[AC] - Escroquerie - Caton ( légume )

Caton s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un légume à 10.10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (10 écus).

Gain perçu :

0.10 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Caton

Citation :

Né(e) le 29 Septembre 2008
Caton fête son anniversaire le 29 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Caton entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 286
Caton cultive des légumes.
Dernière connexion le 27 Novembre 2008 à 11h45

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie un légume pour 10.10 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 10 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce légume au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 0.10 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Caton
Date d'envoi : 2008-11-28 17:19:17
Je vous contacte pour racheter mon légume au modalité sus indiqué.
Etant absent depuis plusieurs jours je nai pas fait attention a la nouvelle grille des prix.
Salutations au nouveau maire,
Caton.

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

pas de soucis, je viens de remettre un légume au prix que vous ma l'aviez vendu, veuillez le racheter le plus tôt possible. Ainsi vous ne devrez plus rien à la gendarmerie.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

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