Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Esthera - Escroquerie

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Charlotte
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Charlotte


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MessageSujet: Esthera - Escroquerie   Esthera - Escroquerie EmptySam 22 Nov 2008 - 17:39

Esthera

Récapitulatif

Citation :
1. Résumé des affaires en cours

- Néant
[/i]
2. Résumé des affaires pour les récidivistes

- Escroquerie, le 22/11/1456 à Dole : affaire classée pour arrangement à l'amiable

-[i]Escroquerie, le 27 novembre 1456 à Dole: affaire classée pour remboursement par le contrevenant

3. Résumé des procès à verdict coupable

- néant


Dernière édition par Charlotte le Dim 23 Nov 2008 - 14:53, édité 2 fois
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Charlotte
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MessageSujet: Re: Esthera - Escroquerie   Esthera - Escroquerie EmptySam 22 Nov 2008 - 17:40

Affaire 1

Flagrant délit d'escroquerie par la vente d'une miche de pain à 10.95 écus et d'un fruit à 11 écus au gendarme Charlotte, le 22/11/1456 à Dole.

Gain frauduleux : 4.70 écus

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier de l'affaire
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stephannie
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stephannie


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MessageSujet: Re: Esthera - Escroquerie   Esthera - Escroquerie EmptyVen 28 Nov 2008 - 0:03

Esthera

Flagrant délit d' :

- Escroquerie, le 27 novembre 1456, à Dole : 0,45 écus

Verdict : affaire classée pour remboursement par le contrevenant


Dossier
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MessageSujet: Re: Esthera - Escroquerie   Esthera - Escroquerie Empty

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