[Proces Clos] Esclavagisme Alexwest/Aubirel

Contrevenant: Alexwest
S’est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Aubirel pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Luxeuil (15 écus)

Montant du gain perçu :3 écus

Preuves :



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Vous avez engagé Aubirel pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya )

Bien à vous

Osadus, gendarme de Luxeuil

Missive envoyée a la victime :

Citation :

Vous avez été engagé par Alexwest pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Osadus, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Mars 2008
Alexwest fête son anniversaire le 23 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 25
Alexwest cultive des légumes, du blé.
Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 09h31

Casier

Reponse du contrevenant:



Voici ma réponse:

Citation :

Bien donc je voudrai convenir d'un rendez-vous avec vous pour que je vous vende une miche de pain a 9.60 ecus car une miche de pain vaut 6.60 écus donc 6.60 écus + 3écus que vous devez a votre victime.
cela vous convient-il ?

quand pourion nous effectuer la transaction?

en attente de votre rendez-vous

Bien à vous,

Osadus, Gendarme de Luxeuil

voici la reponse du contrevenant:



Voici ma réponse:

Citation :

Bien, je met dès maintenant la miche en vente et vous l'acheterez demain

Osadus, gendarme de Luxeuil

Le contrevenant n'a jamais acheté la miche pourtant je l'ai mise en vente elle y es depuis dimanche

Dernière connexion le 12 Juin 2008 à 00h24

je le relance une derniere fois:

Citation :

Vous avez engagé Aubirel pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'EST LA DEUXIEME ET DERNIERE FOIS QUE JE VOUS ENVOI CECI

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya )

Bien à vous

Osadus, gendarme de Luxeuil

aucune réponse du contrevenant

Dernière connexion le 15 Juin 2008 à 10h59

Demande de procès

Pouvez-vous contacter Alexwest et lui indiquer précisément quelle marchandise il doit racheter et à quel prix. Merci de mettre cette marchandise en vente dès que vous lui aurez écrit et je viendrais voir chaque jour si la transaction a été effectuée. Je lui laisse jusque jeudi.

missive envoyée et miche de pain mise en vente

Remboursement effectué par le contrevenant:

Une réponse de la victime ? une reconnexion depuis votre premier courrier ?

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
***le juge reçut un mot venant de la gendarmerie.***


Bien, Sieur alexwest, il semblerait que vous ayez remboursé ce que vous deviez a la gendarmerie.
devant votre bonne foi, je vais suivre la demande du procureur et vous relaxer.
en esperant ne pas vous revoir en ce lieu.

***fait a Dole le 20 juin 1456***

Procès Clos : Relaxé. A remboursé ce qu'il devait.

Aubirel entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 18 Juin 2008 à 20h56