Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Jeandedouai Sam 21 Fév 2009 - 0:36 | |
| Jeandedouai Récapitulatif: Résumé des affaires en cours: - Citation :
- ° :Néant
Résumé des affaires pour les récidivistes: - Citation :
- ° Néant
Résumé des procès à verdict coupable: - Citation :
- - TALP révolte à la mairie de Poligny, le 19 février 1457 : verdict=coupable
Dernière édition par Jerome II le Jeu 5 Mar 2009 - 7:37, édité 1 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: Jeandedouai Sam 21 Fév 2009 - 0:40 | |
| Jeandedouai Les faits:Sieur Jeandedouai s'est rendu coupable de tentative de révolte envers la mairie de Poligny la nuit du 18 au 19 Fev 1457. Verdict: Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.Dossier | |
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