Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Cdch

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Stolas
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Stolas


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MessageSujet: Cdch   Cdch EmptyDim 6 Juil 2008 - 0:33

Cdch

Récapitulatif :

1. Résumé des affaires en cours :

. Néant.

2. Résumé des affaires pour les récidivistes :

. Escroquerie, le 5 Juillet 1456, Arrangement à l'amiable
. Spéculation, le 25 Septembre 1456 constater par Stephannie à dole : affaire classée pour remboursment
par le contrevenant
. Esclavagisme, le 17/01/1457, à Dole : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.
. Esclavagisme le 17/03/1457 à Dole : Arrangement à l'amiable

3. Résumé des procès à verdict coupable :

- Escroquerie, le 29/03/1457 à Dole : Coupable
- Escroquerie, le 03/04/1457 à Dole : Coupable
- Esclavagisme, le 23 Mars 1457, à Dôle : Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Dernière édition par Stolas le Lun 4 Mai 2009 - 23:53, édité 6 fois
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Stolas
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptyDim 6 Juil 2008 - 0:36

Cdch

Flagrant délit:

- Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 5 juillet 1456

Preuve:

Cdch X58k29

Verdict: Arrangement à l'amiable

Fiche du contrevenant:
Citation :
Né(e) le 23 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
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Argent : 55
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stephannie
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptyJeu 25 Sep 2008 - 23:27

Cdch

Plainte déposée :

- Spéculation par Duncan_Idaho, le 25 septembre 1456.

Preuve :

Cdch Sanstitre1rp3

Verdict :

-affaire classée pour remboursment par le contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :
Né(e) le 23 Avril 2008
Cdch fête son anniversaire le 08 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 55
Argent : 17
Cdch cultive du blé.
Dernière connexion le 25 Septembre 2008 à 21h27

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Elfriede
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptySam 17 Jan 2009 - 12:42

Flagrant délit d' :

- Esclavagisme, le 17 janvier 1457, à Dole : 2,00 écus

Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

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Stolas
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptyMer 18 Mar 2009 - 1:49

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 17/03/1457

Verdict: arrangement à l'amiable

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redgun
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptyLun 23 Mar 2009 - 21:54

Contrevenant : Cdch

Flagrant Délit d':

- Esclavagisme par Cdch sur Redgun le 23/03/1457 , à Dôle : gain perçu 3 écus .

Verdict : Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
.

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Dernière édition par redgun le Mer 6 Mai 2009 - 20:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptyLun 30 Mar 2009 - 3:36

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 29/03/1457

Verdict: Coupable ; condamné à 2 écus d'amende

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Dernière édition par Stolas le Lun 4 Mai 2009 - 23:44, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Cdch   Cdch EmptySam 4 Avr 2009 - 0:14

Flagrant délit de:
-Escroquerie : à Dole, constaté par Stolas, le 03/04/1457

Verdict: Coupable : condamné à 2 écus d'amende

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