[JUSTICE/ARMEE] Loi du Talion (dite du n'oeil pour n'oeil, dent pour dent)

On n'a pas besoin de voter, Capitaine vous pourriez me mettre un petit message dans la salle des gouverneurs pour les listes d'ennemis brigands ? Ensuite, il faudrait un lien entre la prévôté, le casier des brigands, les plaintes et les armées Ca va pas être simple

Ben on met tout les méchant brigand a tué dans le bureau de la SI , le capitaine après transmettra au gouverneur de chaque armée.

Mais qui sont deja reconnu coupable de brigandage en FC ou dans les comté en coopération judiciaire avec nous hein

Bon, on va mettre en place une procédure.

A chaque condamnation pour brigandage, le Juge contacte le Cap' pour lui donner le nom du brigand qui se retrouve mis sur une liste orange.

Quand une plainte pour brigandage est faite à la prévôté, le Prévôt (ou un gendarme qui prévient le Prévôt si jamais il y a antécédent) vérifie si il y a eu un antécédent de brigandage et si oui, contacte le Cap' pour mise dans les listes d'ennemis.

Voila , le comte a parler

Impec !!!

Mais on peut pas faire des exceptions un ti peu, genre ceux du Léman on attend pas une seconde plainte pour eux, ils sont interdits de commercer ici, ils brigandent et la boum direct dans la liste des armées IG non?

Normalement, ceux du Léman sont d'anciens membres du Lion et eux sont sur nos listes d'ennemis depuis longtemps

Justement non pas tous et je sais de quoi je parle la Y'en a au moins 1 sur qui n'est pas dedans et qui pourtant devrait y être.

Sauf si celle ci a encore évoluée depuis les changements de postes

On met tout ! Tout ! Tout !

Lions du judas , compagnie du Léman tous pas de cadeau.

Bon, faut qu'on fasse un texte sur la procédure que j'ai écrite plus haut ou on le fait comme ça à l'arrache ?

T'es désigné volontaire alors.

Citation :

Livre V : Procèdures
Article 2 : Procèdure Judiciaire
IV de la procédure de Talion

Le but de cette procédure est la réplique rapide et sans concession à toute menace de brigandage sur la Franche-Comté.
Après une première condamnation pour Brigandage, le juge contact le capitaine qui met le nom dudit brigand sur liste orange.
Si une nouvelle plainte pour Brigandage est déposé à l'encontre d'une des personne présente sur cette liste orange, le Prévôt en averti le Capitaine qui fait passer le brigand de la liste orange à la liste des ennemis, liste des personnes devant être tué si elle venait à croiser une armée Franc-Comtoise.
A noter que cette loi est retroactive, ainsi les personnes ayant déjà été condamnées pour Brigandage se retrouve d'office sur la liste orange.

Je laisse jusqu'à demain pour les modifications possibles apportées par les autres parlementaires (ça fait classe cette phrase)

Moi je suis d’accord avec se texte , je voit rien a modifier.

En cours de vote

Citation :

Livre V : Procèdures
Article 2 : Procèdure Judiciaire
IV de la procédure de Talion

La loi du Talion a pour vocation de permettre une réponse militaire d'urgence à toute menace de brigandage sur les terres Franc-comtoises
Tout accusé ayant été condamné une première fois pour brigandage se verra inscrit sur une liste noire par le Capitaine, après décision du Prévôt.
Toute personne notée sur cette liste, considéré comme brigand récidiviste, et ceci justifié par des preuves, verra son nom figurer parmi sur la liste des ennemis de Franche Comté par le Capitaine, après décision du Prévôt.
Si le brigand récidiviste est mortellement blessé par l'armée Franc Comtoise en action alors qu'il se trouve être sous le coup de cette procédure, on pourra considérée l'affaire comme close et l'action militaire servira comme preuve d'exécution de la peine demandé par l'accusation, lors du jugement.
Toute personne présente sur la liste des ennemis, même si elle a été jugée et condamnée pour brigandage en Franche Comté, pourra être mortellement blessée par l'armée Franc comtoise en action.
Tout brigand déjà condamné pour brigandage en Franche Comté reste noté sur une liste noire pour une durée de 3 à 4 mois, selon décision du juge et la dangerosité du prévenu. Après cette période, son nom peut être inscrit sur une liste orange par prévention; liste qui en aucune façon ne peut permettre de lancer une traque à l'encontre du brigand.

Voici finalement le texte écrit par la Commission de la Justice. A-t-on besoin de remettre au vote ? Si personne n'a quelque chose contre ce texte, pas besoin. Donc exprimez-vous tous et vite là dessus

Si ca veut dire qu'on aura le droit de taper des brigands alors moi je veux bien

No comment, ça me va

Impec

Parfait

ca me va

"Répressif brut" c'est ça qu'est bon

Il ne manque plus qu'à mettre les différentes listes en place, je laisse le soin aux Cap' et Prévôt de s'organiser comme ils veulent.