Registre des Votes

Salle des Vote de la Ville de Dole

Le vote se fera à Main levée

Sous cette forme :

Citation :

Texte en Vote :

Pour (0) :

Contre (0) :

Abstention (0) :

Votants Obligatoires : Tous les Membres du Conseil Municipal

Votant Facultatifs : Les Membres de l'Assemblée des Anciens

Le Texte sera Accepté si Majorité des suffrages Pour, et Rejeté si Majorité des Suffrages Contre

LE 17 MAI

Citation :

Décret sur l'aide au Changement de Culture ou Élevage

Tout résidant peut posséder un seul champ dans la ville de Dole.

Article 1 - Prise en Charge par la Mairie des Frais de Changement

Tout résident à la capitale possédant un champ peut demander à la mairie de Dole de financer les 50 écus nécessaires aux frais de changement de Culture ou Élevage, dans les conditions spécifiques précisées par le maire sur le panneau d'affichage principal de la mairie et éventuellement rappelées par le maire en cas de besoin.

Article 2 - Du Contrat Moral

Cette aide fera l'objet d'un accord moral, en sus le Maire ou le Conseil Municipal, peut demander la rédaction d'une confirmation écrite du bénéficiaire de la forme :

Citation :

Citation:
Je soussigné........ m'engage par la présente à transformer mon ........ (élevage / culture) en ........ (élevage / culture)

Article 3 - Limites et Sanctions

Tout bénéficiaire de l'aide n'utilisant pas le financement aux fins du changement de son champ tel que prévu dans le contrat, se verra poursuivi en justice pour Troubles à L'ordre Public.

Fait à Dole par .......
Maire de Dole
Le ....

Citation :

Texte en Vote : "Décret sur l'aide au Changement de Culture ou Élevage"

Pour (3) : Honneur, Heylias, Redgun

Contre (0) :

Abstention (0) :

Votants Obligatoires : Tous les Membres du Conseil Municipal

Votant Facultatifs : Les Membres de l'Assemblée des Anciens

Malgré le manque de participation incroyable des conseillers municipaux.

Je décrète les votes clos.

Le décret est Adopté avec 3 Voix Pour, 0 Voix Contre, 0 Abstention


Qu'on se le dise.

Honneur

Maire de dole

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Citation :

Vous savez tous que pour passer niveau 4, il faut avoir produit x PE ... le moyen est de répondre aux offres d'emploi comtales et municipales.

A Dole, on doit demander des PE tout les 36 du mois, donc peu de chance de tomber sur une offre.

Une offre d'emploi, c'est la mairie qui offre un salaire pour obtenir un service.

Ce que je propose, c'est le contraire, à l'image de l'université : le niveau 3 qui paye la mairie pour gagner des PE.

Si on se calque sur le cout de l'université, on peut imaginer vendre le service à 15 écus. Pour cela, rien de plus simple, la mairie met en vente des miches de pain a 46.50 écus que la personne achète.
Exemple :
- offre de 20 PE salaire 20 écus
- rachat de 1 miche de pain à 46.50

C'est un moyen simple de gagner des écus (Don à la mairie systématique par embauche de 20 écus), ça rend service et ce n'est pas compliqué a mettre en œuvre.

Nous essayons par ce vote de déterminer quel montant doit être donné à la mairie pour le service rendu.

Citation :

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (1) Honneur
Contre
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre
Abstention

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre
Abstention

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (2) Honneur, Lysiane
Contre
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre
Abstention (2) Lysiane, Honneur

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre
Abstention (2) Lysiane, Honneur

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (2) Honneur, Lysiane
Contre (1) Duncan_Idaho
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (1) Duncan_Idaho
Abstention (2) Lysiane, Honneur

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (1) Duncan_Idaho
Abstention (2) Lysiane, Honneur



Dommage qu'il n'y ait pas de proposition "gratuit" ...

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (2) Honneur, Lysiane
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (2) Lysiane, Honneur

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (2) Lysiane, Honneur

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (3) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (3) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (3) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (4) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, Baylina
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (4) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (4) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (5) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, Baylina, Heylias
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (5) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina, Heylias

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (5) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina, Heylias

Mon commentaire (pour ceux que ça intéresse): si je trouve incongru de payer pour rendre un service, je me range tout de meme à l'avis de messire Honneur. En effet, si l'intérêt pour les PE est si marqué, la mairie trouvera des preneurs. Et si ce n'est pas le cas, on pourra toujours baisser le montant du paiement, voir tout bonnement le supprimer.

Pour le paiement de 46,50 écus :
Pour (6) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, Baylina, Heylias, Cristen

Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention

Pour le paiement de 36,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (6) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina, Heylias, Cristen

Pour le paiement de 26,50 écus
Pour
Contre (2) Duncan_Idaho, Macricri
Abstention (6) Honneur, Lysiane, Blanche von Frayner, baylina, Heylias, Cristen

Citation :

Qu'il soit dict en ce jour de Grâce le 12 Juin 1457 que le Conseil Municipal à voté.

La proposition sur le service de Points d'États rendu par la mairie à destination des Notables Dolois et Doloises pour un tarif de 46.50 écus, est adoptée à la majorité absolue. 6 Voix POUR, et 2 Voix CONTRE.

Votre dévoué,

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Citation :

Décret sur le prêt municipal d'aide à l'accession à la propriété agricole

Déclaration liminaire

Certains paysans ou artisans ont choisi de s'installer à Dole mais, du fait d'un accident de parcours, ne disposent pas de suffisamment d'argent pour s'acheter un champs. S'ils désiraient économiser, ils mettraient au moins sept semaines, à raison de 8 écus par jour, pour rassembler les fonds nécessaires.

Afin d'améliorer l'attractivité de la ville par des aides concrètes et ciblées, la mairie de Dole se propose d'octroyer des prêts municipaux d'aide à l'accession à la propriété agricole.

Article 1 - Conditions d'octroi du prêt

Ce décret peut être accordé à toute personne:

• résidente de façon permanente dans la ville de Dole,
  
• ayant déjà appris un métier de la paysannerie ou de l'artisanat,
  
• étant reconnue par ses concitoyens comme de bonnes mœurs,
  
• ne disposant pas des fonds propres pour acquérir une exploitation agricole
  

L'octroi d'un prêt fera l'objet d'une décision du conseil municipal

Article 2 - Destination

Ce prêt a pour seule et unique destination l'acquisition d'un champ de maïs.

Article 3 - Modalité de remboursement

Le contractant s'engage à rembourser une somme correspondant à la somme prêtée à laquelle s'ajoutent des intérêts à hauteur de 10% du montant.

Le remboursement prend la forme d'un achat hebdomadaire, au plus tard le dimanche, d’un épi de maïs pour un montant de 78 écus. Le capital amorti est fixé à 75 écus par semaine.

Article 4 - Modalité d’exploitation

Afin de s'assurer de la solvabilité du contractant et du recouvrement entier de la dette, il est imposé des modalités d'exploitation.

Le contractant devra:

• exploiter le champs de maïs en premier lieu pour sa subsistance propre (14 épis par semaine),
  
• travailler à la mine impérativement cinq jours par semaine pour assurer le remboursement du prêt,
  

Nota: il est laissé à la discrétion du contractant, en fonction de ses capacités, d'engager ou non un travailleur agricole pour labourer, semer et récolter.

Article 5 - Du Contrat Moral

Cette aide fera l'objet d'un accord moral, en sus le Maire ou le Conseil Municipal, peut demander la rédaction d'une confirmation écrite du bénéficiaire de la forme :

Citation :

Citation:
Je, soussigné........ , m'engage par la présente
- à acheter à l'aide du prêt d'aide à l'accession à la propriété agricole une culture de maïs,
- à travailler cinq jours par semaines à la mine,
- à rembourser hebdomadairement une somme de ??? écus pour un montant total de ??? écus,

Article 6 - Limites et Sanctions

Tout contractant ne respectant pas les termes de ce décret et l'engament pris se verra poursuivi en justice pour Troubles à L'ordre Public et fera l'objet de sanctions financières.

Fait à Dole par .......
Maire de Dole
Le ....

Citation :

Texte en Vote : "Décret sur le prêt municipal d'aide à l'accession à la propriété agricole "

Pour (1) : Honneur

Contre (0) :

Abstention (0) :

Votants Obligatoires : Tous les Membres du Conseil Municipal

Votant Facultatifs : Les Membres de l'Assemblée des Anciens

Citation :

Texte en Vote : "Décret sur le prêt municipal d'aide à l'accession à la propriété agricole "

Pour (3) : Honneur, Cristen, Heylias

Contre (1) : Blanche von Frayner

Abstention (0) :

Votants Obligatoires : Tous les Membres du Conseil Municipal

Votant Facultatifs : Les Membres de l'Assemblée des Anciens

Heylias sourit en voyant le vote de la conseillère à la paysannerie. Il pensa: "Typique pour quelqu'un qui ne subvient pas à ses propres besoins"

Texte en Vote : "Décret sur le prêt municipal d'aide à l'accession à la propriété agricole "

Pour (3) : Honneur, Cristen, Heylias

Contre (1) : Blanche von Frayner

Abstention (1) : Lysiane

Votants Obligatoires : Tous les Membres du Conseil Municipal

Votant Facultatifs : Les Membres de l'Assemblée des Anciens