Nidalith Réservé
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| Sujet: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs Sam 23 Aoû 2008 - 12:13 | |
| Dame Tchounette14 s'est rendu coupable de spéculation et d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs au pris de 5.95 écus alors qu'elle ne peut en produire et que le prix maximum autorisé par la mairie est de 3.80 écus. Montant du préjudice : 2.15 écusPreuve : - Citation :
- Niveau : 0
Points de réputation : 2 Argent : 6 Fiche de la contrevenante: Tchounette14 - Citation :
- Né(e) le 22 Août 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny
Tchounette14 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0 Points de réputation : 2 Argent : 6
Dernière connexion le 22 Août 2008 à 21h13 Missive a la contrevenante: - Citation :
- Dame Tchounette14,
Vous avez été prise en flagrant délit de spéculation et d'escroquerie. Je viens de me porté acquéresse, pour la gendarmerie d'un sac de maïs au prix de 5.95 écus , ce qui est interdit par la loi étant donné que le prix maximum autorisé est de 3.80 écus. De plus, ne produisant vous même pas le maïs, cet acte pourrait bien s'apparenter a de la spéculation; achat d'un produit pour le revendre a un prix plus élevé. Sachez que cela est strictement interdit et punissable par la lois ducale.
En se qui concerne les prix, la mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter en mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie de me contacter sans délai des la sortie de votre retraite en vue du rachat de ce sac de maïs que vous venez de vendre au prix de 5.95 écus, et dont la gendarmerie a fait l'acquisition à titre de preuve.
Faute de réponse à cette demande, un procès sera intenté à votre encontre par la Justice comtoise, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.
Nidalith, gendarme de Poligny Casier de Tchounette14
Dernière édition par Nidalith le Dim 7 Sep 2008 - 10:21, édité 3 fois | |
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Nidalith Réservé
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs Ven 29 Aoû 2008 - 16:28 | |
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Nidalith Réservé
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| Sujet: Re: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs Mer 3 Sep 2008 - 16:38 | |
| remboursement par la contrevenante : Pour le cassier je vais le faire de suite | |
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs Jeu 4 Sep 2008 - 10:29 | |
| j'attends le casier alors. | |
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs Dim 7 Sep 2008 - 0:37 | |
| affaire classée pour remboursement de la contrevenante
casier à mettre à jour. | |
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| Sujet: Re: [AC]Spéculation : Tchounette14 - Maïs | |
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