[SS] Escroquerie : Penis24

Sieur Penis24 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie une stere de bois à 15.95 écus au lieu de 3.75 écus.
De plus le contrevenant a enfrin :

Citation :

Article 2 : Prix du pain
Afin
de protéger les plus faibles, et du fait que le pain est la denrée de
base de la nourriture familiale; le prix du pain est limité à 8 écus à
la vente.

Tout contrevenant se verra imposé une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.

Montant du gain perçu (stere): 12.20 ...
Montant du gain perçu (miche): (2x12.95) x3 = 77.70 écus ...(sans calculatrice merci de vérifier et de me dire si erreur il y a)

Preuves :


Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Sieur Penis24,
Vous avez enfrin deux articles de Franche-comté, un sur le décret du bois interdisant la vente de bois à plus de 3.75 écus vous devez donc me rembourser les 15.95 écus.
De plus vous avez enfrin l'article 2 qui stipule qu'il est interdit de vendre à plus de 8 écus les miches de pain sous peine "d'une amende minimum d'un montant de trois fois le prix auquel il aura vendu son pain."
Je me doute que vous n'avez pas cette somme sur vous, je vous propose de me rembourser en plusieurs foie et avec des délais.
Je vois que vous pouvez déjà me rembourser la stère de bois merci de me répondre, à votre réponse un courrier vous sera envoyé et je mettrai la stere à 15.95 écus pour que vous me la remboursiez.
Scramoi, gendarme et douanier de Saint Claude

Fiche du contrevenant :

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 66
Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 01h15

casier judiciaire

Pas de reconnection ...

Avec lui on l'a dans le baba si je puis dire ainsi. Il est partit avec gros de gagnotte. On va encore attendre jusqu'à ce que sa fiche disparaisse.

Au fait, il est mort avant ou après votre missive? Je sais que ma question est stupide mais on ne sait pas... y a peut-être quelque chose à changer dans notre manière de procédé si il est mort de peur après, comme beaucoup de gens.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

et voila ce qui devait arrivé arriva.
sinon il ne s'est plus reconnecté après la missive mais il a du se dire ce perso est créé depuis quelques jours je commence avec une dette de XX écus zouh j'en refais un.
Pas besoin d'aller chercher plus loin.

Ben on a plus qu'à classé pour mort du contrevenant et une fois l'avis favorable à la fermeture du dossier donné, on mettra le casier à jour.

Affaire classée sans suite pour décès définitif du contrevenant

supprimez le casier