[Procès clos][AC] Esclavagisme : Jimbeam / Oeilbrun

Sieur Jimbeam s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Oeilbrun pour un salaire de 20 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Dôle (22 écus (salaire normallement du))

Montant du gain perçu : 2 écus

Preuves :




Missive type envoyée au contrevenant.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Janvier 2007
Jimbeam fête son anniversaire le 30 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 105
Argent : 424
Jimbeam est meunier.
Jimbeam cultive du blé.
Dernière connexion le 27 Mai 2008 à 09h40

Casier

Contrevenant :

Citation :

Dernière connexion le 28 Mai 2008 à 12h24

Transaction effectuée avec la victime (j'avais un fruit dans mon mandat, pourquoi ne pas l'utiliser ?)

Citation :

Dernière connexion le 29 Mai 2008 à 10h10

Citation :

Dernière connexion le 30 Mai 2008 à 09h30

Relance.

Pas de réponse.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dole, aujourd'hui à 16h44.

Dernière connexion le 01 Juin 2008 à 14h15

Demande de Procès

J'ai demandé à l'accusé de rembourser les 2 écus en contactant dame Oeilbrun, l'a t il fait ? pouvez vous mettre une marchandise à 2 écus au-dessus de la grille de prix en prévenant Jimbeam de l'acheter afin de vous rembourser ? Prévenez le qu'il sera relaxé s'il s'exécute. Merci

Le contrevenant ne m'a rien dit, je le lui fait savoir votre décision.

Citation :

Dernière connexion le 06 Juin 2008 à 09h36

Merci de me dire si le prévenu a répondu et a remboursé les 2 écus

Il ne m'a pas répondu et pas acheté ce que j'avais mis en vente.

Vous pouvez le relancer une nouvelle fois en le prévenant ? quel est le produit mis en vente ? le sac de maïs ?
Je lui laisse jusque demain soir.

Relance effectuée.

Je passerai voir ce soir assez tard s'il a racheté le sac de maîs ou pas. Bien que je vois aussi sur le marché de Dole la rpésence du sac mais jke préfère une confirmation de la gendarmerie.

Des nouvelles ? je ne vois plus le mais à 5.80 en vente Dole

Voilà du nouveau :



Et pas de réponse de la part du contrevenant.
Lui remets-je une denrée en vente ?

Il faudrait demander à Yseultchocolat de remettre le maïs en vente puisqu'elle l'a acheté bien au dessus du cours légal.

Ensuite remettez en un en vente par sécurité et prévenez le contrevenant qu'il a une journée pour acheter le maïs à 5.80 écus sinon la condamnation lui sera appliquée.

La victime n'a pas répondu au courrier envoyé hier.
Un sac de maïs à 5,80 a été remis en vente.
Je relance le contrevenant.

Bien j'attends des nouvelles. Merci !

Pas de réponses, et le sac est encore en vente.

Contrevenant :

Citation :

Dernière connexion le 11 Juin 2008 à 10h17

Le juge a finalement condamné le prévenu à 2 écus d'amende après l'avoir reconnu coupable d'esclavagisme. Vous pouvez retirer le maîs à 5.80 écus de la vente.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
***Le juge venait de sortir de son bureau. le verdict n'allait pas tarder. il venait de relire le dossier complet. et malgré l'insistance de la procureur, celui ci avait prit le temps. la justice n'etait pas facile a rendre de nos jours, et la precipitation n'etait pas la meilleure chose a faire. ***

Bien, Sieur Jimbean, apres écoute de ce proces, je ne peux que déplorer cet écart de conduite.
Comme l'a souligné le procureur, vous etes coupable d'esclavagisme. vous l'avez ,d'ailleurs, vous même reconnu. ce qui est une bonne chose je dois avouer. cependant, ceci est néamoins un délit.
et c'est pourquoi, en tant que juge de Franche Comté, je vous reconnait coupable d'esclavagisme.
cependant, contrairement a la demande de la procureur, je ne vous condamne qu'a 2 écus d'amende. d'une part parce que cela couvre la difference de paye, et d'autre part, parce que vous avez fais preuve de bonne volonté lors de ce proces.

justice est faite.

***fait a Dole le 12 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus

Procès clos : condamné à 2 écus d'amende.