[Clos] Jukara - Escroquerie

Ville : Poligny

Résumé de l'affaire :

Ce 21 avril 1456, Sieur Jukara s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 peau pour 16 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15 écus).


Montant du préjudice :

1 écus

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Jukara qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Poligny une peau pour 16.00 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Poligny.

Le gain frauduleux s'élève à 1.00 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/demande-proces-escroquerie-jukara-peau-t17566.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 23 avril 1456, par Dame Katarina.

Pas de nouvelles depuis le 23 avril, je passe son droit a la parole.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie à l'encontre de Sieur Jukara et réclame une amende de 11 écus (gain frauduleux 1 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 2 mai 1456, par Dame Katarina.

Citation :

Jukara est MORT.

Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 0


Jukara ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Avril 2008 à 15h56

je passe, on cloture!

il est revenu a la Vie..

mais sans tune.

Citation :

Bien, j'ai ouie dire que l'accusé n'avait pas de quoi payer l'amende demandée par la procureur de Franche Comte. Dans ces conditions, je transforme l'amende en peine de prison.
Sieur Jukara, je vois assez souvent dans les dossiers de Plaintes. et cela commence a me courir.
je vous condamne Donc a 1 jours de Prison.
Si jamais vous revenez en ce lieu pour un autre proces, qu'importe est l'accusation, la peine de prison peut fortement se transformer en une peine.. disons.. définitive.