[AC] Escroquerie Haendel maïs

Ce jour, de contrôle sur le marché de Poligny, constatons un flagrant délit d'escroquerie commis par messire Haendel pour la vente de maïs a 5.80 écus écus, alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 3.80 écus


Montant du Gain : 2 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Haendel

Citation :

Né(e) le 13 Octobre 2007

Haendel fête son anniversaire le 07 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny


Niveau : 2
Points de réputation : 36
Argent : 92

Haendel est boucher.
Haendel cultive des légumes et élève des cochons.
Dernière connexion le 09 Juin 2008 à 13h34

Courrier au contrevenant :

Citation :

Messire Haendel,


Vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de maïs a 5.80 écus écus, alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 3.80 écus

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix, vous pouvez la consulter ici :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter en vue du rachat de ce sac de maïs et de retirer les sacs restant.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Gendarme Méphisto30, Brigade de Poligny

Casier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/haendel-t18724.htm

Preuve du rachat par le contrevenant

affaire classée pour remboursement du contrevenant.

casier a mettre à jour.