Abrogation du décret sur les pelotes de laine et peaux

Décret sur les pelotes de laine et peaux

Citation :

Article 1 : Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 : Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. S'il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

A mon sens, il est temps d'abroger ce décret.
A l'époque nous connaissions une pénurie de peaux et de laine.

Dans la mesure où les quantités sont à présent suffisantes, ce décret n'est plus d'actualité.

Je partage votre avis.

Ok Lluna.

Qu'en pensent les tisserands, Tita, Willberyl, Nymphe ?

Aucune objection pour moi.
De toute façon, comme je produis peu, mes moutons me suffisent.

Je pense qu'il est temps de suspendre l'application de ce décret, je cite

Citation :

Décret sur les pelotes de laine et peaux

Citation:
Article 1 : Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 : Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. S'il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Je parle bien de suspendre le décret, ça évite à devoir le revoter.

Merci de votre attention.

En résumé suspendons le décret pour une durée nécessaire à un rétablissement du marché.

Le suspendre ou l'abroger reviendra au même.
Et pas besoin de vote dans les deux cas. Le conseil municipal n'est sollicité que dans un cadre consultatif, comme habituellement.

Quant à ton idée de quantité limitée pour chaque vêtement sur le marché :
1° Ca revient à tuer la filière de tissage, qui est déjà une filière difficile à la base, car non alimentaire et non utile à la vie des autres filières (le mouton ne se mange pas et un vêtement ne permet pas de survivre, juste à changer des puces coincées dans les haillons)
2° Ca revient donc à pousser vers la pauvreté cette filière, et qui dit pauvreté dit famine, déjà que j'imagine que c'est le cas.
3° C'est point équitable envers les autres filières.
4° Comment mettre en place une telle chose ?!!! (quelle quantité, par qui, et impossibilité de réel et juste contrôle)
5° Je pense pas que cela puisse réguler quoique soit dans les difficultés actuelles, ce sera juste un boulet à retardement (stockage dans les ateliers, mort de la filière, exode, etc)
6° Par là, je ne comprends pas l'opportunité

Et, comme pour tout le reste, filière de tissage ou autre, ce n'est pas en réprimant encore plus les villageois que nous parviendrons à les sauver. La Comté sait déjà que trop le faire avec son gel des rachats comtaux (source première de non régulation possible des marchés), et à mes yeux on ne devrait jamais pousser à pire. A moins de vouloir appuyer la mise en place catesque d'une gestion économique telle que celle que nous vivons.

Pour rejoindre Lluna, oui nous allons l'abroger.
De toute façon, on le gardera dans les archives, et si nécessaire on le republiera.

Afin de favoriser la vente des peaux et des pelotes de laine, le décret suivant a été abrogé par décision du conseil municipal de Saint Claude.

Citation :

Article 1 : Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production. Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 : Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public. S'il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Abrogation du décret sur décision du conseil municipal.
Fait à Saint Claude, le 2 mai 1457.




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