[AC] Escroquerie : Rafus - Stère de Bois

Rafus s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 1 stère de bois pour 4.50 écus ce qui est non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu :0.75 écus /2.25 après achat des autres stères

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant pour régulariser la situation dans les deux jours

Citation :

Sieur Rafus
Vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 1 stère de bois au prix unitaire de 4.50 écus, alors que le prix maximum fixé par décret comtal est de 3.75 écus.
Veuillez retirer les autres produits que vous pourriez avoir mis en vente au mauvais prix.
Vous avez un délai de 48 heures pour prendre contact avec la gendarmerie afin de me racheter à 4.50 écus la stère de bois et la revendre au prix légal, soit 3.75 écus.
Sans réponse de votre part, votre dossier sera transmis au procureur et vous passerez en procès. Votre défense pourra être assurée par un avocat, à ce sujet vous pourrez rendre contact avec notre greffière, Dame Zyanya
Cordialement
Gendarme Jézabel

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 12 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 16
Dernière connexion le 17 Avril 2008 à 20h33

Casier

Dernière connexion le 17 Avril 2008 à 20h33 <== ça m'inquiète un peu

Citation :

Sieur Rafus,
Malgré mon courrier en date du 18/04/1456, vous n'avez pas enlevé vos stères en vente sur le marché. La gendarmerie a été obligée de racheter vos stères, et le préjudice s'élève aujourd'hui à 3 stères de bois.
Je vous somme de me contacter dans la journée pour que nous fixions un rendez-vous demain soir, ou de me retrouver en taverne ce soir à partir de 19h00 afin de racheter à la gendarmerie les 3 stères que vous avez mises en vente au mauvais prix, et de les revendre au prix fixé par le comté, soit 3.75 la stère.
Sans réponse de votre part, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre. Dame Zyanya, notre greffière, pourra vous conseiller le choix d'un avocat si nous venions à en arriver à une telle option, ce qui serait bien dommage, car vous auriez à payer une amende bien plus importante que le prix de ces 3 stères.
Salutations
Gendarme Jézabel

Dernière connexion le 22 Avril 2008 à 18h44

Dernière missive de relance:

Citation :

Sieur Rafus,
Je vous envoie une deuxième et dernière relance concernant l'affaire qui nous occupe.
Vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 3 stères de bois au prix unitaire de 4.50 écus, alors que le prix maximum fixé par décret comtal est de 3.75 écus.
Sans réponse à cette dernière missive pour effectuer une transaction, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre.
Salutations,
Gendarme Jézabel

Quelles nouvelles ?

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Rafus
Date d'envoi : 2008-04-24 19:26:23
jme sui planté

Missive de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Rafus,
Prenons rendez-vous pour effectuer une transaction en taverne si vous le désirez.
Je vais d'ors et déjà mettre en vente une stère de bois à 8.50 écus. Vous l'achèterez.
Vous la remettrez en vente pour 6.25 écus. Je vous l'achèterai et votre dû sera remboursé.
Salutations,
Gendarme Jézabel

Affaire classée pour remboursement du contrevenant