De la suspension de la taxe comtale durant la période estivale

Decret Comtal

Citation :: Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.

Décret promulguée par le parlement le 24 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 14 mars 1456,
Révisé par le Parlement le 19 mai 1456, re-publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456.

En date du 11 Juillet, un membre du parlement dit ceci :

Citation :: la loi sera remplacée par une autres

la taxe ne sera en tout cas pas abrogée completement

Vous croyez pas qu'il est un peu tard pour changer une loi pour les mois de Juillet?
Ou alors le comté à a nouveau remarqué qu'il avait fait une erreur et que comme les mines étaient fermées, il avait besoin d'écus ?
.

Il est tard, mais la discussion aurait du être réglée au Parlement au mandat précédent. Le fait est qu'avec les nouveautés imposées par les Dieux et la crise des mines n'aide en rien la situation estivale donc on est obligé de s'en occuper maintenant et le fait que le Parlement ne se soit pas mis d'accord du premier coup ralenti encore le processus.

A St-Claude les impôts auraient du tomber cette semaine, alors Shenkj voyant la conjoncture, a préféré les repousser. Et il a eu raison.
Mais les décisions devraient être un peu pus rapides non, un mois max (sauf gros dossier)? Comme en cas de crise on ne retrouve pas idiots avec une loi en balance.

sage decisions

Je complète un point : la suspension estivale n'avait pas pour but d'exonérer les villages d'impots.
Mais d'aider les habitants car les récoltes d'impôts en été avec les longues retraites allaient être difficile, occasionnant trop de sur taxes que le maire devrait sans doute rembourser.

Le but était d'aider les villageois, non les mairies.

On se passait de 2 mois de taxes, on pouvait se le permettre à l'époque. Là, ce n'est le cas.
L'erreur a été de ne pas anticiper, du coup pas de choix : les mairies paient et gèreront les retraites. Mais là, tergiverser, c'est ridicule.
Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.

Pour l'avenir, il y a 2 solutions : 12 mois de taxes payés sur 12 ou 12 mois de taxes payés sur 10.

Mais en aucun cas, le comté ne peut se passer des taxes.

C'est moi qui est fait cette pause estivale, je connais ce qui la motivait à l'époque.

Bin la logique des logiques c'est 12 sur 10 m'enfin pas prévu avant donc chute mais au jour d'aujourd'hui ce n'est pas que çà ce sont aussi les stocks enfin un tout qui fait que cela a merdouillé.

Mais ne dis pas :

Citation :: les mairies paient et gèreront les retraites. Mais là, tergiverser, c'est ridicule.
Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion

Sinon comme j'ai dit en salle, ne votons plus rien comme çà on ne sera plus em***dé par toute cette paperasse.. Et puis encore faut il que les mairies puissent payer car là je suis obligé de levé un impot du coup et hop dans le c** car j'en aurai que la moitié et en septembre je vais passer mon temps à rembourser.

C'est possible 12/10, si on s'arrange pour les impôts qui auraient du être prélevés les deux mois estivaux soient répartis sur les 10 mois restant... non?

oui oui c'est bien çà l'idée, qui pour moi la meilleure et éviter le bordel de cet été.

salbator a écrit:: oui oui c'est bien çà l'idée, qui pour moi la meilleure et éviter le bordel de cet été.

Ah maintenant ça me revient, j'ai lu ça quelque part en fouinant dans le château (je suis partout, tout le temps ^^ mdr) J'avais trouvé 'idée de la supsension de taxe l'été excellente et je m'étais demandé pourquoi il n'y avait pas de suites...
Excellente idée de Macricri comme toujours. Mr. Green

Macricri - spiderman

Vala forever Mr. Green

Invité

Bon alors du coup (désolé de foutre mon nez ici mais bon je reviens de chez les moines ^^) on en est où exactement? Parce que moi lever des impôts je veux bien. Mais en septembre ca va gueuler un maximum ^^ On passera plus de temps a rembourser.... enfin bref tant pis c'est pas ca la question que je voulais poser ^^. Nan la question c'est : on fait quoi cet été du coup? ^^

Macricri a écrit:: Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.

Je suis bien d'accord, mais Salb aime pas Razz

Sinon, pour ce qui est de répartir sur les 10 autres mois : on augmente encore une fois les impôts. On risque d'arriver a court avant fin aout. Donc on risque de ne pas savoir entretenir les mines, on risque de ne plus savoir payer une défense ...

Debenja a écrit:

Macricri a écrit:: Le Franc comte devrait imposer la décision, enfin, c'est mon opinion.

Je suis bien d'accord, mais Salb aime pas Razz

Sinon, pour ce qui est de répartir sur les 10 autres mois : on augmente encore une fois les impôts. On risque d'arriver a court avant fin aout. Donc on risque de ne pas savoir entretenir les mines, on risque de ne plus savoir payer une défense ...

Non pas si on sait se débrouiller pour faire des économies et qu'on créer une caisse (mandats) pour mettre les recettes qui auraient du provenir de juillet/août. Un gendre de compte pour mettre la somme des deux mois en lieux sûrs.

Oui on augmente les impots encore et encore mais une dernière fois...

salbator a écrit:: Oui on augmente les impots encore et encore mais une dernière fois...

Et réfléchissez deux minutes.
On augmente momentanément. D'ailleurs ce n'est aps une augmentation d'impôts en soi, puisque que quand vous faîtes les comptes, vous obtenez la même chose que si les impôts étaient payés sur 12 mois. Sauf que là c'est sur 10. Les gens vont peut-être râler, mais ça ne sert à rien vu qu'en été ils pourront ratrapper la somme perdu en impôts lors des 10 mois. silent

Payer 12 mois de taxe sur 10, c'est un peu ce que j'avais proposé et qui avait été refusé (enfin qui a fait "égalité" au vote), là c'était, vu que l'année est sacrément bien entamée et qu'on peut pas répartir les deux mois d'été sur les 10 autres (janvier à juin déjà écoulé) de tout simplement payer le double en septembre octobre et de rien faire payer en juillet août pour les mairies (enfin si, les deux premières semaine de juillet vu l'urgence, ça permettrait de doubler que à partir de la troisième semaine de septembre (ou jusqu'à la mi octobre, mais la solution est moins bien je trouve), ce qui laisserait un peu de temps pour gagner des sous au gens absent tout l'été pour payer les taxes doubles après) comme ça les retraités n'ont pas de taxe surenchérie les mairies n'avancent rien, et tout le monde est content (le comté récupère la somme prévu, il a assez de trésor pour se permettre d'attendre 6semaine là..). Évidemment, ce n'est la solution que pour cette année, et à partir de janvier prochain, faudra voir à augmenter la taxe une fois pour toute, de façon à assurer 12 fois 4 semaines à 8000écus sur l'année, tout en exonérant les deux mois estivaux. Voici l'explication dans le débat du parlement :

_Max a écrit:: Alors voilà, 64 000 écus c'est beaucoup à prendre en charge, même en attente d'un retour après, pour le comté, mais si on continuait rien qu'un peu, sur deux semaines, il n'y aurait plus que 48 000 écus non perçu par le comté cet été (6 semaines). L'idée, ce serait de ne rien demander aux maires pendant ce laps de temps, mais dès septembre, doubler la somme prélevée en temps normal chez les mairies, qui, en parallèle, prélèverait le double de la somme habituelle chez leurs habitants, sur la durée d'un mois et demi (période où l'on n'aura rien demandé, pendant l'été).

En gros, ça ferait 3 écus par échoppe/champs par semaine, de septembre à mi octobre, c'est comme prélevé actuellement deux semaines d'un coup, et la mairie pourra dans le même temps imposer ses habitants, donc ne rien prendre sur elle en attente. Ca fera une grosse rentrée pour le comté à la rentrée, qui rééquilibrerait une balance totalement sans dessus dessous pour avoir tout pris sur en charge cet été.

Cette méthode serait un peu plus certaine dans les comptes que la noix de coco coupée en deux, les mairies n'auront à avancer de leur trésor en attendant d'imposer leurs habitants, reste que les habitants paieront l'équivalent (je crois) des impôts lorrains à la rentrée, et ce pendant 1 mois et demi... Mais bon, la lorraine y arrive, et puis au final, le peuple serait perdants dans tous les cas (trésor négatif mairie, pas assez de rentrée comté etc...) mais là c'est étalé sur une période plus ou moins longue, ce qui permet de voir un peu venir (ce qui change un peu de la méthode arti, en page 1)

si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen.

Invité

scramoi a écrit:: si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen.

Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^

En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants Mr. Green

)

Et bien epson, sur le fond c'est toujours bien mais malheureusement dans un an ce dialogue sera oublié et l'impot montera de nouveau, je peux prendre les paris di suite si vous voulez.

Car on a eu une première augmentation dû aux nouvelles réforme, on nous a dit c'est la dernière (oui car avant il y a eu aussi) peu de temps après hop on remonte sans penser à l'été (c'est vrai meme moi je n'y avais pas pensé) donc là oui la logique voudrait que l'on augmente mais d'ici là il y aura de nouvelles fonctionnalité (oui oui c'est vrai) et on va remonter, un moment où un autre les mairies et donc les habitants ne pourront plus payer cela va coincer.

Kenny78 a écrit:

scramoi a écrit:: si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen.

Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^

En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants Mr. Green

)

Je trouve normal d'attendre le mois de Septembre pour monter les impots, le povre sieur qui n'est pas préparé se prend d'un coup un coup de baton dans la fasse ça doit pas etre, cool comme retour de chez les moines.

Franc-Comte Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006

Et les pauvres paysans qui obtienent leur champs en septembre ou octobre ils payeront le double quand même alors qu'ils n'ont pas économisé d'impôt en juillet aout

Pour ceux qui ralent contre le fait que la taxe augmente, je tiens à rappeler ceci :

Citation :: Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.

Les mairies ont bénéficié d'une suspension pour les raisons évoquées et que j'ai expliqué.
La taxe couvrait donc 12 mois, mais à l'époque, nos finances prospéraient correctement, et une suspension ne portait pas préjudice.

Aujourd'hui, il en est tout autre, il est donc nécessaire de rétablir la levée des taxes sur 12 mois.

Le souci des retraites demeurant, la meilleure chose est donc de prévoir un prélèvement sur 10 mois et non 12.

Quand à cet été, vous vous prenez la tête pour rien.
Que le comté prélève les taxes comme d'habitude mais avec "indulgence". C'est à dire qu'il accepte des reports de paiement de la part des maires.
Ainsi, les maires peuvent avoir jusqu'à fin octobre pour régulariser : qu'ils adaptent les impôts comme bon leur semble, que chacun s'adapte à son village. Ils ont le temps de faire des loteries ou toutes autres actions spéciales d'ici là sans forcément jouer sur le montant des impôts.
On va me dire que je reporte le problème sur les maires, oui et non : le système est assez souple et pas d'ingérence du comté, ils font comme ils veulent et ne sont pas contraints d'augmenter leur impôt selon ce que le comté a décidé.

Le comté quand à lui continuerait à récolter la somme prévue, et recevrait régulièrement ce qui est dù de cet été.

Seule contrainte : qu'aucun arriéré estival ne soit encore en cours à fin octobre.

La situation est assez grave pour que le Franc Comte puisse imposer : la première suspension en été 1455 n'avait pas été votée.
Bizarrement, ça n'avait pas posé de problème. Mr. Green

scramoi a écrit:

Kenny78 a écrit:

scramoi a écrit:: si vous voulez des insurections c'est le meilleur moyen.

Ben vous proposez quoi alors messire? Si vous avez une meilleure idée je prends ^^

En attendant si on explique le calcul simplement aux gens y a pas de raison qu'ils ralent (sauf s'ils ont décidé d'être chiants Mr. Green

)

Je trouve normal d'attendre le mois de Septembre pour monter les impots, le povre sieur qui n'est pas préparé se prend d'un coup un coup de baton dans la fasse ça doit pas etre, cool comme retour de chez les moines.

A la rentrée de septembre alors que beaucoup profitent de cette période soit pour changer de niveau et acquérir une parcelle ou encore acheter un nouveau champs.... mum

De toute façon il est trop tard pour mettre ceci en place, il faut attendre l'an prochan mais y réfléchir dès aujourd'hui. Les grosses décisions méritent d'être pensées sur la longueur, dans l'entente et dans la réflexion. Tous les points positifs comme négatifs doivent être étudiés, donc ça ne sa fait pas en un mois. Déjà pour mettre tout le monde d'accord ça prendra bien 2 mois. ^^

Le Parlement a voté à 8 voix pour l'option de suppression de la taxe entre le 15 juillet et le 15 août et de continuer de payer normalement le reste de l'été.
7 voix pour l'option de division par deux de la taxe durant le mois d'août.
1 abstention.

Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue.

A mon avis, tu as tort.
A situation exceptionnelle, mesure exceptionnelle.
Le Franc-Comte devrait avoir le pouvoir d'imposer une loi en dernier recours, si cette mesure est nécessaire.
Mais c'est toi qui vois.

Jontas a écrit:: Le Parlement a voté à 8 voix pour l'option de suppression de la taxe entre le 15 juillet et le 15 août et de continuer de payer normalement le reste de l'été.
7 voix pour l'option de division par deux de la taxe durant le mois d'août.
1 abstention.

Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue.

Attends c'est effectif maintenant?
Si c'est le cas, vu la conjoncture actuelle et nos finances c'est une erreur... mais c'est vous qui voyez. Wink

Jontas a écrit:: Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue.

Ah bon, c'etait a quel sujet ?

Vous savez ce que cela signifie ? cela signifie qu'au prochain mandat il faudra augmenter les impots, d'une pour compenser la débacle des mines et de 2 pour recuperer l'absence d'impot pendant 1 mois ... ca va etre marrant la rentrée, tout cela parce que le Franc-Comte ne veut pas prendre de décision. Il y a des moments ou il faut savoir affronter les evenements, savoir serrer les dents en sachant que la décision ne sera pas appréciée mais avoir la conscience tranquille ... là, la seule chose que tu pourras dire c'est que le Parlement a voté, que tu n'y peux rien : c'est pas pour ca que tu as été élu !!!!

Sincerement, battre le record de Daresha n'est pas un objectif .... vous avez chiffré à combien s'élèvera le manque a gagné ? est-ce qu'on est sur d'avoir assez de trésorerie ? pourra-t-on financer les fetes ou autres ?
C'est bien joli de gouverner a l'intuitif et se contenter de faire la politique sans prévoir, mais il faudrait un peu anticiper car là, au prochain mandat, ca sera chouette, tout le monde va hurler que les impots vont doubler, et on dira merci qui ? What the fuck ?!?

valaraukar a écrit:

Jontas a écrit:: Quant au fait de prendre moi-même la décision, j'ai râlé quand Macricri est passé outre la loi lors de son dernier mandat de Franc Comtesse, je ne vais pas faire pareil en rendant caduque ce vote, même si il ne va pas dans le sens de mes pensées. Question de logique de mon point de vue.

Ah bon, c'etait a quel sujet ?

Vous savez ce que cela signifie ? cela signifie qu'au prochain mandat il faudra augmenter les impots, d'une pour compenser la débacle des mines et de 2 pour recuperer l'absence d'impot pendant 1 mois ... ca va etre marrant la rentrée, tout cela parce que le Franc-Comte ne veut pas prendre de décision. Il y a des moments ou il faut savoir affronter les evenements, savoir serrer les dents en sachant que la décision ne sera pas appréciée mais avoir la conscience tranquille ... là, la seule chose que tu pourras dire c'est que le Parlement a voté, que tu n'y peux rien : c'est pas pour ca que tu as été élu !!!!

Sincerement, battre le record de Daresha n'est pas un objectif .... vous avez chiffré à combien s'élèvera le manque a gagné ? est-ce qu'on est sur d'avoir assez de trésorerie ? pourra-t-on financer les fetes ou autres ?
C'est bien joli de gouverner a l'intuitif et se contenter de faire la politique sans prévoir, mais il faudrait un peu anticiper car là, au prochain mandat, ca sera chouette, tout le monde va hurler que les impots vont doubler, et on dira merci qui ? What the fuck ?!?

Tiens je savais bien que j'avais raison en disant qu'il fallait mettre en place cette intiative l'été prochain et pas maintenant au vue des événements. tongue

Et puis encore faut-il que la conjoncture économique et financière du comté se présente correctement. En cas de perte d'argent importante ou de déficit budgétaire pas question de la mettre en place. ça paraît évident. ^^

Actuellement, j'estime la perte des mines à 28 500 écus minimum.
Il reste à ajouter les pertes pendant l'attente de la baisse de niveau de la carrière

On peut s'estimer heureux de ce montant, mais on a eu 160-200 mineurs sans emploi 2 jours, un troisième avec accès réduit. Et là, on limite encore leur nombre, bien que le nombre de retraites l'été occasionne une baisse habituelle à cette période.
Là, c'est 32 000 écus de non prélevé.

Personnellement, j'ai toujours agi selon ce qui devait être fait, et non pour ménager mon image ou conserver la sympathie des gens.

Macricri a écrit:: Actuellement, j'estime la perte des mines à 28 500 écus minimum.
Il reste à ajouter les pertes pendant l'attente de la carrière.
Là, c'est 32 000 écus de non prélevé.

Soit 28 500 écus de pertes (sans celles de la carrière) et 32 000 écus de recettes prévisionnelles en moins dans nos caisses, belles pertes en prévision dès qu'on saura le montant des pertes engendrés par le mauvais état de la carrière...

Je vais chercher Daresha elle ne sera plus première sur la liste dans la rubrique mauvaise gestion... d'ici quelques temps. Mr. Green

Alors arrêtez les votes, et arrêtez de pondre des lois ne servant à rien.

Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.
Razz

epsonstylus a écrit:: Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.

Personnellement en tant que maire cela ne me dérangera pas car si on change la date, cela veut dire que l'on conserve l'actuel soit la suppression pour l'été... Very Happy

salbator a écrit:

epsonstylus a écrit:: Trop tard, pour les votes, je crois que tout le monde a voté enfin il y a la majorité, mais ce n'est pas fondamentalement un problème, il suffit de modifier les dates d'entrée en vigueur de ce décret et ça ne sera valable que l'an prochain.

Personnellement en tant que maire cela ne me dérangera pas car si on change la date, cela veut dire que l'on conserve l'actuel soit la suppression pour l'été... Very Happy

Oui mais on garde le décret mais on le rend effectif l'an prochain. Pas cet été en l'état actuel des choses ^^

de ce que j'ai compris il faut faire rentrer de l'argent donc imposer les 2 mois d'été :°

Citation :: Devant l'urgence que nous impose cette situation, j'ai pris la décision de rendre caduque le vote du Parlement sur l'amendement du texte sur la taxe comtale qui date du 15 juillet 1456 et d'abroger l'article 5 de ce même texte et donc, de continuer le prélèvement de la taxe durant les deux mois de juillet et août.

Extrait du discours de Messire le franc-comte Jontas.

Excellente décision, maintenant ce débat n'est plus d'actualités. Wink

Euh... Il est où ce discours ?

Mais excellente décision !

Il est ici messire.

Merci beaucoup

Merci Jontas d'avoir pris cette décision pour la sauvegarde économique de la Franche Comté même si on comprend qu'elle n'est pas prise de gaité de coeur. De toute façon, le retour n'en sera que bénéfique pour le peuple.
Heureusement que certains ont pris la peine de s'apercevoir du désastre à temps...

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