[AC][RECIDIVE] Esclavagisme : Genghis66/princess666

Genghis66
sieur Genghiss66 s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant dame princess666 à 15 écus 5 points de force,donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à vésoul(18 écus)

montant du gain percu:3 écus

preuves:



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame princess666 pour 15 écus 5 points de force, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 18 écus pour 5 à 9 point de
caractéristiques.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Elfriede)
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

misive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par sieur Genghis66 à 15 écus pour 5 point de force, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 18 écus pour 5 à 9 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).
Bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 26 Juillet 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 9
Genghis66 cultive du maïs.
Dernière connexion le 01 Octobre 2008 à 21h51

casier

Demande de procès

Demande annulée pour l'instant vu qu'il a 48 heures pour répondre!

Dorénavant tout cas de plus de 2 récidives du même genre d'infraction c'est demande de procès direct sans envoyé de courrier! Merci!

Tu en es ou dans ce dossier les 48h son largement dépassée

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour,
voilà comment ça va ce passer,vous achetez une miche de pain sur le marché
a 6,50 écus,que vous mettez en vente au prix de 9,50 écus,puis je vous rachette
cette miche de pain
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

missive envoyé a contrevenant:

Citation :

bonjour,
pas d'erreur cella remonte au Sujet: [AR/AR][RECIDIVE] Esclavagisme : Genghis66/princess666 Mer 1 Oct - 23:18
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

vous avez eux plusieurs dossiers d'esclavagisme donc un le:
02/09/esclavagisme dame koquinette
24/09/escavagisme sieur karguen
25/09/esclavagisme sieur karguen
cela vous les avez remboursé mais il reste celui-ci
le 01/10/vous embauché dame princess666:Vous avez engagé dame princess666 pour 15 écus 5 points de force, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 18 écus pour 5 à 9 point de caractéristiques
votre victime ma contacter elle va acheter le pain quelle va me revendre et ensuite je vous met en vente sur le marché cette miche de pain à 9,50 écus
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vesoul

affaire classée pour arrangement à l'amiable

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