[code civil] Besoin d'explication

Bon voila, certains, je me doute, vont penser que je viens pour créer de la polémique mais pas grave.

En parcourant nos lois toute à l'heure je m'aperçois d'une nouveauté qui fait doublons.

Je vois un parchemin intitutilé Code Civil d'ailleurs je ne sais pas de quel article il dépend, ni de quel livre, ni même part qui il a été promulgé sous cette forme.

Mais étant un utilisateur de nos lois, je sais que ce parchemin existe deja dans le codex livre I, Chapitre 2..

Donc ma question est pourquoi cette partie du livre du Codex 1 est sorti de ce livre pour être mise à l'écart sans référencement ? Et si ceci est promulgé de cette façon, pourquoi ne pas au préalable en avoir discutté avec les parlementaires qui sont quand mêm les personnes qui votent ces lois.

Le Code civil est déjà passé par les débats et ne comportent que des lois existantes déjà votées et publiées depuis longtemps. Aucune modification.
Le commencement de la mise en ordre débute. Dès que le Code du Commerce et le Code pénal auront été finalisés dans les débats, ils rejoindront les annonces des lois et les doublons anciennement désordonnés seront virés aux archives.
Le seul but est de mettre de l'ordre dans nos lois en les rangeant... dans l'ordre
Après va falloir s'attaquer à la Constitution

Ok, mais alors plus de livre ? Plus de chapitre, plus d'article ?

Car si vous voulez réelement tout dissocier comme ca on va avoir plein de parchemin qui se ballade.

Les livres seront uniquement pour la Constitution.

Code civil, Code du commerce et Code pénal sont suffisamment explicites en eux mêmes et les placer sous forme de livres va compliquer alors qu'il est simple de les trouver.

On pourra avoir un plan précis de tout ca avant toute autre évolution ! Car le parlement n'a pas eu de présentation de ces évolutions et n'a rien validé.

La dernière fois tu n'aimais pas que on bosse sur la constitution mais on avait rien imposé, la vous faites évoluer sans consentement du parlement.

Sinon franchement c'est bien car il fallait et dommage que j'ai pas assée de temps pour venir mettre plus mon nez la dedans, mais moi je suis comme toi j'aime nos lois et je veux savoir comment ca va évolué

Le travail sur la Constitution amène des nouveautés non votées. Rien à voir avec les codes qui ne contiennent que des lois existantes.

Ranger dans l'ordre des lois existantes ne nécessitent aucun vote alors que le travail d'Eldo apportent des nouveautés. Le code civil est déjà passé par les débats du parlement privé et le code du commerce y est.

Le Codex va comporter la Constitution et les Lois. La Constitution doit faire l'objet d'une révision et être votée mais on peut aussi tout simplement rangé dans l'ordre l'existant concernant la Constitution. Le aprlement décidera. La Constitution lui sera proposée.

Les Lois sont divisés en Code civil, Code du commerce et Code pénal pour être faciles à retrouver mais elles existent déjà. C'est un regroupement de lois déjà votées et publiées. On va juste perdre moins de temps à les rechercher.

Oui mais le principe des lois et qu'il existe une table des matiéres avec un référencement comme on avait : Livre, Chapitre, Article, Alinéa. Donc on perd cet organisation ?

Tu dis que le codex va regrouper la Constitution et les lois. Mais une constitution, c'est vraiment les principes fondamentaux de notre Comté, alors que le Codex consiste en un assemblage de feuilles de parchemins, ce qui est donc pour moi, moins fort que notre Constitution.

Pareil la je regarde les archives et stupeur

Vous archivez la loi Talion qui est force de loi actuellement sans vote du parlement ! Et celle de vala n'est pas promulgé !

En plus la GC n'a plus d'organsation alors ? Vu que c'est archivé

On peut trés bien envisager un livre pour les chartes, c'est toujours utile faut pas croire. Ou alors qu'avez vous prévu ?

Edit : Désolé du double poste et je demande le passage en public

Edit 2 : Pour la GC j'ai ma réponse codex livre 3 sécurité national

oui en fait j'ai noté dans les archives les lois existantes derrière les lois archivées car j'ai j'ai vu qu'il a été parfois oublié d'archiver les lois avant modification. Donc au cas où ya une modification, on retrouve dans les archives les anciennes jusqu'au dernière. c'est juste pour rien perdre.
La loi du Talion est dans les archives mais aussi dans les lois en cours. Comme on parle de sa modification, je l'ai notée pour pas que l'ancienne disparaisse au cas où il y aura modification et si l'archive est oubliée. Par ex pour les recevabilités de preuve, l'ancienne loi n'avait pas été notée mais je l'ai récupérée aux urnes.

Edit : pour tenir compte des demandes de Bobyzz, j'ai revu la présentation :

Codex des lois, Livre 1 Code civil, Livre 2 Code du commerce, Livre 3 Code pénal.

Pour le Codex de la Constitution, il faudra attendre qu'on en ait débattu.

Pour le code civil cela a été décidé au Parlement, a partir du moment ou le texte n'est pas modifié, on peut modifier le rangement. Il est impossible de tout faire d'un bloc, c'est ce qui a été tenté plusieurs fois et cela n'a jamais avancé car il est impossible de digérer toutes nos lois pour en refaire une synthèse.
On commence donc petit, en rangeant le code civil dans une nouvelle partie, et en toilettant le code du commerce pour faire de meme ... ces codes évolueront ensuite par les nouvelles lois votées ainsi que les ajouts de nos anciennes lois qu'on integrera au fur et a mesure.

Bon, parfois je me demande si je parle dans le vide ^^

Pour le code civil, j'ai lancé un sujet. le débat a fait court : tout le monde est d'accord de l'organisation donc pas de vote.

Pour le code de commerce, c'est justement ce qu'on fait depuis un moment: un lifting. Je lance pas des sujets pour abroger ou modifier pour le plaisir ^^

Je termine le code du commerce puis on passe au gros morceau le pénal ^^

En faite pour rassurer tout le monde le questionement est clos pour moi.

En regardant dans nos lois le code civil, il n'y avait pas de classification avec les articles, alinéa et autre chapitre. D'ou mon étonement et ce débat. Après discussion mésange avec notre Franc Comtesse, il s'avére qu'il s'agissait d'un oubli et donc simplement d'un quiproquo.

Aucune attaque sur personne, ni même sur le boulot fait

On le sait Bobyzz

Bon je retourne farfouiller dans les lois

Bon à archiver.

On peut pas flooder un peu du coup

Bon ok je

Deb déteint sur beaucoup de monde

C'est les risques du métier

On installe des transats, petit rafraichissement et on continue de flo... débattre sur les sujets sérieux ?

Moi je suis totalement favorable, on sera bien installé pour débattre sérieusement enfin on va boire et brasser du vent

Bob l'éponge comme son foi

Bien... je constate que le vent est bien brassé...
sujet du débat : le flood, ses avantages et ses inconvénients.

Verrouillé et archivé.