[AC] escroquerie : Tang30 (miche de pain)

tang30

sieur Tang30 s’est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une miche de pain à 12 écus écus , donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(6,60écus).

Montant du gain perçu :6 écus

Preuves :



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une miche de pain pour 12 écus ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 6,60 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 12 écus Et de retirer les autres qui ne sont pas conforme


Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

isabelle2,Gendarme de vésoul

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Février 2008
Tang30 fête son anniversaire le 17 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 42
Argent : 239
Tang30 est boulanger.
Tang30 cultive du blé.
Dernière connexion le 07 Septembre 2008 à 20h28

cassiers

Si pas de nouvelles tu fait un dernier rappel

ok je le fait

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
je vous sommes de me racheter la miche de pain que vous m'avez vendu le
07 septembre 1456 au prix de 12 écus et ceux des votre prochain connection
la miche de pain et en vente sur le marché
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

fiche du contrevenant:
derniere connection:

Citation :

Né(e) le 17 Février 2008
Tang30 fête son anniversaire le 17 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 42
Argent : 245
Tang30 est boulanger.
Tang30 cultive du blé.
Dernière connexion le 10 Septembre 2008 à 14h53

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
vous n'avez pas le droit de vendre des marchandises a ce prix,si messire jpitou vous a
embauché hors norme des salaires veuillez m'envoyer la preuve je ferais le neccessaire
pour qu'il vous rembourse,mais en aucun cella doit passer par vous

je vous sommes de me racheter la miche de pain qui et en vente sur le marché au
prix de 12 écus et cella des votre prochaine connection
bien à vous
isabelle2,Gendarme de vésoul

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

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