Le château de Dole
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 Arkonns

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Chriskhan
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MessageSujet: Arkonns   Arkonns EmptyMer 11 Mar 2009 - 18:23
Sieur Arkonns

Récapitulatif

1. Affaire en cours : néant.

2. Affaire réglée à l'amiable : escroquerie à Pontarlier le 11 mars 1457.

3. Affaire où la personne fut coupable dans un procès : néant


Dernière édition par Chriskhan le Dim 15 Mar 2009 - 14:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Arkonns   Arkonns EmptyMer 11 Mar 2009 - 18:24
Affaire 1

Flagrant délit d'escroquerie à Pontarlier le 11 mars 1457 : pour la vente d'une stère de bois à 5 écus au lieu de 4,50 par décret comtal.

Suivi du dossier : affaire classée.

Dossier
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