[Procès Clos] TALP (INSULTE) Henry IV/ salbator

henryIV

Plainte déposée par Sir Salbator le 9 juin 1456 à Pontarlier, plainte recueillie par Jean de Bien

Preuve :

Citation :

Je porte plainte envers le Sieur Henry IV d'après l'article suivant:

Citation:
Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 : Comportement et insultes

Article 4 : Comportement et insultes
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Voté par le Parlement le 18 mars 1454, publié par le Franc-Comte Loïcisdumb le 18 mars 1454.


Il salit mon honneur et mon travail avec des mots 'bolchévique" "dictateur",
Il me dit de dictateur et par déduction mon conseil également.
Il me résume spéculateur, menteur et tricheur.
Il prétend avoir connaissance d'un "gang" ou "mafia" terme très très inconnus...
Il prétend que j'oblige les artisans à signer des contrats hors je conseil et propose.
Il fait de la propagande mensongère en étalant tout cela.

Et c'est pour ces motifs que je porte plainte contre le sieur HenryIV, surtout que cela dure depuis trop longtemps malheureusement je n'ai conservé les preuves des anciennes conversations.


Citation:
Le maire oblige les artisans (dont les boulangers) à signer des contrats pour avoir du bois. Le boulanger doit s'engager, contre du bois, à livrer du pain à la mairie à 6,65 écus; la mairie va revendre ce même pain sur le marché à 7 écus. Soit disant pour diminuer les impôts du village; avez-vous vu vos impôts diminuer ?


Citation de HenryIV

Non à la dictature. Oui au marché libre !!!

Citation :

Comme notre maire n'aime pas être contredit et me demande de créer un nouveau topic, je m'empresse de répondre à son souhait.
(non, non , ne me remerciez pas !)

Ainsi donc, nous vivons depuis des lunes, une pénurie de bois sur le marché de Pontarlier. Comme seul le maire connaît la situation, nous devons bien le croire !
Mais parallèlement, nous voyons toutes sortes de pratiques douteuses se mettre en place.
Le maire oblige les artisans (dont les boulangers) à signer des contrats pour avoir du bois. Le boulanger doit s'engager, contre du bois, à livrer du pain à la mairie à 6,65 écus; la mairie va revendre ce même pain sur le marché à 7 écus. Soit disant pour diminuer les impôts du village; avez-vous vu vos impôts diminuer ?
Monsieur le maire, votre manière de faire croire que vous voulez faire le bien du village n'est pas crédible et vos propos pleins de suffisance et d'arrogance sont déplacés.
Je place donc ici une pétition pour que le bois soit mis en vente libre sur le marché de Pontarlier et qu'un topic soit ouvert informant chacun de qui a acheté le bois mis en vente.
Que tout habitant de Pontarlier qui est d'accord avec cette demande le fasse savoir sur ce topic.
Non à la dictature. Oui au marché libre !!!
_________________
Boulanger à Pontarlier

Il faut penser à loisir, et exécuter promptement

Carpe Diem

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=328463

Citation :

Citation:
Plus que quatre jours de dictature !

Vivons dans l'espoir qu'avec le nouveau maire, le bois soit en vente libre sur le marché et que le gang des profiteurs soit démantelé !

Plus que quatre jours de dictature !

Vivons dans l'espoir qu'avec le nouveau maire, le bois soit en vente libre sur le marché et que le gang des profiteurs soit démantelé !
_________________
Boulanger à Pontarlier

Il faut penser à loisir, et exécuter promptement

Carpe Diem

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=328463

Citation:
Il semble qu'il y a plus d'intérêt à proclamer la pénurie et obliger les artisans à siger des contrats avec la mairie.
On se trouve en plein régime bolchévique ... avant l'heure bien sûr !
Pour ma part, je refuse ce type de marchandage et demande la vente libre du marché pour le bois.
Mais lorsqu'on voit que en fait, la mairie achète le pain à 6,55 et le revend à 7, on voit à qui profite la pseudo pénurie !
Ce qui conforte la présomption d'une mafia qui s'est approprié la filière pain.


http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=328696

Missive au contrevenant :

Citation :

Sir vous vous êtes rendu coupable d'insultes envers sir salbator. Vous avez enfrein l'article de loi suivant "Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 : Comportement et insultes". A défaut d'avoir présenté des excuses publiques lors de votre prochaine connexion un procès sera lancé contre vous et vous en subirez les conséquences. Réfléchisser bien.
Bien à vous
Brigadier Jean de Bien Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 28 Décembre 2004
Henryiv fête son anniversaire le 28 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 482
HenryIV est boulanger.

HenryIV cultive des légumes, des légumes.
Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 21h41

CASIER

le contrevenant c'est connecté sans présenté d'excuse publique

Citation :

Dernière connexion le 10 Juin 2008 à 07h33

Ayant insulté un représentant de la FC, il a insulté toute la FC je propose la mise en procès de cet individu

Dernière connexion le 10 Juin 2008 à 13h06

Aucune excuses.
Dernière connexion le 12 Juin 2008 à 08h02 PONTARLIER

Demande de procès

Euh une question m'interpelle comment on peut appeler un témoin à la barre qui n'est pas présent dans le sujet de discussion même si il dit être présent, car là çà devient que du subjectif et dans ce cas autant appeler tous les habitants...

De plus, il m'accuse au procès de spéculateur, et utilise une preuve d'achat et non d'achat/vente pour prouver une spéculation.
Cette preuve ayant été apporté sur une autre discution où ils me traitaient de menteur car il n'y avait pas de pain depuis deux semaines sur le marché alors que çà soit disante preuve prouve l'inverse justement : (Pour éviter toute sortie du contexte je vous adresse le lien de l'autre sujet sachant que j'ai fait des screens évitant l'autodélestage)
voici le lieu où il fut cette fois présent mais qui n'est pas la base de la plainte ...

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328171&postdays=0&postorder=asc&start=30&sid=4b890914f6eb53c582404a1a169dfdf5

je m'interroge sur le sérieux du témoin et de la part de subjectivité...

Reçu courrier



Une missive lui a été envoyée

Citation :

Il est vrai que cela ne parait pas correct.
Je vais me renseigner auprès du prévôt afin d'éclaircir cette histoire.
Cette personne devra surment se justifié et prouver ses dires.
Maintenant si cette personne fait effectivement un faux témoignage, je me chargerais personnellement de son dossier
et ferais en sorte que cette affaire soit réglée d'une manière ou d'une autre.
Cordialement.
Denzo.

Je crois qu'il doit en faire part dans son témoignage au procès...

Affaire close, le juge Dwiral a relaxé HenryIV

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
***le juge arriva a son bureau et prit la parole pour le verdict. ***

Bien, je dois avouer que je suis surpris par ce proces. il est rare en effet que je puisse voir en ce lieu autant de personne que je connais.
enfin bref.
Sieur Salbator, vous vous sentez offenser par les propos du Sieur HenryIV. et je peux le comprendre.
Cependant, comme l'a ,démontré le Sieur Loicisdumb, temoin de la défense, certains mots que l'accusé a employé n'existent pas dans notre langue. peut etre sont ils insultant dans un jargon etranger, ou pas. Pour ce qui est du mot dictateur, il y a de biens plus grandes insultes dans notre monde. moi meme, j'en connais pas mal. de plus, si l'on devait ouvrir un proces a chaques personnes disant a une autre que c'est dictateur, cela ferait belle lurette que je serai en prison vu le nombre de fois ou j'ai dis en public que Duncan_idaho etait un dictateur ou que Macricri aussi.
en ce qui concerne l'appel a la revolte, je ne pense que cela en soit une. certe, sieur HenryIV crie beaucoup, tout comme moi, mais est ce un appel a la revolte de crier son mécontentement??! je ne le pense pas.
Pour ce qui est du prix du pain, je ne fais pas de politique au sein de mon tribunal, et je garderai mon opinion sur le sujet pour moi.

Pour tout cela, je vais relaxer le Sieur HenryIV.
il me semble que ce que pensent Sieur HenryIV a propos de Salbator ne sont pas objet a condamnation. cependant, Sieur HenryIV, je vous prie la prochaine fois d'utiliser du bon français dans vos expression.

Justice est rendue.

***fait a Dole le 23 juin 1456***