Le château de Dole
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 Du temps d'une dérogation

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MessageSujet: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 2:24

Ceci est un petit débat pour tous les juristes en herbe ou pas du comté.

Au sujet des merveilleuses dérogations qui sont offerte. Je me posais justement une question, car il me semble que ce n'est pas précisé dans le loi.

Combien de temps dure une dérogation?

Est-ce qu'elle dure toute la durée du mandat, évidement, mais si le mandat est renouvelé, la dérogation est-elle renouvelée automatiquement ...

Je pense que la question n'a jamais été étudiée.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 3:01

Une dégoration est faite normalement pour dépanner, car on ne trouve personne d'autre pour le poste à occuper (normalement...) donc en principe, il faudrait pas que sa se renouvelle de mandat en mandat... et de prendre un temps pour corriger la situation pour au moins le mandat suivant.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 3:21

Je ne suis pas juriste, mais j'ai tout de même suffisamment de connaissance pour donner mon avis. Après tout, ce n'est que mon opinion.

Je pense qu'une dérogation se doit d'être temporaire.

Comme le disait le Sieur François Joseph Lefebvre, une dérogation est là lorsqu'il n'y pas d'autre solution.

Je pense que dès qu'une dérogation est faite, il est du devoir du supérieur à cette personne de continuer les recherches activement, en affichant publiquement l'ouverture du poste, en rencontrant les citoyens et, personnellement, j'utiliserais le terme "par intérim" au titre de la personne ayant une dérogation.

Pour ce qui est de la fin de cette dérogation, elle devrait se terminer avec le premier des deux mandats que la dite personne complète.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 10:46

Pour moi, je crois qu'on devrai arreter d'être sur de l'interpretation des choses, ce qui améne toujours des tensions par la suite.

Je serai pour que tout soit formalisé clairement. Quand tu lances un vote et fait une dérogation, il n'est jamais écrit de délai dedans. Je serai favorable à ce que cela soit maintenant bien stipulé ce qui évitera l'interpretation de chacun.


Dernière édition par bobyzz le Jeu 9 Oct 2008 - 11:09, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 11:05

bien dit Bobyzz Wink
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 11:09

Tout à fait d'accord. Si on clarifie les choses à ce sujet, ça n'en sera que plus profitable. Ensuite reste à savoir pour combien de temps une dérogation peut être accordée. 2 semaines maximum me semble être pas mal.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 11:14

Sur ce point je crois que ca dépend des cas. Prenons l'exemple d'un Maire. En général son mandat dure un mois. Mais pour un conseiller comtal deux mois. Il ne faut pas s'enfermer dans des cadre trop précis des le depart. Par contre on doit avoir un cadre adapté à chaque demande de cumul.

Cela serai clarifié avec les parlementaires, lors du débat concernant le cumul. Suite à ca des délais sont définit en fonction du cas.

On passe au vote, celui - ci stipule donc ces délais déterminés au préalable et bingo Very Happy
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 11:16

Ah et faudrait dans la mesure du possible évidemment, éviter de filer des dérogations comme on distribuerait du pain sur le marché. Si ca devient trop courant, je trouverais ca inquiétant moi Laughing
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 11:59

Oui je suis pour clarifié, mais pas en terme de semaine.

Par exemple si une dérogation est accordé à un maire, on peut lui dire, tu as la dérogation pour ton mandat, a toi de trouver une personne pour te remplacer à la mairie pour le mandat suivant. Où bien à toi d'aider ton supérieur à trouvé une personne pour te remplacer au poste que tu occupais.

Maintenant au niveau Comtale, c'est vrai que cela dure 2 mois, donc plus long.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 12:36

Il est rare que je prennes part à ce genre de discussion. Mais j'ai suivi tout de même... par bride... celle concernant les dérogations. Voici ma réflexion.

Si j'ai bien compris... au départ... il était impensable qu'une personne occupe deux postes d'où la loi... et d'où les demandes de dérogation. Maintenant cette pratique est courante à tel point que le besoin se fait sentir d'encadrer cette procédure.

Je considère personnellement.... et pour plusieurs raisons que l'on ne devrait pas occuper deux postes. Questions de temps...questions de multiplier les francs comtois actifs dans notre belle contrée et d'éviter que la gestion de la FC se retrouve dans les mains d'un groupe de 12 personnes.

Donc... et là... mon opinion vaut ce qu'il vaut... Il faudrait effectivement que l'on utilise maintenant le terme "par intérim"... et que la dérogation prenne fin au bout de trois semaines ou à la fin du mandat.. selon l'échéance la plus courte.

Pourquoi que trois semaines? car c'est du "en attendant que".... le temps que l'on trouve une personne apte à la remplacer.... et cette recherche de candidat doit être de la responsabilité de tous et non pas que du supérieur.

Je ne peux croire qu'en FC... il n'y ait pas 40 ou 50 Franc comtois qualifiés à tenir des postes importants.?!?!?!?!?!
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 13:32

Il n'y a eu que 2 dérogations accordées sous mon mandat : Elfriede (on ne sait quand elle va se terminer, au plus à la fin de ce Conseil) et Valaraukar (se termine aux prochaines élections de Dole)

Ce n'est donc pas courant tout de même. Toutes les dérogations demandées ne sont pas accordées. Faut arrêter de laisser courir de fausses rumeurs.

Par contre, il est certain que ce sera une bonne chose de noter la durée de la dérogation. C'est avec l'agrément de dérogations qu'on se rend compte que tout n'est pas clair.

Je croyais qu'une dérogation accordée sous mon mandat se terminait avec mon mandat mais en fait, elle se termine avec les élections sur un des deux postes cumulés.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 14:15

Il y a tellement de possibilité de cumul, et savoir quel poste au cumul! C'est beau de dire par intérim, mais si on cumule le poste de maire et le poste de Lieutenant comme je l'ai fait dans le passé! Je ne vais pas dire que je suis maire par intérim, je suis maire et lieutenant point barre!

Tout est tenu par des circonstances et chaque cas est unique! Cumul pour urgence de ne pas laisser la mairie seule, cumul car il faut trouver un remplaçant (ce qui n'est pas toujours facile surtout à l'armée et la prévôté, car vous direz on peut former, moi je vous répond il faut des gens capables d'être formé et tenir le poste, pas le cas de tous...)

Donc oui clarifiez lors du débat la durée de la dérogation et bien stipulez dans le vote. ça éviterait des malentendus comme avec la greffière sur la durée de sa dérogation...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 16:00

Premièrement, pour répondre à la Franc Comtesse, peut-être qu'il n'y a eu que deux cumuls autorisés pendant votre mandat.
Mais le fait est qu'à chaque mandat, il y a toujours un ou deux cumuls autorisés... ce qui tends vers "de plus en plus fréquent".
Et ces cumuls sont à différents niveaux, ayant moi-même été sujet à un tel cumul où je me suis retrouvé LIeutenant Maître d'Armes, Lieutenant Instructeur intérimaire et Lieutenant de garnison intérimaire, les trois en même temps, pour une période de 2 ou 3 semaines. Mais comme je l'ai dit, j'utilisais le terme "intérimaire" et j'ai trouvé, pendant cette période, des personnes pour me remplacer avant la fin de mon mandat (où j'ai été nommé Capitaine et je n'avais plus aucun cumul de lieutenant à ce moment là).

Pour répondre au Prévot Artifice, si vous étiez Lieutenant en premier lieu, alors le poste de Maire est celui étant identifié comme "par intérim".

Si une dérogation est demandée, le poste initial, qui a été obtenu sans dérogation, demeure le poste principal. Le poste temporaire est celui pour lequel la dérogation est demandée. Et c'est ce poste qui DOIT avoir une limite de temps, et que tous, comme le mentionne Dame Hortense, cherchent à trouver un remplaçant avant l'échéance de la dérogation.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 19:44

La coutume veut qu'on accorde une dérogation temporairement, le temps qu'une solution soit trouvée et au maximum le temps d'un mandat ... la question se pose d'autant plus légitimement avec les postes non électoraux, ou l'ont peut rester a vie ou presque sans que personne ne remette en question la place : c'est ce qu'on verra avec le nouveau poste de directeur de la halle des marchands, pour lequel on a deja un cumul avec un poste de conseiller bien hypocrite car la loi ne parle pas de ce poste, et ca restera scotché ainsi a vie.

Il faut etre lucide, il y a ceux qui considèrent qu'une personne est capable de tout faire et de tenir plusieurs postes, rares sont ceux qui ont occupés ces postes ou qui ont une idée de la charge de travail : quand j'entends que Greffier ca ne prend que 30 min par jour, c'est oublié que maire ca doit prendre 2-3 heures par jour.

Cette loi est faite pour permettre a des nouveaux de s'investir en politique, si j'avais la meme mentalité arriviste que certains, je demanderai dérogation sur dérogation a dole en pretextant l'absence de remplaçant.

Le pire dans cette histoire, c'est que ceux qui reclament des cumuls, je ne les vois pas au parlement, meme pas capable de trouver les débats ou de proposer 2-3 lignes pour faire avancer les dossiers : non, les cumulards font leur routine basique, ne s'occupent que de leur poste et encore ... et les débats et les réformes, pas le temps.

La dérogation doit rester une periode de transition le temps de trouver un remplacant, faut il avoir la volonté d'en chercher. Si certains considèrent qu'ils ont assez de temps pour occuper un second poste, alors qu'il participent aux débats, il y a plein de travail pour eux. C'est cette mentalité qu'il faut changer et ce n'est pas gagner a ce que je vois.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyJeu 9 Oct 2008 - 20:57

Les temps ont bien changé au point que les discussions sur les dérogations sont devenues monnaie courante.
cela fait bien peur.
Surtout quand on voit que certain tentent d'abattre Une des Lois sur laquelle se fonde plus ou moins notre comté, au point de se demander ou est le probleme: dans la Loi ou la mentalités rase bouse et vomit d'alcoolique de certains?? personnellement, je pense que le probleme est dans la deuxieme solution... mentalité mentalité mentalité.
je l'avais dis il y a peu.. certains se comportent vraiment comme des moules sur un rocher. Enfin bref..

la question sur la durée d'une dérogation est , d'aprés moi, incluse implicitement dans la loi.
Une dérogation n'est pas faite pour durer. loin de la.
la dérogation mise en place par la loi du non cumul, ce n'est que du dépannage. rien de plus rien de moi. Bien sur qu'une dérogation ne va pas durer le temps d'une moisson de Blé.
il ne faut pas oublier que la dérogation ne tient que le temps ou le poste n'est pas remplacé.
je pense meme que c'est le devoir du cumulard dérogué de trouver une personne pour prendre le poste dont il a la dérogation.
Ces dérogations doivent n'intervenir qu'en dernier recourt, et encore quad dérogation il y, il faut se bouger le popotin pour trouver rapidemet quelqu'un pour remplacer. alors quand j'entend certains conseiller, crier haut et fort, qu'ils s'en tamponne les oreilles du cumul, et qu'ils ne se bougeront meme pas pour chercher un remplaçant, cela m'attriste sur la qualité mais surtout la mentalité de ces conseillers.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 2:13

valaraukar a écrit:
c'est ce qu'on verra avec le nouveau poste de directeur de la halle des marchands, pour lequel on a deja un cumul avec un poste de conseiller bien hypocrite car la loi ne parle pas de ce poste, et ca restera scotché ainsi a vie.

Il suffit de légiférer là dessus. Comme on le fait à chaque création de poste.

Mais est-ce que quelqu'un à déjà songé à une seule hypothèse, qui n'est d'ailleurs jamais encore arrivé je pense, si maintenant quelqu'un demande une dérogation car il est militaire et qu'il faut un nouveau maire. On accepte pas de problème. Le mois ce passe, il se représente car toujours pas d'autre candidat maire, ou bien le seul candidat est pas fiable du tout et c'est un vrai boulet. Hop il redemande une deuxième dérogation qui lui est une nouvelle fois accordée. Il commence a adorer son poste et se représente pour un 3 ème mandat. Il redemande une nouvelle fois une dérogation ... qu'est-ce qu'on fait, si le conseil en place ne veut pas ... d'accord le conseil refuse ... mais alors pourquoi on lui a accordé les deux autres?? Il aurait été logique de lui accordé encore une dérogation.

Il faudrait donc une nouvelle fois modifier cette loi. Dire que la dérogation est limité dans le temps. Que c'est une dérogation par mandat. Et je pense même qu'on pourrait rajouter qu'on ne peut avoir 2 dérogations successives sauf cas extrême. Qu'est-ce que j'entends par cas extrême : par exemple la seule personne compétente pour reprendre ne main une mairie difficile par exemple, une mairie qui va mal, ou bien la mairie de Dole (car oui c'est un cas spécial, pour plus d'explication Mr. Green demander à Vala Mr. Green ) donc se serait vraiment un cas extrême ou personne d'autre n'est dispo pour reprendre le poste.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 2:31

Bah non....pourquoi légiférer puisqu'une loi existe déjà...et interdit le cumul.
Tu parles de Dole, Deb...J'ai entendu ici même ou peut être dans une salle du parlement, Valaraukar plaider en faveur du cumul pour la mairie de Dole, parce que c'est la capitale....et dans le même temps, reprocher à d'autres ...heu, c'était à moi en fait....d'avoir à l'armée le lieutenant de Dole qui cumulait avec sa fonction de nouveau conseiller....Donc ce qu'il trouvait normal (veiller amoureusement sur la cassette municipale) il le trouvait anormal (veiller sur la défense de la capitale)....

Donc pourquoi deux poids deux mesures ?
Dole est peu peuplée, plus à risques, tout ça c'est vrai...Mais il n'est pas plus facile de trouver un lieutenant pour défendre la ville que trouver un maire.

Il y a deux solutions : ou on décide que la loi est incomplète parce qu'elle ne prévoit pas de dérogation, NI ne pose de règles strictes à ces dérogations, et dans ce cas, il faut modifier la loi
Ou on décide que la loi n'accepte aucune dérogation, mais dans ce cas, on prévoit des solutions pour que le travail n'en souffre pas....et surtout on mentionne dans cette loi qu'il est interdit de postuler à plusieurs postes..et de démissionner avant d'être élu.. ce que je dis dès le départ, d'ailleurs...

Ce qui est tout de même amusant, c'est que ceux qui cumulent semblent tomber des nues quand on leur fait remarquer...

NON au cumul. Que l'ensemble du parlement fasse comme à l'armée. Les démissions sont systématiques. C'est d'ailleurs à chaque élection un véritable casse tête pour les capitaines qui arrivent.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 10:22

Petite question,

Léo a bien du cumuler au début du mandat Parlement et armée puisque Silver avait du partir en retraite? ( Forcer)

Sacrai avait bien du aussi cumuler à un moment donner Mairie et parlement?

Elf à cumuler Mairie Greffière car il y avait personne aussi pour prendre la place de Salbator à Pontarlier

Il me semble que effectivement à chaque parlement il y a cumul puisque les personnes présente sur les listes sont en général des personnes très active dans un autre domaine que le parlement

J'étais bien comme Lys et Gilded à la CAI...après vote on avait eu droit de faire une pause à la CAI chose que Max nous a refuser puisqu'il n'avait pas eu droit à la pause lui même étant au poste de Président de la CAI...Poste majeur et qu'il à pas apprécier de devoir choisir entre le parlement et ce poste.

Si on regarde le poste de Greffière avant il était éventuellement logique qu'il n'y ai pas cumul mais la donne a aussi changer puisqu'il y a maintenant le Bâtonnier qui est en place et qui prend une grosse partie du travail.

Normalement il me semble aussi que les gouverneur d'armée n'aurait pas le droit de cumuler avec le parlement ou mairie?

Nos loi sont pas tellement logique si on regarde dans l'ensemble...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 11:53

lothilde a écrit:
Bah non....pourquoi légiférer puisqu'une loi existe déjà...et interdit le cumul.

La loi n'interdit pas le cumule avec la place de big boss des marchands, c'est ce que Vala ne trouve pas logique ou alors j'ai rien compris. Moi je dis juste que la loi n'a pas été revue après la création du poste (ou bien peut être que oui mais je n'en sais rien, je ne suis plus dans les belles salles du parlement).

Citation :
d'avoir à l'armée le lieutenant de Dole qui cumulait avec sa fonction de nouveau conseiller

conseiller municipale ??? Embarassed je ne sais pas qui est le lieutenant de dole Embarassed mais pour moi dire qu'un militaire ne peut pas cumuler avec le conseil municipale c'est vraiment parler pour ne rien dire Rolling Eyes

Citation :
Dole est peu peuplée, plus à risques, tout ça c'est vrai...Mais il n'est pas plus facile de trouver un lieutenant pour défendre la ville que trouver un maire.

Entièrement d'accord avec vous capitaine. Dole est un cas exceptionnelle. Et je comprend les cumule pour cette ville. Mais il est vrai que si un remplacent est trouver, et bien le cumulard devra choisir.

Pour ma part je n'ai jamais cumulé, je n'ai jamais demandé de dérogation. J'ai toujours démissionné lorsque j'étais en situation non permise par la loi.

Citation :

Si on regarde le poste de Greffière avant il était éventuellement logique qu'il n'y ai pas cumul mais la donne a aussi changer puisqu'il y a maintenant le Bâtonnier qui est en place et qui prend une grosse partie du travail.

je plusoie.

Citation :
Normalement il me semble aussi que les gouverneur d'armée n'aurait pas le droit de cumuler avec le parlement ou mairie?

Ah c'est exacte. Est-ce que les personnes concernées sont en conformité avec nos loi.

Hum la encore la loi n'est pas très bien faite enfin c'est plutôt nos lois. Car on a déjà eu débat et re débat la dessus, mais le capitaine est-il conseiller ou militaire Wink
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 15:33

Citation :
Normalement il me semble aussi que les gouverneur d'armée n'aurait pas le droit de cumuler avec le parlement ou mairie?
Je pense que ce n'est pas tout à fait ça.

Je reconnait qu'un gouverneur ne devrais pas être Maire car il est porté à sortir de la ville à n'importe quel moment. De plus, il se retrouverait en charge de deux liste de laisser passés, ce qui pourrait être conflictuel à mon point de vue.

Mais sachez que le gouverneur ne peut "rien faire" IG à part attendre et attendre encore pour faire un clique ou deux de plus pour une action ou une intégration.

Son implication ailleurs est donc logique.

À part le capitaine, les gouverneurs doivent être des civils, et ne cumulent donc pas avec l'Armée. Pour le capitaine, il est le seul à pouvoir créer une armée IG sans avoir besoin d'être Noble pour la maintenir. Voyez ce que nous recevons, les gouverneurs, à la fin de notre noblesse, ce qui démontre bien que le capitaine a un droit acquis d'être gouverneur.

Citation :
Vous n'êtes ni capitaine, ni noble d'épée : votre armée se disloquera dans 5 jours !

Or, ces gouverneurs sont, comme il a été dit, de ces personnes qui veulent s'impliquer. Acceptez donc de maintenir votre noblesse IG simplement pour maintenir votre Ost en place, et ne pas étudier, ou travailler. Je ne pense pas qu'un gouverneur qui s'implique sur le conseil comtal se trouve en position de cumul. Et même s'il se déplace en FC, il peut toujours assumer ses fonctions car outre faire un rapport de ce qu'il a vu, et attendre que la SI ou le capitaine lui donne les instructions, il n'a pas grand choses à faire.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 17:44

et si tu etais obligé de partir poutrer du petits suisses ou autres hors de nos frontieres??!
ton argumentaire ne tient plus....
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 18:06

L'obligation de partir ne revient pas aux Gouverneurs, mais au capitaine et à la SI.

Donc, si le capitaine, membre du parlement, donne l'ordre de partir, il est de son devoir de déterminer qui doit partir.

De son plein gré, le gouverneur ne peut pas agir de la sorte. Il a un contrat avec la FC.
Il se doit de le respecter.

Donc, à moins qu'un membre du parlement lui donne l'ordre de partir, il ne pourrait pas quitter les frontières de la FC.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 18:11

certes, et heureusement d'ailleurs.
Mais si jamais, le capitaine donne ordre a ton armée de marcher hors de nos frontieres, la demain, sachant que tu es en poste au parlement...
Hors de nos frontieres, tu ne peux xercer ton postes. et cela est véritablement dérangeant.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 18:11

Je comprends entièrement ce que tu dis Chevreux.

Seulement l'argument de Dwiral est incassable. Et encore pour toi, c'est un cas qui est bien plus particulier. Vu que ton armée à 2 chefs on va dire Wink

Mais n'empêche que la loi refuse le cumul gouverneur - conseiller.

Mais les débats sont là pour améliorer les lois, si elle doivent être améliorées.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 19:47

Ah non mais dîtes-moi que je rêve, pincez-moi. Je n'avais pas vu ça hier encore en train de parler de dérogation et de cumul, mais ça vous amuse vraiment de vous chercher les morpions mutuellement. Pas croyable ça...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyVen 10 Oct 2008 - 23:58

La loi est sûrement mal faite.... Puisque de toute façon, on cumule allègrement en FC... ce qui est donc complètement aberrant !

Concernant le cumul du gouverneur Chevreux, il existe en effet, et une dérogation aurait dû être demandée, de ce fait.
Quant à dire qu'un gouverneur n'a rien à faire, et qu'il a tout son temps pour se concentrer sur d'autres affaires.... Heu.... Je me souviens de notre capitaine actuel, autrefois gouverneur et qui semblait être très occupée !!

Et puis un soldat non plus n'a rien à faire, encore moins qu'un gouverneur je dirais... Et pourtant, il n'a pas le droit de cumuler !!
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptySam 11 Oct 2008 - 1:50

epsonstylus a écrit:
Ah non mais dîtes-moi que je rêve, pincez-moi. Je n'avais pas vu ça hier encore en train de parler de dérogation et de cumul, mais ça vous amuse vraiment de vous chercher les morpions mutuellement. Pas croyable ça...


je ne vois pas en quoi on se cherche des Morpions?! bon Ok il est de notoriete publique que deb en a un tas , mais bon...
il ne faut pas confondre débat et reglement de compte, surtout quand on sait que la loi concernant le cumul est en elle meme un véritale débat.

il y aura toujours des personne pro cumuls et d'autre anti cumuls, c'est comme ça et cela n'st pas pres de changer en FC. apres, il suffit de confronter les arguments de chacun.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptySam 11 Oct 2008 - 10:24

Je crois que ce qui est important c'est trouver une solution juste pour tout le monde et pas ce prendre le chou...

C'est pas ce chercher des morpions que d'essayer de trouver une solution!

Oui nos lois sont pas tellement logique! Oui certain joue sur ce côté pas logique...

Mais Chevreux, le poste de Greffière non plus est pas si actif que ça depuis qu'il y a le bâtonnier...

C'est toujours le même souci...la loi interdit les cumuls ( ce qui est pas faux pour des postes très actifs mais les personnes qui occupe un poste secondaire reste bloquer pour une histoire de cumul et sa leur prend pas beaucoup de temps.)
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptySam 11 Oct 2008 - 11:23

Dwiral a écrit:
epsonstylus a écrit:
Ah non mais dîtes-moi que je rêve, pincez-moi. Je n'avais pas vu ça hier encore en train de parler de dérogation et de cumul, mais ça vous amuse vraiment de vous chercher les morpions mutuellement. Pas croyable ça...


je ne vois pas en quoi on se cherche des Morpions?! bon Ok il est de notoriete publique que deb en a un tas , mais bon...
il ne faut pas confondre débat et reglement de compte, surtout quand on sait que la loi concernant le cumul est en elle meme un véritale débat.

il y aura toujours des personne pro cumuls et d'autre anti cumuls, c'est comme ça et cela n'st pas pres de changer en FC. apres, il suffit de confronter les arguments de chacun.

C'est une évidence, le soucis c'est que ce débat dont personne ne trouvera jamais la solution ou alors je serai morte depuis 50 ans... n'avance pas et revient régulièrement tous les 15 jours...

Pour les morpions de Debichounet, je savais pas, merci de l'info... Mr.Red

Il y a bien des solutions celles qui consistent à dire nous interdisons formellement tous les cumuls de ce type :

- Maire-conseiller (logique)
- Maire-armée/prévôté
- Maire-postes dépendant du conseil
- Gouverneur-conseiller
.... (j'épargne le détail)


Après il est certain que si on ne trouve personne pour remplir ces tâches APRES AVOIR BIEN CHERCHER, alors oui on peut exceptionnellement accorder une dérogation.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptySam 11 Oct 2008 - 11:30

Voici une proposition de réforme pour rendra la loi aussi stricte, plus souple quand a ses amendements et qui définit le caractère exceptionnel et transitoire de la dérogation : https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/cumul-revision-de-la-loi-t21222.htm?sid=104fa5dc550d7285630c272da6ba457a

Faudra revoir pour le cumul impérial, ca cloche un peu quand meme Mr. Green

En tout cas, malgré les hurlements de putois, personne ne participe, comme quoi ...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptySam 11 Oct 2008 - 12:04

Pas d'accord pour les recteurs... (fait sa chiante extremiste) Mr. Green

Et le cumul impérial c'est bien la seule chose de logique.

Pas de putois, juste de l'hermine.

Tiens au fait pour en revenir aux morpions du chancelier, comment tu sais ça Dwiral, après les hommes et leurs soubrettes, y aurait-ils aussi des grecs en FC... Mr.Red
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 0:34

Que pensez-vous maintenant???

On veut interdire aussi le cumul avec les personnes qui font partie des groupes d'animation, du Comité des Fêtes, ...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 0:49

Morte de rire Mr.Red

Comment ça vous voulez empêcher Artifice de se déguiser en âne dans la crèche animée de Noël et de se déguiser en lapin pour nous apporter les oeufs à Pâques. Ah non ne faîtes pas ça, on va s'ennuyer nous... Mr. Green

Non sérieusement y en a vraiment qui pour poser leur nom accolé à leur proposition serait prêts à faire n'importe quoi... pourquoi ne pas interdire aussi le fait d'être diacre-conseiller ? Rolling Eyes

Bon faudra vous mettre d'accord soit on interdit tous les cumuls sans exception et là mes amis va falloir recruter, soit vous ne faites rien du tout, et puis vous continuez vos altercations sur l'agora.

- "Bouh le vilain t'as cumulé tu devrais êre en procès !"
- "Ah mais toi la ferme t'as piqué dans les caisses !"
- "Pauvre abruti tu as couché avec ma femme en plus !"
- "Stop au cumul"
- "T'es le premier à le faire !"

Entre nous c'est divertissant mais ce n'est pas sérieux...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 0:56

C'est pas faux Smile
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 0:58

Je suis encore plus morte de rire lol!
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 0:59

Je serai vous je rigolerai pas, parfois on se demande si certains sont sortis du bac à sable du château.... lol!
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 1:04

Retire les petits grain de sable qu'il a sur lui.

Il est bien le bac à sable, on peut faire des châteaux de Dole en sable Smile
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 1:10

Je suis morte de rire car je cherche où ils vont trouver le monde nécessaire pour tous les postes qui ne seront plus cumulés. Faut pas rêver, il existe déjà des postes vides à remplir et on ne trouve pas...surtout dans l'Empire mais pas que là. A t on suffisamment de gendarmes ?
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 1:39

Les beaux esprits se rencontrent, j'ai eu raison de te choisir comme marraine... Razz
Mais tu devrais être au lit, il faut dormir pour avoir les idées claires, et il vaudrait mieux que tu les ai, vu que tu es entourée de quelques (chuchotis) b-o-u-l-e-t-s
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 9:13

Régulierement , Monifred venait faire son petit tour à l'agora ou au parlement dans la salle publique, elle se faisait toujours très discréte et restait à l'écart sans dire un mot et repartait ensuite , souvent très déçue de ce qu'elle entendait régulierement des uns ou des autres .
Cette fois ci , elle eu envie de dire son avis .


Comment voulez vous que les gens aient envies de s'investir ?????
Lorsque l'on vous voit vous prendre la tète comme vous le faites , pour des broutilles , on a vraiment pas envie de donner davantage .

Vous dites qu'il manque des personnes pour les postes et en cela , je suis entierement d'accord avec vous !
Très peu de personnes ont envies de s'investir , et on comprends pourquoi en vous écoutant ......

D'autres , ne connaissent pas tout ce qui se passe et toutes les possibilités qui s'offrent à eux .

Et puis , d'un autre coté , vous refusez le cumul de postes !
Que vous le refusiez pour des postes illigibles , la , d'accord !
Mais que vous vouliez imposer des non – cumuls sur d'autres postes , je trouve cela aberant , comme l'exemple avec Artifice , il est des plus ridicules ......
Et quand j'entends cela , je me dit que moi aussi alors je suis en état de cumuls ! Que dois je faire ?
Demissionner d'un de mes postes ?
Je suis gendarme ( seule sur Pontarlier ) et responsable de GC

Quel poste dois je quitter ?
Gendarme ? Il n'y aura plus personne
Responsable ? On est venue me chercher car ( je supose ) ils ne trouvaient personne .

J'ai essayer de recruter du monde pour faire les gardes civiles , j'ai envoyé un courrier à TOUTES les personnes niv 3 , 2 , 1 qui n'etait ni militaire , ni gendarme , j'ai envoyé 118 lettres individuelles et n'ai reçu que 4 réponses !!!!!

Et cela uniquement pour qu'elles se mettent dans un groupe de défence , alors ou allez vous trouver du monde pour assurer des postes ??
Réflechissez bien avant de voter vos lois !Car vous allez vous retrouver dans une sacré M .......
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 10:35

Il y a plusieurs problèmes :

- les cumuls existent alors on risque d'avoir des gens qui ne gère pas bien un de leurs postes --> là on peut se trouver dans une vraie M..... aussi
- les cumuls existent mais sont pris par les mêmes : comment quelqu'un pourrait s'investir si il voit que les postes sont pris???
- les cumuls sont limités mais c'est à nous d'entraîner les gens à s'investir (quand je regarde comment on m'a accueilli 'chaleureusement' à mon premier jour de conseiller, je peux vous assurer que ça donne froid dans le dos)
- les cumuls sont tous interdits et là ben voilà faut embaucher.

La loi présentée actuellement dit très clairement que les cumuls sont interdits. L'alinéa 2 fixe les postes qui peuvent être cumulés. Pour le moment tout le monde met son grain de sel mais personne pense à mettre les postes à cumuler dans l'alinéa 2. Non ça préfère râler.

Pour ma part, il faut une loi claire qui définit clairement le cumul et éviter les commentaires cités par Epson qui je le reconnais me font pas rire du tout. Ces commentaires seront toujours là tant que la loi ne sera pas clair.

Je signale au passage que je suis également en cumul de poste mais ces cumuls sont autorisés par la loi actuelle Mr. Green Mais comme je l'ai dit je suis pas contre de démissionner pour ma part vu que je ne suis pas attaché à un poste. Néanmoins, faudra chercher trois ambassadeurs pour me remplacer Mr. Green
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 10:44

Tu oublies que les ambassadeurs peuvent cumuler leurs postes, on peut être sur 2 ou 3 ou même 4 ambassades en même temps. Wink
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 11:45

Je l'oublie pas sinon j'aurais pas trois ambassades :p
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 11:52

Ah oui pas faux, mais comme tu cumules ça doit se bousculer dans ta tête. Razz tongue

Oula pas taper msieur le juge j'ai rien fait moi...
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 12:13

Bah non ça se bouscule pas dans ma tête. Ne t'inquiète pas et si ça dérange, je démissionne ^^

Frappez moi ? Je suis juge pas bourreau Mr. Green
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 12:21

Oh et puis ne frapperai pas une femme (oui je suis une femme Mr.Red qui ne sait ni cuisiner ni coudre, mais je suis une femme avec une épée )

Moi aussi je t'aime Imladris. Very Happy
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 12:25

Heu arrête sinon Elfriede va me faire une crise de jalousie Mr. Green
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 12:31

lol! J'adore les femmes en colère et la jalousie est un très très vilain défaut, un péché même.
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 14:08

Il faut bien voir de quoi on parle, du cumul entre un poste électoral (maire ou conseiller) avec tout autre fonction.

Un poste d'élu cela signifie avoir des obligations IG, organiser le travail de ses collaborateurs et participer aux debats du parlement. C'est un kit obligatoire, on ne choisit pas certaines options pour en délaisser d'autres.

Un maire doit gérer son conseil, recruter et organiser des projets. Trouver des sous, aider les vagabonds, organiser des filières et rendre a la fin de son mandat une mairie au moins en aussi bon état qu'il l'a trouvé.
Un conseiller c'est exactement pareil.
Pour ces 2 postes, il faut pas mal de temps ... on me dira ce qu'on voudra, aucun de ces postes n'est cumulable avec quoi que ce soit.
Ceux qui defendent le cumul sont ceux qui s'en tiennent qu'a la fonction et aux quelques contraintes RP organisationnelles ... alors là effectivement on peut cumuler si on ne fait que le boulot de base. Sauf que ceux qui defendent le cumul, on les voit rarement participer au parlement, au mieux il disent oui, non ou je ne suis pas d'accord, mais pour participer activement, c'est-à-dire rédiger, corriger ou partir de zero, tintin.

Donc oui, on peut cumuler les postes electoraux avec d'autres taches si on s'en tient la simple execution ... mais cela signifie l'immobilisme, l'attentisme et l'absence d'evolution des postes ... c'est cela l'enjeu.

Quelques exemples :
- Max a été bailli/cam ... 2 postes considérés a tort comme barbant et facile a tenir, pourtant il a rédigé le texte de base des charte du CAM et bailli, il a participé activement a l'organisation et l'utilisation des fichiers online que nous utilisons encore maintenant ... bref il a améliorer sa fonction
- Lysiane, en Procureur elle dépotait tellement qu'elle n'avait quasi pas besoin de greffier, en Franc-comtesse elle abat une quantité phénoménale de boulot tout en participant aussi aux débats sur la constitution .... elle participe aux debats et activement
- les maires, pourquoi ne les voit pas souvent aux debats du parlement, car soit ils sont nuls et ne foutent rien a la mairie, soit ils sont bons et ils passent leur temps a la mairie Smile

Il faut voir un peu plus loin que les simples taches et voir tout ce qui est a coté.
De la meme facon, il faut relativiser : certains postes sont la pour épauler les conseillers, je pense au greffier. S'il a du travail pour 30 min, en l'absence de greffier cela fait juste 15 min de travail en plus pour le juge et procureur ... c'est ce qu'on faisait avant Smile
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MessageSujet: Re: Du temps d'une dérogation   Du temps d'une dérogation EmptyDim 12 Oct 2008 - 18:13

Donc , Messires Valaraukar , si je vous suis bien , vous etes en train de dire que Prévot et responsable du comité des fetes ( par exemple ) sont 2 postes culmulables ?
Comme les miens : gendarme et responsable de la GC ?
C'est bien cela ?
Parce que la , je ne vous entends parler que des postes illigibles , or en vous écoutant au parlement il m'a bien semblé entendre parler differement !

Dites moi si je me trompe , car je patauge de plus en plus dans vos dire Smile
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