[Clos] Esclavagisme : Chloee

Ville de Saint-CLaude

Résumé :
Le Sieur Chloee s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Nolsoy pour un salaire de 14 écus (15). Pas de réponse du contrevenant!

Gain frauduleux :
1 écu

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Chloee, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Saint Claude'accusé aurait embauché Nolsoy pour la somme de 14 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proceste-esclavagisme-chloee-nolsoy-t17875.htm#354571

A Dole, le 26 mai 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le président du tribunal,
Je vous assure que je n'ai pas voulu enfreindre nos lois. Je suis une personne respectable, et n'étant pas parmis vous depuis longtemps, je suis coupable de ne pas m'être renseignée sur la grille de prix.
Je vous demande de me laisser payer une compensation à la victime, et ainsi de clore ce chapitre.

Témoignage du gendarme Scramoi


*Aujourd'hui le 3 Juin il attendait le pigeon de Chloee.*

*Il se presenta en retard au tribunal et courut à la barre.*

M. le Juge, Mme le procureur mes excuses.

*Il commença :*
Bon pour commencer elle répondait aux missives de la gendarmerie puis au bout de deux réponses de sa part le moment était venu pour le remboursement.
Mais silence pigeon plus aucune nouvelle.
Ce dossier encombre nos bureaux depuis un moi pour rien, il aurait du être ranger il y a bien longtemps mais la contrevenante n'était pas de cet avis.

*Il partit comme il arriva pour finir ses dossiers.*

Vu que le réquisitoire a été fait le 2 juin au soir, si le 5 juin au matin, la prévenue n'a pas fait la transaction, je demanderai l'application de la peine

La prévenue, Chloee semble mourante.

Le dossier est laissée en attente de voir si son état de santé s'améliorera ou non

note: il serait bon de noter a la fin de tes interventions la date comme ça: ***la date du jour ou tu déposes***

Oui désolée parfois j'oublie (la date du post atteste car je fais en même temps le dépôt IG et au château de Dole. mais je me suis déjà aperçue que j'oubliais de la noter)

La prévenue semble vouloir se laisser mourir

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Chloee est MORT.

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 13
Chloee cultive du blé.
Dernière connexion le 06 Juin 2008 à 19h25

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 20
Chloee cultive du blé.
Dernière connexion le 09 Juin 2008 à 13h15

Elle n'est plus mourante, j'ai relancé la gendarmerie

et moi j'ai récu ça:

Citation :

Monsieur le Juge,

J'ai été jugée pour esclavagisme alors que je n'ai absolument pas voulu froisser qui que ce soit. En effet, je n'ai pas consulté la grille des prix et de ce fait et payé mon employé 1 écu de moins que ce qui est prévu par la loi.
On me demande d'aller à la gendarmerie, mais je ne sais pas comment m'y rendre. Je pense que vous devriez donner des indications plus claires sur l'endroit où je dois me rendre pour m'acquitter de ma dette.

Cordiales salutations

Chloee

J'ai déjà demandé à la gendarmerie de la recontacter, dès que j'ai posté qu'elle était revenue à la vie.. Et ce ne sera pas la première fois qu'ils le font. Ce sont les gendarmes qui mettent le produit en vente pour qu'elle se rachète et je suppose qu'ils le font correctement.

La gendarmerie l'a contactée hier soir, en attente de nouvelles à présent.

Courrier reçu du gendarme Scramoi

Citation :

Pour le dossier de chloee la contrevenante a racheté la stère au prix prévu pôur le remboursement.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-esclavagisme-chloee-nolsoy-t17875.htm

Mes salutations
Scramoi

Je demande donc la relaxe

Citation :

***du haut de son estrade, le juge reçut un mot de la part d'un gendarme. apres l'avoir lu, il prit la parole pour rendre le verdict. ***

Bien, Dame Chloée, d'après la note que je viens de recevoir de notre gendarmerie, il semble que vous ayez pris vos disposition pour rembourser votre infraction. c'est sans nul doute un geste de bonne volonté! c'est pourquoi, en ma qualité de Juge de Franche Comte, plus haute autorité judiciaire de ce comté, moi, Dwiral de Sainte Binouse, je vous relaxe dans cette affaire.
j'espere qu'a l'avenir, vous vous renseignerez sur la grille des prix de votre village!

Dame Chloée, vous etes libre!

Justice est rendue.

***fait a Dole le 12 Juin de l'an 1456 ****

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