mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: Sullivan Ven 8 Aoû 2008 - 17:49 | |
| SullivanRécapitulatif: - Citation :
- - TALP (élections) à poligny le 8 aout 1456 constaté par Mephisto30
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mephisto30 Conteur
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| Sujet: Re: Sullivan Ven 8 Aoû 2008 - 17:56 | |
| Contrevenant SullivanFlagrant délit deTALP (élections) à Poligny, constaté par Mephisto30 le 8 aout 1456 Verdict reconnu coupable- Spoiler:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. * le juge de FC avait écouté la plaidoirie de chacun, il avait lu et relu le dossier. Quelle perte de temps pour la gendarmerie. Il regarda l'accusé et lui dit *
Messire Sullivan, vous n'avez pas respecté la loi et de plus, n'avez pas répondu aux injonctions de la gendarmerie et cela à plusieurs reprises. Si vous aviez suivit l'injonction du gendarme, on en serait pas là !
Je vous condamne donc à deux mois d'inéligibilité ainsi qu'à une amende de 10 écus pour avoir fait perdre le temps de la gendarmerie, du procureur et de moi même.
* Le juge frappa de son marteau * * Fait à Dole le 24 août 1456 * Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. Preuve fiche du contrevenant - Citation :
- Né(e) le 01 Août 2008
Sullivan. fête son anniversaire le 01 Août.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 8 Argent : 8
Sullivan. élève des moutons. Dernière connexion le 08 Août 2008 à 14h36 Dossier https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ss-talp-elections-municipalessullivan-t19965.htm#393851 | |
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