L'ordre du Temple

Citation :: Concordat avec l'Ordre du Temple

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre dU Temple :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre du Temple pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre du Temple ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple les terres situées à la sortie du Pont Roman de Dole, prés de l'ilot des Templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin, pour y héberger leur Chapître.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre du Temple s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre.

Article 6. L'Ordre du Temple s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre du Temple s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre du Temple s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre du Temple sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre du Temple en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre du Temple le droit de juger ses membres selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci. Un procès lancé par l'Ordre du Temple bénéficiera du soutien technique du tribunal de la Cour de Justice Franc-Comtoise : chaque étape du procès de l'Ordre sera suivie par l'étape correspondante au tribunal Franc-Comtois, le Haut-Justicier de l'Ordre en charge de l'affaire faisant office de procureur, le Chapître de l'Ordre faisant office de Juge (HRP : techniquement, le procureur suit scrupuleusement ce que lui dicte le Haut-Justicier lors du procès, et le Juge ce que lui dicte le Chapître).

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre du Temple, ou de procès contradictoire entre ces 2 entités, la juridiction Franc-Comtoise prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.

Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre du Temple est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre du Temple de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre du Temple s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Signé le 10 Avril de l'an de Grace 1454 par le Grand Maitre du Temple : Gandalf NIM.

Signé le 19 Avril de l'an de Grace 1454 par le franc-Comte Loïcisdumb

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