Le château de Dole
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 Procédure pour fermeture de Frontière??

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leconquerant
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MessageSujet: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 2 Fév 2009 - 1:06

Voici se que je propose car j'ai pu remarquer, même avant d'être Chancelier, que les Fermetures de frontières ne sont bien souvent pas transmise à temps...

Se que je voudrais, c'est que la Lorraine, la Champagne, la Bourgogne, la Savoie, la CH(Genève/Grandson/Lausanne) et le Baden puisse signer cette procédure. Nous pourrions alors garantir l'état des frontières des Duchés limitrophes! Je n'ai pas travaillé en se sens encore, mais je le voudrais bien! Je viens donc tâter le terrain encore une fois pour voir si vous croyez cette Procédure viable.

Citation :
Procédure à respecter lors de fermeture et réouverture de Frontière entre
la Franche-Comté et le Duché Signataire


Dans le but de facilité la communication, la Franche-Comté et le Duché Signataire en sont venue à se doter d'une procédure lors de fermeture et réouverture de Frontière.

I. De l'Engagement
Cette Procédure n'engage que la Franche-Comté et le Duché Signataire. Les Duchés Signataires ne s'engage donc pas entre eux.

II. De la Fermeture
Si la Franche-Comté doit fermer ces frontières, elle devrait impérativement en informé elle-même les Duchés Signataires en leurs institutions diplomatiques (que se soit une fermeture totale, partiel ou ciblé). Cette information devrait être transmise la journée précédant la dite fermeture.
Si le Duché Signataire doit fermer ces frontières, il devrait impérativement en informé lui-même la Franche-Comté en son institution diplomatique (que se soit une fermeture totale, partiel ou ciblé). Cette information devrait être transmise la journée précédant la dite fermeture.

III. De la Réouverture
Lors de réouverture de frontière ou de changement de statut de celle-ci, la Franche-Comté doit aviser les Duchés Signataires en leurs institutions diplomatiques la journée même.
Lors de réouverture de frontière ou de changement de statut de celle-ci, le Duché Signataire doit aviser la Franche-Comté en son institution diplomatique la journée même.

IV. Le non Respect
Le non respect des procédures citées est considérées comme un acte hostile envers le/les Duché(s) Signataire(s). Si il y aurait manquement à la procédure qui entrainerait le Procès de voyageurs mal avisés, la Franche-Comté s'engage à la relaxe de ceux-ci.
Le non respect des procédures citées est considérées comme un acte hostile envers la Franche-Comté. Si il y aurait manquement à la procédure qui entrainerait le Procès de voyageurs mal avisé, le Duché Signataire s'engage à la relaxe de ceux-ci.
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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 2 Fév 2009 - 10:13

Bah euhhh, ne signalons-nous pas déjà aux autres duchés que nos frontières sont fermées? A moins que se soit un accord pour que nos voisins interdisent aussi aux gens de franchir la frontière, je ne sais pas si c'est vraiment utile. Mais je ne suis pas diplomate donc je ne sais pas si mon avis est valable ou pas.
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 2 Fév 2009 - 17:56

La façon actuel de faire annoncer les fermetures de frontière ne fonctionne pas! Ce que j'ai décrit plus haut devrait déjà être appliqué, se qui n'ai pas le cas. Les Ambassadeurs ne passent pas tout les jours dans leurs ambassades et le problème est là. Un belle exemple, la Lorraine qui est présentement fermé... je l'ai su 9 jours plus tard et rien ne dit que je vais savoir lorsqu'elle seront réouverte. Ici, se n'est que pour nommer un cas!
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 2 Fév 2009 - 18:19

oki. Bon courage alors.
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyMer 4 Fév 2009 - 11:38

Ceci est une excellente idée, mais il faudrait sans doute préciser que les institutions diplomatiques doivent afficher publiquement l'information [gargote]....
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyMer 4 Fév 2009 - 18:48

Effectivement, cependant dans les conditions actuel je ne peux garantir mes informations...
Cette semaine, j'ai fait mettre plusieurs parties de la Chancellerie ''Grand Public''

Tout les informations que j'ai sont là...
http://chancelleriedefc.forumsactifs.com/salle-des-annonces-f112/etats-des-frontieres-etrangeres-t628.htm
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptySam 28 Fév 2009 - 23:53

Voici ce qui en est de cette procédure...
Certain ajout & correction.

Je n'ai que présenté cela à la Lorraine pour avoir un opinion externe à la FC.
Se qui est plaisant, c'est que la Chancelière Lorraine éprouve les mêmes difficultés que moi a être informé dans des délais raisonnable de l'état des frontières.

La Lorraine serait prêt sous se Conseil du moins a ratifier ceci:

Citation :
Procédure à respecter lors des fermeture et réouverture de Frontière entre
la Franche-Comté et le Canton/Comté/Duché Signataire



Dans le but de facilité la communication, la Franche-Comté et le Canton/Comté/Duché Signataire en sont venus à se doter d'une procédure lors des fermeture et réouverture de Frontière.


I. De l'Engagement
Cette Procédure n'engage que la Franche-Comté et le Canton/Comté/Duché Signataire. Les autres Cantons/Comtés/Duchés Signataires ne s'engagent donc pas entre eux.

II. De la Fermeture
Si la Franche-Comté devait fermer ses frontières, elle devrait impérativement en informer elle-même le Canton/Comté/Duché Signataire par la voie diplomatique (que se soit une fermeture totale, partielle ou ciblée). Cette information devrait être transmise la journée précédant ladite fermeture.
Si le Canton/Comté/Duché Signataire devait fermer ses frontières, il devrait impérativement en informer lui-même la Franche-Comté par la voie diplomatique (que se soit une fermeture totale, partielle ou ciblée). Cette information devrait être transmise la journée précédant ladite fermeture.

III. De la Réouverture
Lors de la réouverture de frontières ou du changement de statut de celle-ci, la Franche-Comté doit aviser le Canton/Comté/Duché Signataire par la voie diplomatique le jour même.
Lors de réouverture de frontière ou de changement de statut de celle-ci, le Canton/Comté/Duché Signataire doit aviser la Franche-Comté par la voie diplomatique le jour même.

IV. Du droit de passage des Ambassadeurs
L'Ambassadeur Franc-Comtois munie d'une lettre de créance du Chancelier Franc-Comtois, a droit de passage sur les terres dont il fait représentation. En temps de guerre, sa sécurité ne pourrait être garantie.
L'Ambassadeur du Canton/Comté/Duché Signataire munie d'une lettre de créance du Chancelier/Chambellan ou de l'Avoyer/Comte/Duc de se dit Canton/Comté/Duché, a droit de passage sur les terres dont il fait représentation. En temps de guerre, sa sécurité ne pourrait être garantie.
L'article IV est nul si un traité déjà existant entre la Franche-Comté et le Canton/Comté/Duché Signataire défini déjà cette close en temps de fermeture de frontière.

V. Le non Respect
Le non respect des procédures citées ci-dessus est considéré comme un acte hostile envers le Canton/Comté/Duché Signataire. Si il y avait manquement à la procédure qui entrainait le procès de voyageurs mal avisés, la Franche-Comté s'engage à la relaxe de ceux-ci sous preuve qu'il est réellement passé par le dit Canton/Comté/Duché.
Le non respect des procédures citées est considérées comme un acte hostile envers la Franche-Comté. Si il y avait manquement à la procédure qui entrainait le procès de voyageurs mal avisé, le Canton/Comté/Duché Signataire s'engage à la relaxe de ceux-ci sous preuve qu'il est réellement passé par la Franche-Comté.

Je demande donc a se que le Conseil approuve se texte et y apporte des corrections si nécessaire. Une fois fais la Lorraine pourra y adhérer, je le présenterez à la Champagne/Bourgogne/Savoie et demanderez une traduction Allemande (Avec des textes préfait indiquant l'état des frontières, dans le cas de Bade)
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyDim 1 Mar 2009 - 10:27

Je transmet le texte au conseil
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyDim 1 Mar 2009 - 20:25

Ce qui m'embête, c'est
Citation :
Le non respect des procédures citées ci-dessus est considéré comme un acte hostile envers (...)
C'est quoi un "acte hostile" ? le terme me semble un peu fort, surtout que par expérience, on a toutes les chances que quelqu'un dans l'histoire oublie de faire son travail... Neutral
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyDim 1 Mar 2009 - 20:39

Je n'ai pas trouvé d'autre mot qui ait un impacte réel...

Je demande pas mieux d'avoir un mot un tantinet plus léger! Wink
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyDim 1 Mar 2009 - 20:51

euh... comme çà, à la va-vite : "acte de mépris" ? "de nature à compromettre les bonnes relations diplomatiques" ?

bref, c'est l'idée. Acte "hostile", en principe, c'est le prétexte/prélude à une guerre...
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyMer 11 Mar 2009 - 17:30

Acte de mépris ou acte méprisant me vont...

En avez-vous discuté au Conseil?
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyMer 11 Mar 2009 - 17:58

Laughing c'est à Imladris de s'en charger, je ne suis qu'un maire qui ne peut s'empêcher de donner son avis sur plein de trucs... Smile
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyMer 11 Mar 2009 - 19:43

On en parle pas au conseil, aux parlementaires de venir. Je ne fais que transmettre les informations importantes

Sinon acte hostile et je pense un terme à prendre au sens large.
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyJeu 12 Mar 2009 - 20:29

De la pertinence de la mention suivante ?

Citation :
Les autres Cantons/Comtés/Duchés Signataires ne s'engagent donc pas entre eux.

Étant donné que chaque traité étant unique, il n'y aura logiquement qu'une province signataire en plus de la FC.

Autrement, je suis plutôt favorable à l'usage de cette procédure. Il faudra tâcher de la respecter nous-même dorénavant ^^
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyVen 13 Mar 2009 - 8:08

_Max a écrit:
De la pertinence de la mention suivante ?

Citation :
Les autres Cantons/Comtés/Duchés Signataires ne s'engagent donc pas entre eux.

En faite, si j'ai inscrit cela, c'est que j'avais dans l'idée de faire une procédure et non pas plusieurs procédures selon les désires de tous et chacun... (signé tel que le traité de Maathis)

Deb m'avait même incité d'aller de l'avant avec cette procédure! Wink

Sinon, effectivement il nous faudra la respecter!^^
N'oublions pas que cette procédure ne représente que se qui devrait avoir court...
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 27 Avr 2009 - 18:52

*Lis et soupire* je repasserai
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 27 Avr 2009 - 18:53

La Bourgogne a refuse ce genre de traité
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 27 Avr 2009 - 19:00

Entre nous, j'en vois pas l'intérêt...
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 27 Avr 2009 - 19:16

Disons que ça été lancé sous Wils après les soucis de fermeture de frontières dans nos régions et un manque de communication.

Personnellement moi non plus mais c'est dû à la longueur des fermetures des frontières qui a causé cela...
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? EmptyLun 27 Avr 2009 - 19:22

Hop la trappe.
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MessageSujet: Re: Procédure pour fermeture de Frontière??   Procédure pour fermeture de Frontière?? Empty

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