denzo Réservé
Nombre de messages : 115 Age : 38 Date d'inscription : 10/09/2007
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| Sujet: [AC] Spéculation Racine Ven 20 Juin 2008 - 11:05 | |
| Sieur/Dame Racine s’est rendu coupable de Spéculation en mettant en vente un champs acheté 400écus a 500écus a Pontarlier. Montant du gain perçu : NéantPreuves : Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Suspicion de spéculation concernant le marché foncier (achat d'un champs a 400 écus et revente d'un champs a 500 écus)
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures pour éclaicir cette affaire. Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le/la greffier/greffière zyanya par missive).
Denzo, gendarme de Pontarlier Fiche du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 15 Mars 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier Niveau : 1 Points de réputation : 42 Argent : 106 Dernière connexion le 19 Juin 2008 à 14h28 Casier
Dernière édition par denzo le Sam 21 Juin 2008 - 12:54, édité 3 fois | |
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denzo Réservé
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation Racine Ven 20 Juin 2008 - 14:11 | |
| Reçu courrier Une missive lui est envoyée - Citation :
- Sir Racine,
Votre offre est bien retirée, cette affaire sera classée sans suite.
Je conçois que ce genre de courrier ne soit pas agréable mais nous sommes tenu, en tant que gendarme, de respecter des "missives types" afin d'éviter toutes discordes lors de nos envois. Aussi, je vous prie de croire que, malgré la tournure arrogante de mon courrier, mes sentiments personnels reste en tout point amicaux.
Bien a vous. Denzo, gendarme de Pontarlier. | |
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denzo Réservé
Nombre de messages : 115 Age : 38 Date d'inscription : 10/09/2007
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation Racine Ven 20 Juin 2008 - 14:11 | |
| Je confirme que l'offre a bien été retirée | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation Racine Sam 21 Juin 2008 - 15:14 | |
| Affaire classée sans suite pour retrait de l'offre. | |
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| Sujet: Re: [AC] Spéculation Racine | |
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