Le château de Dole
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Le château de Dole

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Chriskhan
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MessageSujet: Trtrtrtr   Trtrtrtr EmptyMer 11 Mar 2009 - 18:06

Dame Trtrtrtr

Récapitulatif

1. Affaire en cours : néant.

2. Affaire réglée à l'amiable : escroquerie à Pontarlier le 11 mars 1457.

3. Affaire où la personne fut coupable dans un procès : néant


Dernière édition par Chriskhan le Jeu 19 Mar 2009 - 9:49, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Trtrtrtr   Trtrtrtr EmptyMer 11 Mar 2009 - 18:09

Affaire 1


Flagrant délit d'escroquerie le 11 mars 1457 à Pontarlier : pour la vente d'une miche de pain à 9.30 écus à la gendarmerie (MAx : 7 écus).

Verdict : affaire classée - Arrangement à l'amiable.

Dossier
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