Le château de Dole
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyLun 1 Juin 2009 - 14:34

Le 31 Mai 1457 :

Citation :
2009-05-31 23:40:06 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 475,82 écus au Comté/Duché.
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyJeu 11 Juin 2009 - 20:38

Le 11 Juin 1457 :

Citation :
2009-06-11 18:00:16 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 488,51 écus au Comté/Duché.
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Mael_du_haillon
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMer 17 Juin 2009 - 23:53

Le 17 Juin 1457 :

Citation :
2009-06-17 23:00:11 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 489,87 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 27 Juin 2009 - 10:59

Le 26 Juin 1457 :

Citation :
2009-06-26 20:50:09 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 478,14 écus au Comté/Duché
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyVen 3 Juil 2009 - 19:46

Le 03 juillet 1457 :

Citation :
2009-07-03 19:40:09 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 483,90 écus au Comté/Duché
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 11 Juil 2009 - 14:54

Le 10 juillet 1457

Citation :
2009-07-10 21:40:11 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 484,33 écus au Comté/Duché
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyVen 21 Aoû 2009 - 9:25

2009-08-20 14:50:08 : Vous avez acheté 3 miches de pain pour 496,02 écus au Comté/Duché.

3 x 496.02 + 50 = 1538.06
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 6 Nov 2010 - 8:45

Impôts payés depuis mon arrivée le 25 octobre dernier

A ce moment il y avait deux semaines de TC soit

semaine du 18 au 24 octobre => 817,31
semaine du 25 au 31 octobre => 803,67

Montant pour impôt en souffrance => 400

Total payé de : 2020,98

Solde taxe en souffrance => 13930,03 - 400 = 13530,03
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 16 Nov 2010 - 20:39

Impôts payés pour les semaines suivantes

semaine du 01 au 07 novembre 1458 => 801,32 écus + 1000 pour la dette

=> Solde dette 12.530,03


semaine du 8 au 14 novembre 1458 => 709,48 + 1200 pour la dette

=> Solde dette 11.330,03 écus

Comme vous pouvez le constater le Parlement a décidé une baisse de la TC pour la dernière semaine

Il est encore prématuré de penser que cela continuera mais cela m'a permis de verser un peu plus pour la dette et j'envisage donc de diminuer un tout petit peu, certes, l'impôt municipal prochain

Il faut aussi savoir qu'un généreux donateur du nom de Sat a acheté sur le marché de Luxeuil une miche de pain à 500,01 écus et une à 50,01 écus cet argent sera glissé aussi en plusieurs fois pour le remboursement de la dette

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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMer 24 Nov 2010 - 19:40

Citation :
Résumé sur la situation de la dette au Comté redevable par Luxeuil

Sur le montant total en souffrance qui était de 13.930,03 écus à mon arrivée nous avons remboursé un total de 4100 écus il restait donc jusqu'à hier 9.830,03 écus

Comme je vous l'ai signalé le dernier et unique bilan affiché en salle Cac par Sacrai affichait un montant de 200kg de fer que je n'avais pu retrouver dans le stock de la Mairie

Il avait en fait ce fer dans sa propriété et comme il est sorti de retraite il nous a été possible de le lui réclamer

Bon un peu long ici de mettre tous les détails de la négociation mais il a été convenu hier soir vu que Pendarric ne pouvait reprendre tout ce fer en stock comtal que Sacrai le garderait mais en le rachetant et injecterait ainsi l'argent en banque comtal en déduction de la dette

La transaction a donc commencé hier soir et un montant de 3.500 écus est ainsi venu en déduction du montant à ce jour

Voici donc selon libellé de la banque comtale le montant qu'il nous reste à rembourser
6.330,03 écus au 24 novembre 1458


Je vous donnerai le montant exact que Sacrai nous doit encore sera affiché ici dès que j'aurai les détails du Cac
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyJeu 25 Nov 2010 - 8:43

Mise à jour officielle dette par le Cac en banque comtale


[Comté] Impots Capturerestitutionsacra
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyVen 26 Nov 2010 - 22:14

[Comté] Impots Captureimpt26novembre

Semaine du 15 au 21 novembre 688,78 + 1.500 écus pour la dette (et achat de 40 stères de bois stock mairie)


Solde de la dette au 26 novembre 1458 => 4830,03 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 7 Déc 2010 - 20:22

[Comté] Impots Captureimpts6dcembre

Solde de la dette au 26/11 => 3.830,03 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 12 Déc 2010 - 12:03

[Comté] Impots Capturetc11dcembre

Solde de la dette au 1/12 => 2.830,03 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 18 Déc 2010 - 22:13

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Solde de la dette au 18/12 => 2.830,03 écus

Aucune partie de la dette n'a été payé puisque l'histoire du rachat du demi bateau par le conseil est à l'étude. La valeur total de ce rachat si il est accepté serait d'environ 2700 écus, donc j'attends de savoir si il est validé ^^
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 25 Déc 2010 - 18:09

[Comté] Impots Preuveimpotsdelasemaine

Solde de la dette au 18/12 => 2.830,03 écus

Fin des votes pour le bateau prévu fin de la semaine ou début de semaine prochaine, nous aurons le remboursement.


Dernière édition par Sarrasin le Dim 26 Déc 2010 - 11:45, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 25 Déc 2010 - 20:27

Youpi ! plus de dette Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 26 Déc 2010 - 22:10

Le bateau est considéré comme vendu au comté Wink
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyLun 27 Déc 2010 - 23:10

Solde de la dette au 27/12 => 198.03 écus

La totalité du bateau a été déduit de notre dette soit un total de 2632 écus
Le reste de la dette sera reglé avec les impôts de cette semaine. J'ai demandé à avoir un papier officiel à ce moment déclarant que la dette de Luxeuil est définitivement enterinée.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 28 Déc 2010 - 0:41

Champagne geek
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 28 Déc 2010 - 10:29

Yesss yesss yesss Mr.Red et bien voilà une bonne nouvelle santa

Pour le solde de cette dette Sarrasin je te demanderai de bien vouloir mettre une miche de pain à 198,03 écus je prendrai en charge la fin de la dette en souffrance parce que ben juste parce que je me l'étais promis et pour Luxeuil
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 28 Déc 2010 - 11:39

D'accord Madalen, comme tu preferes, je te mets ca dans la minute
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMer 29 Déc 2010 - 12:08

Seigneuraslan a écrit:
Le vote est clos.

Le Parlement s'est exprimé pour l'Annulation d'un décret Exceptionnel au décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale avec 12 voix pour, cinq contre et une abstention


Citation :
Par la Présente,

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, annonçons mettre un terme à un décret entré en vigueur sous la régence de mon précédent homologue.
Rappelons le décret ciblé :
Citation :
Décret exceptionnel

La taxe comtale est fixée à 4500 écus par semaine, ayant effet dès la semaine du 8 au 14 novembre 1458

Validé par le Parlement le 13 novembre 1458 et promulgué par le Franc-Comte Léonin le 13 novembre 1458

Justifions nous appuyer sur le Codex -Livre II : Code du Commerce, des Finances et de l'Économie ; Partie II du Code des finances
Citation :
Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale

Article 1 : De la taxe comtale

Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 5 000 écus/semaine.

Déclarons donc ré-élever la Taxe Comtale de cinq cents écus de plus qu'il n'était dernièrement pour en revenir à un prélèvement de cinq milles écus par semaine répartie équitablement entre nos municipalités. Déclarons solennellement être convaincu que de travailler avec acharnement sur la réduction de la Taxe Comtale n'engendrera rien de bon pour l'avenir de la Franche-Comté qui doit rester solide sur ses postes de défense statique.

Rédigé et scellé par nos soins à Dole le Vingt-huitième jour de Décembre de l'An MCDLVIII
SeigneurAslan,
Franc-Comte

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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 2 Jan 2011 - 12:53

Impôts de la semaine du 27 Décembre

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Dette => 0,000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000 écus !!!
A ce jour, notre ville n'a officiellement plus aucune dette et peut donc respirer Wink
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 2 Jan 2011 - 15:50

Maintenant il faut monter dans le positif
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyVen 7 Jan 2011 - 15:53

Impôt de la semaine du 03 janvier

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A noté que j'ai pris du bois en même temps d'ou la facon inhabituelle d'avoir reglé l'impôt
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 15 Jan 2011 - 11:42

Impot de la semaine du 10 Janvier

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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyJeu 20 Jan 2011 - 21:38

Impôts de la semaine du 17 Janvier

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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 25 Jan 2011 - 12:34

Impots de la semaine du 24 Janvier

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Montant total payé: 706 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 27 Fév 2011 - 21:29

Impot de la semaine du 7 et 14 Fevrier: exempté pour cause de ville franche

Impot de la semaine du 21 Fevrier: 720,72 écus prélevé sur les économies de luxeuil en banque comtale.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyLun 28 Fév 2011 - 10:20

Avec les temps qui cours il aurait été mieux de payer en liquidité pour ne pas avoir les coffres trops renfloué...
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyLun 28 Fév 2011 - 18:52

Je devais les payer hier soir pour la semaine dernière sinon risque de majoration et vu qu'aucun mandaté était disponible j'ai paré à cette éventualité.
Cette semaine nous payerons par les écus normaux rassure toi Wink
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMer 2 Mar 2011 - 22:23

Impôt de la semaine du 28 fevrier

Citation :
2011-03-02 20:40:02 : Vous avez acheté 25 stères de bois pour 2,00 écus au Comté/Duché.
2011-03-02 20:40:02 : Vous avez acheté 25 miches de pain pour 34,50 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 12 Mar 2011 - 20:44

Impots de la semaine du 07 mars

Citation :
Les ordres d'achat de la municipalité à le foire du Comté :
1 stère de bois à 671,08 écus pièce
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMer 23 Mar 2011 - 1:22

Impot de la semaine du 14 Mars

907,99 écus reglés via la banque comtale
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 26 Mar 2011 - 22:16

Impôts du 21 au 27 Mars :

480,25 écus réglé en écus sonnants et trébuchants.

La baisse d'impôt est due à une indemnité d'environ 190 écus pour réajustement de l'imposition entre les différentes villes car la semaine dernière des données provenant de différentes bases avaient été prises et nous avait pénalisées.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyMar 5 Avr 2011 - 11:52

Impôts du 28 mars au 03 avril :

725,92, réglés en écus.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 10 Avr 2011 - 20:46

Impôts du 04 au 10 avril :

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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 16 Avr 2011 - 14:06

Impôts du 11 au 17 avril

Payés par Banque comtale, somme de 719,18 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 24 Avr 2011 - 23:15

Impôts du 18 au 24 avril :

Citation :
2011-04-24 23:10:04 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 674,23 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 1 Mai 2011 - 12:26

Semaine du 25 avril au 1er mai :

Citation :
2011-04-30 23:50:02 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 681,24 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 7 Mai 2011 - 12:47

Semaine du 2 au 8 mai :

Impots réglés (684.27 écus) par banque Comtale.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 14 Mai 2011 - 23:29

Semaine du 9 au 15 mai :

Impots réglés
2011-05-14 23:10:02 : Vous avez acheté 5 kilos de minerai de fer pour 154,64 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyLun 23 Mai 2011 - 17:17

Impots 16 au 22 mai :
Impôts réglés
2011-05-21 21:50:02 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 693,94 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 28 Mai 2011 - 22:13

Semaine du 23 au 29 mai :
Impôts réglés
2011-05-28 21:50:02 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 714,72 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 5 Juin 2011 - 22:11

Semaine du 30 mai au 05 juin :
Impôts réglés
2011-06-05 22:10:01 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 715,03 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptySam 11 Juin 2011 - 23:11

Semaine du 06 au 12 juin :
Impôts réglés
2011-06-11 23:10:02 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 374,40 écus au Comté/Duché.
2011-06-11 23:10:02 : Vous avez acheté 1 kilo de minerai de fer pour 374,40 écus au Comté/Duché.
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyVen 24 Juin 2011 - 11:37

Semaine du 13 au 20 juin :
Impôts réglés par BC
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyJeu 30 Juin 2011 - 12:42

Impôts du 20 au 26 juin : réglés par BC, le 26 juin, montant de 716,42 écus
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MessageSujet: Re: [Comté] Impots   [Comté] Impots EmptyDim 3 Juil 2011 - 23:10

Impôts réglés : 719,64 écus (en écus).
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