[CODEX] Réforme du code Civil

Je vous propose le texte et l'organisation suivante pour le code civil : Code Civil

Ce texte est le plus consensuel et le mois susceptible à modification. L'idée est d'adopter par code (code commercial, civil et pénal).

S vous avez des remarques pour le code civil, je vous écoute.

Si aucune remarque on peut déjà le placer dans le codex new look

ça m'a forcer a relire tout le début du codex, et m'a d'ailleur fait remarqué que personne n'avait abrogé la loi qui fait qu'en emmenageant a dole on touche une prime

Euh sinon, ou sont passé tous les alinéats sur le culte et tout?

Je comprend pas sur quoi tu veux notre avis, y a juste de recopié des trucs déjà votés depuis un bail, sous une autre forme et en oubliant pleins de lois, mais a part ça?

Alaellyra a écrit:

Euh sinon, ou sont passé tous les alinéats sur le culte et tout?

Ah oui tiens!

Ce sont les lois et non la constitution dans le code civil

Le code civil est la législation relative à l’état et à la capacité des personnes, à la famille, au patrimoine et à sa transmission

Je comprend pas ou tout ça, ça va aller, ni en quoi ça va servir vu que c'est déjà dans le codex

Je comprend vite, mais faut m'expliquer, des fois longtemps, mais meme rien qu'une courte explication, ça fait pas de mal

Bah si rien n'a changer, ne serait il pas plus simple de faire chaques parties, et de présenté le codex final, une bonne fois pour toute?

Parce que bon la y a des titres en bleu pas numéroté ni rien, ça ressemble pas trop a un code s'incrustant dans un tout au final

Si on te présente un codex complet avec Constitution et Lois, Alae, ce sera si long que tu vas abandonner. Donc on fait accepter le Codex par bouts et on regroupe ensuite le tout

j'ai bien lu un minimum de 5 fois ce fouttu codex ça me fait pas peur de le lire une fois de plus

Je pense que l'on peut passer le code civil aux votes.

Comme je l'ai dit c'est le plus consensuel et le moins sujet à modifications !

Je ne sais pas ce qu'en pense notre franc comtesse?

Il y a-t-il vraiment besoin d'un vote pour cela ? a priori le texte est identique, on le change juste de place, donc on modifie juste le rangement mais pas le fond. Pour moi c'est bon, a condition que quelqu'un modifie le bazar dans les regles sans tout casser.

J'attends de savoir si c'est OK sur le fond et si c'est OK on archive quand cela est effectivement fait, non ?

Personnellement à partir du moment où c'est pour changer juste la forme et le ranger un peu sans toucher au fond il n'y a pas de soucis. Par contre je pense qu'il vaut mieux voter quand même ... Ca permettra de couper court aux réaction après coup ...

heu....changer une loi de place pour la mettre au bon endroit, ça a besoin d'être voté ? on fabrique pas une nouvelle loi, en votant ? une nouvelle qui va aller s'ajouter à la liste déjà pléthorique ?

Je pense qu'il est inutile de voter pour réorganiser des lois existantes.

On vote pour les modifications de lois ou des abrogations. Juste pour les déplacer, c'est une simple question d'ordre.

Ok pour moi de transférer cette loi, Imla, dans la Charte du CaC

Euh non Lysiane, la c'est le code civil, la charte du CAC c'est un autre sujet

Bon, je pense que la franc-comtesse peut déplacer le texte, c'est encore son job pour l'instant

Oups... tellement de sujets ouverts avec les lois

Donc bon... pas de vote pour le rangement

Verrouillage et archivage du sujet.

Le code civil est noté en annonces de la Commission sur la justice. La totalité du Codex des lois sera publié à l'emplacement légal lorsque tous les codes seront définis (Code civil + Code pénal + Code du commerce)