre 4 Article 3) : un mandat exigé par le Maire doit lui être restitué selon les conditions précisées dans le contrat, et ce dans les plus brefs délais, sans quoi il pourra être poursuivi pour Trouble A L’ordre Public.

Aussi, moi, Elaessya, Juge de Franche Comté, déclare que l’accusée, Dame Vrek, est coupable de n’avoir pas pris le contenu du mandat suffisamment vite pour rendre ledit mandat vide à Messire Crro, Maire de Pontarlier, dans les délais les plus brefs. Par là même je dédouane Dame Vrek de l’accusation d’abus de biens publics puisqu’il s’agissait d’une dette de la Mairie envers le Comité des Pontissaoulards. Que le bénéfice du Comité des Pontissaoulards provienne hypothétiquement d’activités parallèles ou illégales reste à prouver et n’est en aucun cas à mettre à la charge de l’accusée dans l’affaire présente. Il en va de même concernant la partie adverse : ce procès n’est nullement un procès à l’encontre de Messire Crro et ne requiert donc pas tant de justifications.

Je condamne donc l’accusée à une amende symbolique de 5 écus.

* Fait à Dole le 16 juin 1457 par le juge Elaessya *

Pour résumer, comme vous l'aurez compris, je la déclare coupable de violation de la loi relative aux subventions (ne pas rendre le mandat lorsque le Maire le demande) en tenant compte des circonstances atténuantes liées à la complexité de la situation.

Je classe.