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| Sujet: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Jeu 12 Juin 2008 - 21:51 | |
| Sieur Mirlog s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à Mlle_Sunny une coiffe à 85 écus (prix maximum autorisé : 82 écus). Montant du gain perçu : 3 écusPreuves : Identité du contrevenant : Mirlog - Citation :
- Né(e) le 02 Janvier 2008
Mirlog fête son anniversaire le 02 Janvier. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 10 Argent : 166 Mirlog cultive des légumes. Dernière connexion le 12 Juin 2008 à 14h15
Missive au contrevenant:Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à Mlle_Sunny une coiffe à un prix de 85 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 82 écus. La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter cette coiffe que vous avez vendu au prix de 85 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous,
Kenny78, gendarme de Poligny. Casier judiciaire : Casier de Mirlog
Dernière édition par Kenny78 le Sam 14 Juin 2008 - 15:48, édité 6 fois |
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Ven 13 Juin 2008 - 11:07 | |
| Missive reçue du contrevenant : - Citation :
- Bonjour,
dés que je serais prévenu de sa mise sur le marché je la racheterais.
mirlog Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Messire,
J'ai prévenu votre victime de remettre en vente sur le marché la coiffe à 85 écus. Vous pourrez la racheter dès que ce sera fait.
Bien à vous,
Kenny78, Gendarme de Poligny |
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Sam 14 Juin 2008 - 10:20 | |
| J'ai relancé le maire pour que la coiffe soit remise en vente rapidement. |
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Sam 14 Juin 2008 - 14:07 | |
| D'après Mlle_Sunny : - Citation :
- Pour la preuve du rachat de la coiffe, elle n'est plus disponible mais je l'ai vu et c'est bien Mirlog qui a acheté au bon prix.
Classons-nous le dossier bien que nous n'ayons pas de preuve concrète? |
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Sam 14 Juin 2008 - 15:42 | |
| je pense qu'on peut le faire affaire classée pour remboursement du contrevenant. casier à mettre à jour. | |
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe Sam 14 Juin 2008 - 15:48 | |
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| Sujet: Re: [AC][Récidive] Escroquerie Mirlog - coiffe | |
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