Codex Livre I, Chapitre 3, Article 4 : Comportement et insultes

Plus simple :

Citation :

Comportement et insultes

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées.

Article 4 - A :

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les actes d’insultes et de menaces non graves, sont des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique par arrangement à l'amiable ou par le verdict du Juge. L'accusé sera condamné suivant l’ampleur du préjudice moral subi ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considérée comme un délit grave et est punie très sévèrement par la Loi.


Article 4 -B:

Du comportement et des insultes à l'égard des instances religeuses ou politiques du comté :

Toute menace, insulte, chantage ou diffamation envers les représentants des institutions comtales et/ou municipales, religieuses, envers l'armée et les forces de l'ordre dans l'exercice de leurs fonctions seront considérées comme un acte de Trahison/Haute trahison et punissable par la loi avec possibilité de duel si l'insulté le réclame.

Satire avec un i, Max car avec un y c'est celui qui a des pieds de chèvre

Bon c'est ok pour moi, maintenant on y revient plus !

Occorax a écrit:

Moi j’intervient juste , pour dire que c’est nickel ton texte Epson

C'est un travail d'équipe Mais oui bien finaliser ce texte bravo

Enfin attendons le président on sait jamais

C'est qui le président ?

C'est moi !?

Ben si c'est moi, j'approuve totalement ce texte, il est mieux écris que le précédent et mieux structuré.

Bravo à tous et surtout à toutes pour ce travail

Je suis d'avis de soumettre ce texte au parlement (zut je commence à faire comme mon boss HRP )

Si tout le monde est ok j'envoie un mp à un intendant ou bien pas obligé Maaaaaaaaaaaaaaaaaax !!!

Texte proposé

Citation :

Comportement et insultes

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées.

Article 4 - A :

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les actes d’insultes et de menaces non graves, sont des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique par arrangement à l'amiable ou par le verdict du Juge. L'accusé sera condamné suivant l’ampleur du préjudice moral subi ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considérée comme un délit grave et est punie très sévèrement par la Loi.


Article 4 -B:

Du comportement et des insultes à l'égard des instances religeuses ou politiques du comté :

Toute menace, insulte, chantage ou diffamation envers les représentants des institutions comtales et/ou municipales, religieuses, envers l'armée et les forces de l'ordre dans l'exercice de leurs fonctions seront considérées comme un acte de Trahison/Haute trahison et punissable par la loi avec possibilité de duel si l'insulté le réclame.

Impec, Plus qu'a voter pour

Vote ?

Oui on avait demandé un avis et on en a déjà deux, tu vote quand Lys?

Je croyais que c'était parti aux votes des parlementaires. C'est eux qui décident si ça leur plait ou pas non ?

Oui, mais je ne sais pas si ça a été fait...

On nous demande de travailler dessus, de l'autre côté chez les juristes ils sont 4 à bosser ce qu'il leur convient sans en référer aux autres et personne ne vient nous mettre au courant des tenants et des aboutissants de nos propositions...

Proposé au parlement ?

Texte proposé au parlement

Citation :

Comportement et insultes

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées.

Article 4 - A :

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les actes d’insultes et de menaces non graves, sont des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique par arrangement à l'amiable ou par le verdict du Juge. L'accusé sera condamné suivant l’ampleur du préjudice moral subi ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considérée comme un délit grave et est punie très sévèrement par la Loi.


Article 4 -B:

Du comportement et des insultes à l'égard des instances religeuses ou politiques du comté :

Toute menace, insulte, chantage ou diffamation envers les représentants des institutions comtales et/ou municipales, religieuses, envers l'armée et les forces de l'ordre dans l'exercice de leurs fonctions seront considérées comme un acte de Trahison/Haute trahison et punissable par la loi avec possibilité de duel si l'insulté le réclame.

Faut qu'on revoit ce texte, je n'étais pas revenue sur la page précédente. Pas bon par rapport à la loi sur le brigandage

Suppression de l'article 4b ?

Ah non on insulte pas un clerc, un notable ou un militaire !!!!
Par contre mettre Haute trahison c'est trop....

Et qu'est-ce qu'elle fou là la loi sur le brigandage, ma chère marraine?

Qui change les HT en TALP ?

(hrp j'ai pas le temps là je prend mon bus dans 5 min )

Article 4-A
Le dernier paragraphe doit etre reformulé : des insultes non graves ... par définition cela signifie toutes celles qui ne sont pas traitées par les admins avec eradication, donc a priori toutes celles gérées par la Justice. Dans ce cas, autant se contenter de listes les peines possibles (excuses publiques à duel).
Pour la récidive, il faudrait revoir aussi, car les cas graves sont soumis à la justice d'aristote ... je trouve un peu inutile de dire que la recidive est punie plus séverement, pas sur qu'on le dise pour els autres infractions.

Article 4-B
On ne definit pas ce qu'est l'instance religieuse donc premier piège.

Ensuite meme si on insulte une institution, dans tous les cas l'insulte est publique ou privée et par conséquent parfaitement gérée par l'article 4-A, d'autant plus qu'avec la baisse du niveau de l'inculpation (T & HT à TALP), plus aucune raison de faire une distinction.

Toute insulte est grave et se doit d'etre poursuivi, que ce soit une insulte sur ma soeur, un noble, le franc-comte, le pape ou le dernier quidam, c'est la meme chose : celui qui insulte sera poursuivi. Si on commence a lister toutes les catégories on a pas fini ... le 4-A permet de poursuivre tout le monde, donc autant le garder. Pour les peines, au Juge de reguler sa peine suivant la nature de l'insulté, il est assez grand pour le faire.

Le second piège avec le 4-B, c'est que c'est la première pierre vers la suppression de la liberté d'expression : la frontière en dénonciation et diffamation est tres mince. Ou commence la contestation et ou s'arrete la remise en question : dire que tel franc-comte ou que l'armée sont nuls ... est-ce autorisé avec cet article 4-B ? vous me direz oui, sauf que dans 6 mois 1 an d'autres auront une interprétation plus dure et alors là.

Citation :

Comportement et insultes

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées.

Article 4 :

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérés comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique. Toutefois la victime aura la possiblité si il se sent souillé de faire une demande de duel.
En cas de récidive, un procès sera automatiquement intenté.

Ok ok puisqu'on garantie la liberté d'expressin et les mêmes privilèges pour tout le monde en FC, il est donc incohérent de laisse l'article 4-B (désolée j'avas pas eu le temps de me repencher sur la question). La loi est la même pour tous, sans distinction d'origine sociale. Mais par contre je suis sceptique pour les insultes envers un religieux, ls sont quand même représentant du Tout-Puissant... alors bon... c'est pas n'importe qui...

epsonstylus a écrit:

Ok ok puisqu'on garantie la liberté d'expressin et les mêmes privilèges pour tout le monde en FC, il est donc incohérent de laisse l'article 4-B (désolée j'avas pas eu le temps de me repencher sur la question). La loi est la même pour tous, sans distinction d'origine sociale. Mais par contre je suis sceptique pour les insultes envers un religieux, ls sont quand même représentant du Tout-Puissant... alors bon... c'est pas n'importe qui...

C'est pris en compte dans le Concordat :
§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux est passible d'une condamnation dont les peines sont celles qu'encourent les personnes ne respectant pas la loi anti-insultes du 14 mars 1454.

Ok Ok Ok alors on peut sans doute mettre cela entre crochet pour rappel...

Citation :

Comportement et insultes

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées.

Article 4 :

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérés comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique. Toutefois la victime aura la possiblité si il se sent souillé de faire une demande de duel.
En cas de récidive, un procès sera automatiquement intenté.

[Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux est passible d'une condamnation dont les peines sont celles qu'encourent les personnes ne respectant pas la loi anti-insultes du 14 mars 1454. (cf. paragraphe 6 du Concordat).]

J'ai essayé de remodeler le milieu sur la récidive et tout, mais c'est toujours merdique...