[AC] Esclavagisme Elschoepf/Choti

Elschoepf s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Choti pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires envigueur à Luxeuil (de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus)

Gain perçu : 1 écus.

Preuve:





les missives types ont été envoyées au contrevenant et la victime...

Citation :

Vous avez engagé Dame Choti pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocas
(contactez la greffière (contactez la greffière Elfriede )
Bien à vous
Maelys29 gendarme à Luxeuil

Citation :

Vous avez été engagé par Sieur Elschoepf pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
lien internet du tableau d'affichage de la mairie
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous
Maelys29, gendarme à Luxeui

l

Fiche du contrevenant :Elschoepf

Citation :

Né(e) le 01 Décembre 2007
Elschoepf fête son anniversaire le 01 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 45
Argent : 559
Elschoepf est forgeron.
Elschoepf cultive du blé.
Dernière connexion le 11 Septembre 2008 à 17h34

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Elschoepf
Date d'envoi : 2008-09-12 18:27:00


Bonsoir!
En effet, et je suis tout à fait au courant que le salaire minimale est fixé a 15 écus. Je connais la procédure que vous devez appliquer, j'étais moi-même gendarme dans notre belle ville de Luxeuil. Ce mauvais salaire résulte d'une erreur de ma part et je vous prie de bien vouloir m'en excuser.
Aussi faudrait-il informer la population de cette réglementation et donc de ne pas accepter d'embauches ne respectant pas les droits salariales.

Essayons maintenant de trouver une date afin de compléter le salaire dû à Maelys29. Je peux être libre demain, samedi, matin.
Je peux également proposer autre chose, je peux vendre la hache que je viens de confectionner à Maelys29 à 130 ecus, elle pourra ainsi la revendre à 165 au maximum et serait ainsi largement indemnisé avec des dommages et intérêts sur le fondement de l'article 1382 du code civil.

En attendant votre réponse, ô gens d'arme, je vous transmet mes salutations!

Elschoepf.

Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Pour le rendez vous de ce matin je suis désolée mais je ne pouvais pas être là.Je vous propose que vous me mettiez une miche de pain sur le marché à 6,70 que je vous revendrais à 7,70 ce qui remboursera Dame Choti de ses un écus manquant sur son salaire.
J'attends votre réponse pour que je puisse l'acheter sur le marché.

Bien à vous

Maelys29 brigadière à Luxeuil

J'ai croisé la victime en taverne elle est a 0 écus donc impossible d'effectuer une quelconque transaction, elle me contacte dès qu'elle peut

J'ai rencontré le contrevenant hier soir, il est persuadé qu'il est en règle. j'avais par ailleurs un soucis hier soir avec le forum, donc je n'ai pas pu vérifier, mais si ce soir je le revoit je lui en parlerait.

Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme.
En effet, vous avez fait travailler dame Choti pour un salaire de 14 écus, ce qui est interdit par la loi.
En effet, le minimum pour une qualification de 0 à 4 points de caractéristiques est de 15 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la troisième lettre que je vous recevez, si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire un procès

Je vais mettre ce soir une miche de pain à 7.65 écus, je vous somme donc de la racheter .

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Salutation,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil.

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Elschoepf
Date d'envoi : 2008-10-02 21:50:20


Tout d'abord, ce n'est que la première lettre que je reçois! Je n'ai reçu aucune autre lettre de votre part!

De plus, j'ai regardé dans la liste de mes événements et je n'ai vu aucune embauche que j'aurai fait pour Dame Choti. Il est vrai qu'il y a quelques semaines, suite à une erreur de ma part ET à une mauvaise information des citoyens concernant le salaire minimal, j'avais embauché quelqu'un à un salaire illégal (c'est possible qu'il s'agissait d'une certaine Dame Choti) mais depuis ma dette à été réparée! Il s'agit donc, je suppute, d'une erreur de votre part. Depuis cette erreur je fais bien attention au salaire que je donne. Alors je voudrais que vous me donniez la date de cette embauche frauduleuse de sorte que je vois si oui ou non je suis en faute.

Je suis parfaitement au courant des prix de ventes et des salaires minimum, j'étais moi même déjà gendarme.

De plus, vous pourrez constater que je suis un honnête citoyen. En effet je mets très souvent un salaire justement supérieur au minimum légal et de plus je vends également mes produits mon chers que les autres artisans!

Je souhaite d'abord avoir plus d'explications sur les griefs qui me sont faits.

Salutations!

Réponse au contrevenant:

Citation :

Bonsoir,

Effectivement venant de moi c'était le premier courrier, ma collègue qui s'occupait de l'affaire avant est décédée (gendarme Maelys29). J'ai donc repris son dossier.

Donc cette affaire d'esclavagisme à été repérée le 11/09/1456 à 19h03.

Comme vous avez été gendarme, vous ne doutez pas que nous avons la preuve de cette embauche.

Ensuite je en remet pas en cause que vous embauchiez à un bon tarif maintenant, j'avoue que l'erreur est humaine.

Je vous demanderais donc que l'on prenne un rdv poru arranger cette affaire.

Salutations,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil

Réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Elschoepf
Date d'envoi : 2008-10-03 08:57:47


Oui effectivement c'était bien Maelys29 qui m'avait fait part de cette embauche mais qui date d'il y a plus de 3 semaines!!! J'ai déjà réglé ma dette envers Dame Choti, avec l'arbitre de Maelys 29 bien entendu. En effet Maleys 29 m'avait déjà fait acheté une miche de pain plus chere pour rembourser ma dette...

Il doit s'agir d'une erreur dans vos dossiers.

Je jure sur notre belle Constitution, qui va bientôt fêté son 50eme anniversaire, que j'ai déjà rembourser, non seulement le manque à gagner de Dame Choti mais en plus je lui ai donné des indemnités sans que j'y ai été invité!

Demandez à Dame Choti s'il vous plaît. Si elle n'a pas été remboursé il s'agira alors d'une faute de Maelys 29.

Salutation!

J'enquête sur ces dires, avant de poursuivre .

Voilà j'ai enquêté et j'ai trouvé le fin mot de l'histoire, le contrevenant a effectivement payé l'amende.



Je vais de ce pas contacter l'ex contrevenant pour lui notifier que l'affaire est réglée.

contactez la victime moi je n'ai eu aucune nouvelle

Pas de nouvelle de la victime non plus.

mais vous l'avez relancée quand ??

le 2 octobre mais il me semblait avoir mis la missive à la victime, je vais relancer une dernière fois.

Missive de rappel à la victime:

Citation :

bonjour,

le 11 septembre vous avez été embauchée par messire Elschoepf, pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus. J'ai toujours en ma possession la somme de 1 écu. Voulez vous bien me dire quand vous pourrez être disponible, que je vous rembourse.

Salutations,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil

Réponse de la victime:

Citation :

Expéditeur : Choti
Date d'envoi : 2008-10-07 18:22:58


et bien ce n'est poin la peine de me rembourser mais merci tous de méme




Cordialement

Choti

Affaire classée pour moi

affaire classée pour arrangement à l'amiable

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