Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Cooloo

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Elfriede
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Elfriede


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MessageSujet: Cooloo   Cooloo EmptySam 17 Jan 2009 - 13:19

Cooloo

Récapitulatif :
Citation :
Escroquerie, le 17/01/1457, à Dole :AC
Escroquerie et spéculation,le 10 Août 1457 à dole:AC
Escroquerie le 17 septembre 1457 à Luxeuil AC
Escroquerie le 20 septembre 1457 à Luxeuil AC


Dernière édition par Elfriede le Ven 23 Jan 2009 - 8:36, édité 1 fois
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Elfriede
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MessageSujet: Re: Cooloo   Cooloo EmptySam 17 Jan 2009 - 13:21

Flagrant délit d' :
Citation :
-Escroquerie, le 17 janvier 1457, à Dole

Verdict : affaire classée pour remboursement par le contrevenant

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isabelle240
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MessageSujet: Re: Cooloo   Cooloo EmptyLun 10 Aoû 2009 - 16:53

Cooloo

Flagrant délit d' :
Citation :
- Escroquerie, le 10 Août 1457, à Dole constaté par isabelle2

Verdict :Dossier Clos : coupable (Amende 24 écus)

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Derborence
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MessageSujet: Re: Cooloo   Cooloo EmptyJeu 17 Sep 2009 - 20:25

Cooloo

Flagrant délit:
Citation :
-Escroquerie le 17 septembre 1457. Montant du délit : 0,20 écus
-Escroquerie le 20 septembre 1457, Montant du délit : 0,20 écus

Verdict: Affaire classée par accord à l'amiable

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