Le château de Dole
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 [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent

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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyDim 17 Aoû 2008 - 21:03

Ville : Luxeuil

Affaire : Sieur Burgo est accusé de brigandage (agression) sur la personne de Broceliande28 sur la route reliant Luxeuil à Vesoul dans la nuit du 14 au 15 Aout. Il se trouve actuellement à Luxeuil.

Montant du vol : 1 miche de pain

Dossier


Dernière édition par Katarina le Dim 17 Aoû 2008 - 21:56, édité 1 fois
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Bobyzz
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Bobyzz


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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyDim 17 Aoû 2008 - 21:49

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Burgo est accusé de trouble à l'ordre public suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Il a agressé et détroussé Dame Broceliande28 sur la route reliant Luxeuil à Vesoul dans la nuit du 14 au 15 août. La plaignante s'est fait détroussée 1 miche de pain. La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-brigandage-burgo-palme-broceliande28-t20076.htm

Le Codex, Livre I:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 17 août 1456
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http://sparte.forum-actif.net/index.htm
Elfriede
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyVen 22 Aoû 2008 - 3:52

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyDim 24 Aoû 2008 - 23:20

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pas grave, c'est déjà arrivé ...
Il faudra que la proc s'appelle à témoigner.
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Criss
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyLun 25 Aoû 2008 - 9:46

Voilà je me suis fait témoigner...

Réquisitoire

Votre Honneur,

Je me vois outrée que Sieur Burgo n’est pas trouvé intéressant de venir devant la Cour pour au moins essayer de se défendre…de s’excuser vis-à-vis de la jeune femme qu’il a agressé …

Je trouve que c’est honteux de manquer de courage à ce point ! Il a eu le courage d’attaquer cette jeune femme sur la route de Luxeuil à Vesoul mais quand il faut venir assumer il n’y a plus personne…

Imaginez-vous qu’un tel acte puisse rester impuni ? Non impossible de laisser ce brigand oui oui un brigand il n’est rien de plus…
Pour ce fait votre Honneur je demande à cette Cour qu’il soit puni à 2 jours de prison et une amende de 10 écus

Fait à Dole le, 25 août 1456
par la Procureur Criss
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyJeu 28 Aoû 2008 - 14:15

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Imladris
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Imladris


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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyJeu 28 Aoû 2008 - 20:31

* le juge se rappella de cette affaire. L'accusé est là pour une action qu'il avait commise avec son compère Palme. Il fit un sourire cynique et dit : *

Je vous condamne comme votre ami à une amende de 3 écus et cinq jours de prison. Je ne sépare jamais les amis.

* Il sourit et frappa de son marteau *
* fait à Dole le 28 août 1456 *
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent EmptyJeu 28 Aoû 2008 - 20:31

Affaire classée.
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MessageSujet: Re: [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent   [Clos] Burgo - Brigandage - Urgent Empty

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